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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/192

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-132 : Participation de la Ville à la Commission départementale de la cohésion sociale.

    Date

    2006

    Cote

    319W/400

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

    Date

    2003

    Cote

    314W/74

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement et financement du PLS (1998-2001) : rapport municipalité, études, comptes rendus (Conseil Général / Agents Locaux de Médiation Sociale-ALMS / Comité de Pilotage / Comité Exécutif / CODAC...), rapports, fiche synthétique ("Présentation publique du PLS", 1998), rapport d'activité (ALMS, 2000), convention (Département-DDAS-Ville-CAF/Association Parenthése à la Violence, 2000), rapport d'étape, relevé de décisions, statistiques, bilan intermédiaire, listes, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-49 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été 2000 - Programme - Autorisation de traiter-N° 00-111 : Financement d'une étude permettant l'identification des actions menées dans le domaine du soutien à la parentalité.Eclairage public dans le cadre du PLS (1999-2002) : compte rendu, fiches financières, rapports, pièces comptables, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-86 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2000 - Demande de subventions-N° 00-184 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2001 - Approbation - Demande de subvention.

    Date

    1998-2002

    Cote

    264W/254

    • Contexte : 264W

    • PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/38

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration (16 février 1999, 20 avril 1999, 1er juin 1999, 6 juillet 1999, 12 octobre 1999, 7 décembre 1999, 23 mai 2000, 4 juillet 2000, 17 octobre 2000, 5 décembre 2000, 27 février 2001, 5 juin 2001, 5 juillet 2001, 28 septembre 2001) : comptes rendus, documents budgétaires, contrats, rapports d'activité, bilans, demandes de subvention, tableaux des effectifs, rapports d'information, projets, propositions, conventions, fiches de mission, correspondance, notes.Comité Technique Paritaire (11 mai 1999, 8 octobre 1999, 27 juin 2000, 24 novembre 2000, 11 mai 2001) : procès-verbaux, bilans, projets, rapports d'information, plans, bilan social, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/228

    • Contexte : 264W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Affaires sociales diverses : correspondance entre le CCAS, la Ville, diverses associations à caractère social et des particuliers, comptes rendus de réunions, rapports au conseil municipal, articles de presse, invitations à diverses manifestations.

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/50

    • Contexte : 365W

    • Affaires sociales diverses : correspondance entre le...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2000

    Cote

    264W/246

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/214

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours de Jean-Pierre Chevènement aux rencontres nationales de La Villette 20 septembre 1999, délibération, étude

    Date

    1998-1999

    Cote

    271W/11

    • Contexte : 271W

    • CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental (1997) : rapport ("Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri, Convention précaire de location", CCAS, 1997), articles de presse, notes.Accueil et hébergement des sans-abri (1998-1999) : rapport municipalité ("Distribution de repas aux sans-abri - Recherche d'un local", 1999), correspondance (Armée du Salut/DDAS, 1998), notes, document de séance-N° 98-270 : Hébergement des sans-abri - Rapport d'information

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/229

    • Contexte : 254W

    • CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier

    Date

    1993-1999

    Cote

    254W/218

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire

    Date

    1998-1999

    Cote

    260W/9

    • Contexte : 260W

    • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/210

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/1

    • Contexte : 260W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la politique du codéveloppement : rapport ("Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires", Sami NAÏR, 1997), loi RESEDA (Relative à l'Entrée et au Séjour des Etrangers et au Droit d'Asile, 1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    254W/224

    • Contexte : 254W

    • FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Evolution de la délinquance et de la criminalité : études statistiques, plan départemental de sécurité (1997-1998), rapport municipalité ("Prévention de la toxicomanie - Activités du Relais - Bilan", 1996), tableaux, graphiques, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/221

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/209

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/247

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions, versement subventions et conventions correspondantes, orientations 1998, programmation opérationnelle

    Date

    1997-1998

    Cote

    240W/18

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  25. Résultat n°25

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation financière de la CAF aux opérations engagées par la Ville : conventions et avenants (CAF/Ville, 1991-1998), contrats de prêt (CAF/Ville, 1992, 1995), dossier de subvention (1992-1993), rapport d'activités (1989-1992), circulaire CAF ("Action sociale", 1995), articles de presse, notes, documents de séance-N° 92-186 : Versement d'une subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour compenser la restitution de tickets piscines-N° 93-87 : Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales à propos du financement des Centres de Loisirs Périscolaires-N° 93-106 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 94-262 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 95-131 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions et contrats de prêt à intervenir-N° 98-53 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales pour la restructuration de la Crèche des Résidences

