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189 résultats

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  1. Résultat n°1

    Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.

    Date

    1797-1849

    Cote

    1N/93

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement : actes d'inventaire.

    Date

    1813-1816

    Cote

    1N/133

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Inventaire des biens communaux cédés à la Caisse d'amortissement...
  3. Résultat n°3

    Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

    Date

    1829-1920

    Cote

    2H/29

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
  4. Résultat n°4

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  5. Résultat n°5

    Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral (1831-1832). Rampe de la Miotte : acte de vente (1847).

    Date

    1831-1847

    Cote

    1N/149

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral...
  6. Résultat n°6

    Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.

    Date

    1844

    Cote

    1N/144

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Faubourg de France, vente à particulier : acte de vente.
  7. Résultat n°7

    La Forge.- Vente à particulier : acte de vente, bordereau de créances (1849). A côté du square des forges, vente à particulier : acte de vente, délibération du Conseil municipal (1966).

    Date

    1849-1966

    Cote

    1N/142

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • La Forge.- Vente à particulier : acte de vente, bordereau...
  8. Résultat n°8

    Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

    Date

    1851-1882

    Cote

    1N/157

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
  9. Résultat n°9

    Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil municipal (1857). Promenade des Barres, vente à particulier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, engagement, correspondance (1928-1929).

    Date

    1857-1929

    Cote

    1N/136

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de vente (1857-1873); vente : procès-verbal d'adjudication, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, cahier des charges, plan, correspondance (1914-1920); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1914-1915).

    Date

    1857-1920

    Cote

    1N/172

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Salbert.- Maison communale, acquisition : actes de...
  11. Résultat n°11

    Presbytère de la paroisse Saint Christophe, vente : acte de vente, correspondance (1908-1909); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1908); historique de la propriété : délibération du Conseil municipal (1866).

    Date

    1866-1909

    Cote

    1N/174

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • VENTES, 1866-1946
    • Presbytère de la paroisse Saint Christophe, vente :...
  12. Résultat n°12

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  13. Résultat n°13

    Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).

    Date

    1876-1890

    Cote

    1N/156

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé...
  14. Résultat n°14

    Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1878-1881

    Cote

    1N/95

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
  15. Résultat n°15

    Sermamagny : acte de vente, plan.

    Date

    1880

    Cote

    1N/154

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Sermamagny : acte de vente, plan.
  16. Résultat n°16

    Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    1N/96

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
  17. Résultat n°17

    Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des ventes, mise à prix des terrains, extrait de la convention entre l'Empire Allemand et la Ville de Strasbourg, compte, reçu, correspondance.

    Date

    1892-1901

    Cote

    1N/24

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des...
  18. Résultat n°18

    Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots, affiche, communiqué dans les journaux, correspondance (1901-1903); adjudication : actes de ventes, convention entre la Ville et l'Etat, plans des terrains déclassés, correspondance (1897-1901); bilan : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de notification de la délibération du Conseil municipal aux locataires, état des surfaces des lots invendus, plan, rapport, correspondance (1901-1902).

    Date

    1897-1903

    Cote

    1N/25

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots,...
  19. Résultat n°19

    Rue du Marché n°17, vente : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal descriptif et estimatif, engagement, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux (1933-1946); projet de vente : arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapports, avis, plan, correspondance (1939); location d'appartement à des fonctionnaires : délibérations du Conseil municipal, rapport, état des lieux, état des demandes d'occupation, correspondance (1921-1934); location : délibérations du Conseil municipal, baux, rapport, état des lieux, plan, correspondance (1897-1937); travaux : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, devis, correspondance (1910-1926); travaux : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1933-1946).

    Date

    1897-1946

    Cote

    1N/173

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • VENTES, 1866-1946
    • Rue du Marché n°17, vente : délibérations du Conseil...
  20. Résultat n°20

    Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges pour la vente, cahier des charges pour l'adjudication, plan général du lotissement, plan des parcelles à vendre, plan des parcelles vendues.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1N/27

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil...