Filtrer les résultats
Multimédias
  • 75
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 75
  • 11
  • 11
  • 9
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 60
  • 26
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/10
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...
Résultat n°2

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°3

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.
Cote
16WCAB/172
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.
Cote
15WCAB/160
 Date
2003
 Lieu
PARKING DU TECHNOPÔLE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.
Cote
15WCAB/142
 Date
2003
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°7

Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition des relations entre les différents partenaires (SEMPAT, Ville, Département, CAB) : protocole d’accord pour l’aménagement du Technopôle de 1993, délibérations du Conseil municipal et général, avenants, conventions, cahier des charges ; gestion de la maîtrise d’œuvre : procès-verbal de la commission d’analyse des compétences, avant-projet et note de calcul de la structure de chaussée par Berest ; attribution des travaux : dossier de la commission d’appel d’offres pour la passation de l’avenant n°2 ; développement économique et implantation d’entreprises (pile à combustible, A2E/Gaussin) : listes des entreprises et nombre d’emplois, coupures de presse et documentation, comptes rendus de réunions, études de l’AUTB (« Implantation de la pile à combustible » 20 janvier 2000, «Implantations A2E/Gaussin ; paiement des subventions : dossier financier, rapport final d’exécution et annexes ; acquisition de terrains : avis du domaine, correspondance, plan
Cote
370W/7
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition...
Résultat n°8

Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse
Cote
370W/6
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations...
Résultat n°9

Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/18
 Date
1987-1999
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...
Résultat n°10

Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés
Cote
343W/9
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...
Résultat n°11

Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures
Cote
335W/12
 Date
1998-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...
Résultat n°12

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°13

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage
Cote
334W/9
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°14

Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes
Cote
330W/99
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...
Résultat n°15

Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur
Cote
330W/86
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...
Résultat n°16

Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse
Cote
330W/32
 Date
1978-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.
Cote
319W/460
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.
Cote
319W/294
 Date
2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.
Cote
319W/93
 Date
2005-2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.
Cote
319W/38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...