    Date

    1989-1998

    Cote

    254W/215

    • Contexte : 254W

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation, recrutement responsable animation, bilan : correspondance, délibérations, convention, comptes rendus de réunions, notes, rapports

    Date

    1995-1998

    Cote

    284W/5

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées par la Ville dans le cadre du DSU : circulaire (Premier Ministre, 1990), rapport ("Cahier des références des missions réalisées", ALFA, 1995), étude ("Les capacités politiques des habitants des quartiers en Développement Social Urbain, Jalons pour une anthropologie politique", AUTB & Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie de l'Université de Franche-Comté, 1997), tableaux, documentation, notes, document de séance-N° 92-75 : Développement Social Urbain - Rapport relatif aux actions réalisées

    Date

    1990-1997

    Cote

    254W/223

    • Contexte : 254W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées...

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  29. Résultat n°29

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

    Date

    1988-1997

    Cote

    198W/205

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...

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  30. Résultat n°30

    CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au contrat de ville : propositions, rapport préliminaire, rapport final, bilan actions 1994 et 1995, journée réflexion sur évaluation contrat de ville

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/20

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE, mission d'appui et d'expertise au...

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  31. Résultat n°31

    COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/274

    • Contexte : 254W

    • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...

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  32. Résultat n°32

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

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  33. Résultat n°33

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES) - Représentation et actions de la Ville en matière de santé publique et de protection sociale : arrêté préfectoral ("Renouvellement du Conseil Départemental de la Protection de l'Enfance", 1989), arrêtés du Maire (N° 90.0383 : Remplacement de M. Gilbert RODIER au Conseil d'Administration du CCAS / N° 95.0635 : Nomination d'un conseiller spécial auprès de M. le Maire chargé des problèmes de santé), documents de séance-N° 89-203 : Transformation de l'Association "Coup de Pouce" en Entreprise d'Insertion - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration-N° 96-251 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Belfort-N° 96-285 : Questions diverses - Désignation d'un représentant de la ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon-N° 97-39 : Création de la Commission d'Accessibilité-N° 97-123 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration du CCAS et du Centre Hospitalier Général

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/126

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (AFFAIRES SANITAIRES...

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  34. Résultat n°34

    FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/250

    • Contexte : 264W

    • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...

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  35. Résultat n°35

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

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  36. Résultat n°36

    CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat de ville, projet prévention, bilan provisoire des activités de prévention, état d'avancement des opérations d'investissement au 31 juillet 1995

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/19

    • Contexte : 240W

    • CONTRAT DE VILLE : fiches d'opération, avenant au contrat...

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  37. Résultat n°37

    PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Date

    1993-1996

    Cote

    284W/7

    • Contexte : 284W

    • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

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  38. Résultat n°38

    LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement des plus démunis : étude ("Réalisation de 3 logements d'urgence", PACT-CDHR, 1995), circulaire ministérielle ("Programme exceptionnel de logement d'extrême urgence", 1995), rapport municipalité, convention et avenants (Ville/OPDHLM/Etat/Département/Secours Catholique/Armée du Salut/Foyer SONACOTRA/Foyer CASMI/Foyer des Jeunes Travailleurs, 1995), fiche d'information (Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 95-230 : Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri - Avenant à la convention à intervenir entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort, le Secours Catholique, le Foyer de l'Armée du Salut, le Foyer SONACOTRA, le Foyer CASMI et le Foyer des Jeunes Travailleurs-N° 96-198 : Contrat de Ville - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort pour la création de logements très sociaux

    Date

    1995-1996

    Cote

    254W/228

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENT D'URGENCE - Plan d'urgence pour le logement...

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  39. Résultat n°39

    ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement, financement et actions du Carré Vert (anciennement La Recrée) géré par l'association Coup de Pouce : compte de résultats (1989), rapport (SOPRORES, 1990), comptes rendus (Conseil d'Administration de l'association Coup de Pouce et de l'Entreprise d'insertion La Recrée, 1991), rapport municipalité, notes, document de séance-N° 96-191 : Zone Franche des Résidences - Opération de Prévention Eté - Chantier "CARRE VERT"

    Date

    1990-1996

    Cote

    254W/219

    • Contexte : 254W

    • ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement,...

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  40. Résultat n°40

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

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