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La destruction des ordures ménagères par l'incinération : inauguration de l'Usine d'Incinération par M. Henri Sellier, Ministre de la Santé Publique le 18 avril 1937

Br/67

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Brochure

La destruction des ordures ménagères par l'incinération : inauguration de l'Usine d'Incinération par M. Henri Sellier, Ministre de la Santé Publique le 18 avril 1937

Br/67/BIS

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Brochure

L'usine d'incinération, 1 photographie noir et blanc

8Fi/160

1959

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Boulevard Richelieu : l'emplacement de la piscine, avant la construction, (l'usine d'incinération à l'arrière-plan)1 photographie noir et blanc

8Fi/191

RICHELIEU (Boulevard), USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX

Usine d'incinération et collecte des ordures ménagères - Société SEPIA : étude technique et financière, références, notices sur les procédés, projets de contrats pour la construction et l'exploitation de l'usine, plans, proposition de camions électriques, mémento des formalités légales, correspondance (1923-1924) - Compagnie industrielle de travaux d'édilité : projet, plans, hygiène générale des villes (1925) - Société pour la construction des fours et foyers industriels : projet (1925)

1M/14/1

1923-1925

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - réunions de la sous-commission (1932) - délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur en chef, programme du concours, plans (1932) - délibérations (1932) - utilisation des prestations du plan Dawes - rapport de l'ingénieur en chef des travaux - bordereau des dessins (1932-1934) - spécifications relatives à l'ensemble de l'installation (1935) - délibération (1934) - subventions de l'Etat (1931-1937) - commune de Cravanche : enlèvement des ordures ménagères par le service de nettoiement de Belfort (1937-1938) - commune de Cravanche, renouvellement de la convention (1939-1940) - Compagnie du Gaz de Mulhouse - Compagnie générale de construction des fours (1934-1937)

1M/14/2

1931-1940

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - documentation (1924-1942) - Alsthom : photos des deux variantes, générateurs de vapeur multitubulaires (1931), groupes turbo-alternateurs et turbo-dynamo (1930) ; Société Camia : plans, devis descriptifs, descriptions, correspondance, photos (1932) ; Société de construction de fours (1932) ; références de firmes diverses : société industrielle d'entreprises et de garantie, les Travaux municipaux, Compagnie française de salubrité (1932), Hy Bergeret, Monnoyeur et Cie (1932) ; Société GETIC, Compagnie générale d'entreprise automobile (1932), Société Lurgi (1932), Société Strine (1932), Société industrielle d'entreprises et de garantie (1932) ; usine d'incinération d'Huddersfield : rapport de l'ingénieur (1931) ; ville de Villeurbanne ; demande de programme de concours à diverses villes, rapport de l'ingénieur en chef des travaux (1932) - villes possédant une usine d'incinération (1929-1932), réponses d'autres villes, correspondance, catalogues (1929-1931)

1M/14/3

1924-1942

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - couverture en tuiles, Ch. Galli, peinture papiers peints, prime aux ouvriers, marchés, règlement des comptes, correspondance, factures diverses, spécifications Alsthom (1932-1938) - acomptes règlements des travaux : Tournesac (1934-1936), Compagnie générale de construction de fours (1934-1937), Alsthom (1934-1935), règlement des travaux, surveillance et contrôle des travaux de bâtiment (1934) - modifications de détails du projet : rapport de l'ingénieur en chef, détail comparatif, plans, transformateur et appareillage (1935-1936) ; canalisations usine abattoirs (1935) ; rapport de l'ingénieur, plan d'ensemble, plans divers, bordereau, détails, cahier des charges particulières (1936) ; travaux complémentaires : rapport de l'ingénieur, plans, bordereau des prix, détails estimatifs, cahiers des charges particulières ; construction de logement pour le personnel et aménagements divers, délibération du conseil municipal ; aménagement de l'atelier de réparation, acquisition de pièces de rechange et de matériel d'entretien : délibération, rapport, détail estimatif, marchés Alsthom, Burgin, Borel, Walser (1937)

1M/14/4

1932-1938

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération Plans : - installation de 2 fours à 2 cellules système Woodall-Duckham pour l'incinération de 50 tonnes d'ordures ménagères pour 24 heures (1935) - station de broyage et de criblage des mâchefers : bâtiment, élévations, coupes - station de broyage et de criblage des mâchefers : bâtiments, vues en plan (1933) - station de broyage et de criblage des mâchefers : avant-projet - installation de 2 fours à 2 cellules : avant-projet (1932) - installation de 2 fours : coupe longitudinale - installation de 2 fours : vue en plan Plans Alsthom - vue en plan (1933) - plan de masse - plan des fondations - projet de cheminée en béton armé - schéma général de distribution de courant électrique - cubature du remblai - pavillon du personnel - canalisations - coupe longitudinale pour la chaufferie - vue en plan (1932) Plans Hennebique - tunnel de manutention des scories - station de broyage et de criblage des mâchefers : fondations, plans, coupes - modification de l'implantation générale - implantation - coupe transversale - fossé à ordures - coupes dans la salle des machines et salle de ventilateurs - coupe du grand hall - escalier intérieur - toiture sur grand hall - consoles des pignons - planchers sous chaudières et carreaux de fumées - planchers et toitures - planche sur fosse

1M/14/5

1932-1933

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - correspondance avec Alsthom (1932-1939) - inauguration le 18 avril 1937 : invitations, documentation, photos, articles de presse, brochure "usine d'incinération des ordures ménagères : la destruction des ordures ménagères par l'incinération" (4 exemplaires), fascicule "Béton Hennebique" sur l'usine d'incinération (1938) - fourniture d'un rotor de turbine (1947-1949), réparation d'un surchauffeur de vapeur (1942)

1M/14/6

1932-1949

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - correspondances diverses (1949-1959), surveillance des appareils à vapeur (1953), fascicule sur l'incinération des ordures ménagères (1952), bilans d'exploitation (1951- 1952) - travaux de réfection maçonnerie, étanchéité, couverture, zinguerie, acquisition de matériel (1956) ; travaux de peintures extérieures et intérieures (1957) - travaux divers : fourniture de pièces diverses (1958-1959) ; fourniture de butées à collet (1957-1958) ; fourniture de broyeurs à mâchefers (1957-1959) ; fourniture de pompes (1957) ; divers entretien (1957) ; grosses réparations (1958) ; correspondance diverse (1958) ; demande de la Société Peugeot (1958) ; marché Dindeleux béton armé translucide (1959-1961) ; peinture (1959-1960) ; correspondance (1959-1960) ; reconstruction d'un hangar avec charpente métallique (1959) ; travaux de grosses réparations (1959) ; délibérations du conseil municipal (1957-1959)

1M/14/7

1949-1960

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - achat de la production de l'usine, pesée des ordures (1955-1965) - correspondances diverses (1960-1963) : marché Alsthom (1960), délibération pour travaux de grosses réparations (1960), appel d'offres pour la réfection des charpentes métalliques du bâtiment de mâchefers (1960), aménagement de 2 magasins dans le nouvel atelier (1960), chiffres d'exploitation (1954-1960) - installation d'un dépoussiéreur (1963-1967), restauration des peintures des charpentes métalliques de la cage d'escalier et de la salle des machines (1959-1962), calfeutrement des ouvertures en béton armé translucide (1959-1962) - bâtiment des mâchefers, projet de réfection de la charpente métallique, hall de la manutention, couverture du tunnel, reproductions d'anciens plans de 1935 - exploitation déficiente : rapport sur les mesures proposées (1958) ; construction d'un atelier commun entre l'usine d'incinération et la station d'épuration des eaux usées, fourniture d'un pont roulant : correspondance, rapport (1960) ; mutation d'ouvriers au service de la voirie (1960)

1M/14/8

1954-1965

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - sommes dues par l'EDF pour la fourniture d'énergie électrique par l'usine d'incinération (1968-1974) - extension de l'usine d'incinération : correspondance (1964-1975) - cheminée de l'usine : correspondance diverse (1970-1976)

1M/14/9

1964-1976

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - organisation d'un concours pour la nouvelle usine : dossier du bureau d'études techniques pour l'urbanisme et l'équipement, dossier de l'entreprise Tunzini (1970-1973) - nouvelle usine : marché Stein - Tournesac, décompte définitif (1973-1976) - nouvelle usine : exploitation (1975) - règlements, réception (1973-1976) - réfection de l'étanchéité à l'ancienne usine (1977-1978)

1M/14/10

1970-1978

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération - documentation de l'usine de carbonisation, entreprise et céramique "construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères" - dossier Société Inor, licence Von Roll : pièces communes, solution de base (2 fours type 60), dossier technique solution de base, dossier administratif solution variante (2 fours type 40 avec récupération de chaleur), plans - dossier société Tunzini : déclarations, conditions de vente, soumission, décomposition des prix, exploitation, garanties, notes techniques, descriptif, complément d'installation (1973) -plans de la société Tunzini (1973)

1M/14/11

1973

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération, projet d'extension : notes, correspondance, rapport, devis, factures, demande de subvention, plans, tableau de propositions, compte rendu de la commission des travaux, documents, études (Alsthom, Béture...), rapport d'analyse, dossier de concours, procès-verbal de réception provisoire, pièces de marché (Alsthom, Tunzini, Stein...)

