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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.
Cote
319W/294
 Date
2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.
Cote
319W/460
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.
Cote
319W/93
 Date
2005-2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.
Cote
16WCAB/172
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°5

Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés
Cote
343W/9
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.
Cote
319W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...
Résultat n°8

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.
Cote
314W/494
 Date
2004
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°10

Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition des relations entre les différents partenaires (SEMPAT, Ville, Département, CAB) : protocole d’accord pour l’aménagement du Technopôle de 1993, délibérations du Conseil municipal et général, avenants, conventions, cahier des charges ; gestion de la maîtrise d’œuvre : procès-verbal de la commission d’analyse des compétences, avant-projet et note de calcul de la structure de chaussée par Berest ; attribution des travaux : dossier de la commission d’appel d’offres pour la passation de l’avenant n°2 ; développement économique et implantation d’entreprises (pile à combustible, A2E/Gaussin) : listes des entreprises et nombre d’emplois, coupures de presse et documentation, comptes rendus de réunions, études de l’AUTB (« Implantation de la pile à combustible » 20 janvier 2000, «Implantations A2E/Gaussin ; paiement des subventions : dossier financier, rapport final d’exécution et annexes ; acquisition de terrains : avis du domaine, correspondance, plan
Cote
370W/7
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition...
Résultat n°11

PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance, compte rendu de municipalité, documents d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, plans, notice architecturale.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/8
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • PARKING DES 4 AS, restructuration : correspondance,...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-26 : Tarification et gestion du stationnement en 2003.
Cote
314W/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.
Cote
15WCAB/160
 Date
2003
 Lieu
PARKING DU TECHNOPÔLE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-173 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème sous-sol - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.
Cote
314W/177
 Date
2003
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-268 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.
Cote
314W/274
 Date
2003
 Lieu
PARKING DU TECHNOPÔLE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.
Cote
15WCAB/142
 Date
2003
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°17

Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte et réhabilitation parking 4 As : arrêté du Maire, correspondance, notes de service, statistiques, comptes rendus de municipalités, délibérations91-214/TRAN2 du 20/12/1991 : Contrôle du stationnement payant sur le parking SNCF devant la gare de Belfort - Convention avec la SNCF01-266/AF3PM du 15/12/2001 : Adoption des tarifs 2002 du stationnement
Cote
291W/9
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Stationnement payant, mise en oeuvre, gestion, refonte...
Résultat n°18

Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse
Cote
370W/6
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-244 : Réhabilitation du parking des 4 As - 2ème phase - Avenant n° 1 du lot Gros Oeuvre.
Cote
314W/249
 Date
2003
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°20

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...