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189 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA, 11 avril 2008), document de séance-N° 05-137 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente d'une parcelle.
Cote
319W/140
 Date
2005-2008
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Ville/NEOLIA,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés (Françoise DEMOUGIN/Ville, 12 décembre 2006 ; Ville/Territoire Habitat, 19 février 2007), document de séance-N° 06-139 : Rétrocession d'un immeuble sis 42 rue de Brasse à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/407
 Date
2006-2007
 Lieu
BRASSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copies actes notariés...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI ROGA, 19 janvier 2007), document de séance-N° 06-107 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI ROGA.
Cote
319W/374
 Date
2006-2007
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.
Cote
319W/406
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié (Ville/AKERYS PROMOTION, 24 avril 2007), document de séance-N° 06-155 : Aménagement des terrains Balzer - Echange de terrain avec la société AKERYS et adoption du schéma d'aménagement d'ensemble de la zone AUd.
Cote
319W/423
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société Civile l'Esplanade, 18 juillet 2007), document de séance-N° 06-140 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente du lot n° 3.
Cote
319W/408
 Date
2006-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/ARMECO International-SCI Faubourg des Ancêtres, 12 avril 2007), document de séance-N° 04-19 : Cession d'une parcelle sise rue Général Strolz - Ville de Belfort / Société ARMECO International.
Cote
314W/308
 Date
2004-2007
 Lieu
STROLZ (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 8 novembre 2007), document de séance-N° 04-239 : Cession gratuite de deux lots immobiliers à Territoire Habitat, cône sud du Fort Hatry.
Cote
314W/527
 Date
2004-2007
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/301
 Date
2004-2006
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.
Cote
319W/273
 Date
2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.
Cote
319W/96
 Date
2005-2006
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.
Cote
314W/58
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.
Cote
319W/294
 Date
2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département, 10 novembre 2006), document de séance-N° 06-28 : Cession des lots 254 et 326, Centre des 4 As, au Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
319W/293
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département,...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-208 : Cession de terrains sis rue Haxo à l'Association Foncière Logement.
Cote
319W/478
 Date
2006
 Lieu
HAXO (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/Fédération Départementale des Chasseurs, 15 septembre 2006), document de séance-N° 06-106 : Cession d'un ensemble immobilier sis 1 allée des Grands Prés à Belfort à la Fédération Départementale des Chasseurs du Territoire de Belfort.
Cote
319W/373
 Date
2006
 Lieu
GRANDS PRÉS (Allée des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/Fédération...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.
Cote
319W/93
 Date
2005-2006
 Lieu
SUR L'EAU (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...