1M/14/12

1964-1975

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération, contrôles de sécurité : registres, rapports Apave, comptes rendus, délibérations.

1M/14/13

1934-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : projet d'installation d'une chaudière à vapeur pour la récupération de la chaleur.

2W/115

1978

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions.

4W/79

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/80

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/81

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/82

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/83

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/84

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/85

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/86

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération : plans, dossier marché Tournesac, Stein industrie, différentes propositions

4W/87

1973-1974

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Personnel de la station d'incinération, revendications syndicales (à propos essentiellement des primes), grèves.

8W/171

1980

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

9W/65

MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX

Usine d'incinération, construction : marché Stein Industrie - groupement Tournesac (dont plans)

53W/1

1972-1973

BELFORT, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Exploitation de l'usine d'incinération : traité d'affermage entre le DAB et la Compagnie générale des Eaux (non signé), notes internes.

54W/14

1969-1974

BELFORT, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Usine d'incinération, augmentation du débit de vapeur des chaudières, projet de transformation : avant-projet sommaire.

67W/65

1983-1985

BELFORT, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

198W/262

1984-1996

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

248W/159

1998-2002

BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

314W/540

2004

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

365W/35

1998-2001

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

1WCAB/195

1998-2000

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

1WCAB/211

1978

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

1WCAB/212

1984-1986

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

CREATION D'UNE ASTREINTE A L'USINE D'INCINERATION: rapport, compte-rendu de réunion du bureau.

1WCAB/213

1987-1988

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

1WCAB/214

1987-1996

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

1WCAB/215

1990-1991

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.

1WCAB/216

1992

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

1WCAB/217

1994-2000

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

1WCAB/218

1998-2000

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION: photographies et négatifs.

1WCAB/231

1987-1989

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

3WCAB/198

1988

PETITJEAN (Rue du Docteur), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ALSACE (Avenue d'), USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

3WCAB/249

1997

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

3WCAB/252

1976-1978

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

3WCAB/253

1980

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

3WCAB/254

1983

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

3WCAB/255

1986

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

3WCAB/256

1986

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

3WCAB/257

1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

3WCAB/258

1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

3WCAB/259

1988

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

3WCAB/260

1988

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

3WCAB/261

1989

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

3WCAB/262

1989

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

3WCAB/263

1991

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

3WCAB/264

1991

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

3WCAB/265

1992-1999

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

3WCAB/266

1994

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

3WCAB/267

1995

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

3WCAB/268

1995

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

3WCAB/269

1996

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

3WCAB/270

1996

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance

4WCAB/36

1985-1986

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

SINISTRE EXPLOSION DU 21 AOÛT 1991 - Explosion du four n° 2 de l'Usine d'Incinération (UIOM) : délibération, estimation des valeurs (cabinet GALTIER), déclaration de sinistre, correspondance ; Polices d'assurance de l'UIOM : délibération (contentieux DAB/cabinet FRANCOIS), quittance, note de couverture (cabinet FAREY)

4WCAB/38

1987-1993

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

SINISTRE DOMMAGES ELECTRIQUES - Flash dans une armoire électrique de l'Usine d'Incinération : déclaration de sinistre, nomination d'experts, rapport d'expertise (cabinet PARADIS), réglement d'assurance, factures. Dégats électriques à la Station de Traitement et de Refoulement : accusé de réception, réglement d'assurance, dispositions APAVE, devis, photos

4WCAB/39

1991-1994

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

6WCAB/32

1975-1978

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

6WCAB/55

1975-1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

6WCAB/58

1984-1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

6WCAB/59

1978-1985

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

6WCAB/62

1980-1989

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

6WCAB/63

1983

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

6WCAB/64

1984-1986

CREIL, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Expertise à la suite de l'explosion du 12 octobre 1986 : rapport d'expertise (STEIN INDUSTRIE), délibération, correspondance

6WCAB/65

1986-1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

6WCAB/67

1988

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

6WCAB/68

1987

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)