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58 résultats

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  1. Résultat n°1

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/119

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/91

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

    Date

    1973-1983

    Cote

    8WCAB/1

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/63

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/262

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1997

    Cote

    8WCAB/180

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/261

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,

    Date

    1980-1983

    Cote

    57W/9

    • Contexte : 57W

    • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/79

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/188

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)

    Date

    1981-1990

    Cote

    3WCAB/225

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

    Date

    1980-1991

    Cote

    8WCAB/9

    • Contexte : 8WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1WCAB/201

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1WCAB/202

    • Contexte : 1WCAB

    • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

    Date

    1977-1978

    Cote

    3WCAB/218

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/195

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/7

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station d'épuration) de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, inauguration en présence de Mme Dominique VOYNET, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (18 octobre 1997) : dossier et plaquette de présentation, discours du maire, programme, correspondance.

    Date

    1997

    Cote

    365W/34

    • Contexte : 365W

    • Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION - Fourniture de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/157

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION - Contruction d'un pont bascule sur le site de la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/62

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (FRANCE ASSAINISSEMENT)

    Date

    1986-1988

    Cote

    3WCAB/228

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services ; Transport et traitement des boues de la STEP de Belfort ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/116

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1979

    Cote

    8WCAB/6

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : avant-projet sommaire (cabinet MERLIN), demande de subvention (Communauté Economique Européenne, Conseil Régional de Franche-Comté, Ministère de l'Environnement), enquête d'utilité publique, délibération, étude de faisabilité, additif à l'étude d'impact, correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    8WCAB/13

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    EPURATION - Plantation et remise en état des anciens lits de séchage à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/227

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Plantation et remise en état des anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    EPURATION - Réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux et d'ateliers à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1990-1991

    Cote

    3WCAB/230

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

    Date

    1978-1982

    Cote

    28W/1

    • Contexte : 28W

    • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31

    EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché : (ARGO-DEVELOPPEMENT)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/239

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : étude de faisabilité (cabinet MERLIN), rapport de présentation, délibération

    Date

    1990-1991

    Cote

    8WCAB/12

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    Boues produites par la station d'épuration de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, question de leur épandage : rapports au conseil communautaire, articles de presse, discours du Ministre de l'agriculture du 5 juillet 2000 (Jean Glavany)

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/33

    • Contexte : 365W

    • Boues produites par la station d'épuration de la Communauté...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  34. Résultat n°34

    EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)

    Date

    1982-1990

    Cote

    8WCAB/3

    • Contexte : 8WCAB

    • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    EPURATION - Etude diagnostique de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1990-1991

    Cote

    3WCAB/231

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etude diagnostique de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché (SADE)

    Date

    1997

    Cote

    8WCAB/181

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    EPURATION - Démolition de deux ouvrages de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IENTILEZZA)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/232

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Démolition de deux ouvrages de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Remise à neuf de la cloche du gazomètre : marché (FRANCE ASSAINISSEMENT)

    Date

    1986-1989

    Cote

    8WCAB/10

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Remise à neuf de la...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de Belfort (STEP) ; Approbation du Décompte Général Définitif relatif à la maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/74

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/6

    • Contexte : 323W

    • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME