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  1. Résultat n°1

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    27WCAB/21

    • Contexte : 27WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet 2005 : rapport du Commissaire enquêteur, rapport municipalité, registre d'enquête publique, délibérations (CAB, Ville), projets, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    27WCAB/5

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional (19 décembre 2003, 8 août 2004, 31 mars 2005, 24 mai 2006, 5 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, études, délibérations, document (Comité de Concertation et de Partenariat, 2004), listes, tableaux, pièces techniques, documentation, correspondance, notes..Réunions du Comité de Suivi CAB (8 mars 2004, 13 avril 2004, 11 mai 2004, 8 juin 2004, 1er mars 2005, 17 mai 2005, 13 juin 2005) : comptes rendus, rapports, études, CD-ROM ("Comité de Suivi des 8 juillet 2004 et 24 mars 2006"), projets, plans, listes, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/4

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/3

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007) : comptes rendus, étude ("Dossier synoptique complémentaire", SAPRR, 2001), dossier ("Merlons anticipés...", 2004), CD-ROM ("Comité de suivi du 5/7/7"), délibérations et rapports (CAB, Ville, Communes), communiqué de presse, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Aménagement du diffuseur Belfort Sud (2004-2007) : comptes rendus (Comité de Suivi CAB, 2006-2007), document de travail ("Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort sud", AUTB, 2004), rapport de résultats 1999-2000 (SAPRR), rapport d'information, communiqué de presse, plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2001-2007

    Cote

    27WCAB/2

    • Contexte : 27WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    20WCAB/36

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  7. Résultat n°7

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées Générales (15 novembre 2001, 14 novembre 2002, 16 avril 2003, 14 novembre 2003, 30 septembre 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005, 10 novembre 2005) : procès-verbaux, rapports d'activités, organigramme, rapports annuels, compte rendu (Bureau du 10 novembre 2005), étude, acte du colloque (2002), documents budgétaires, rapport général (Commissaire aux Comptes, 2001), documentation, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    20WCAB/35

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    20WCAB/21

    • Contexte : 20WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36 (1999-2007) et travaux d'installation de station de comptage (2001) : document de travail ("Mise à 2x3 voies de l'A 36, Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort", AUTB, 2004), dossier enquête préalable (2005), étude ("Continuités biologiques à l'échelle de la zone centrale de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard", CETE-Lyon, 2004), comptes rendus (Comité de suivi / SAPRR), rapports, délibération (Commune de Bermont), plans, correspondance, notes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    20WCAB/20

    • Contexte : 20WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/250

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-70 : Questions diverses - Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 - Observations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/92

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-41 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Procédure d'enquête publique lancée du 6 juin au 13 juillet 2005 - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/60

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 7/1.01 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2X3 voies - Consultation des administrations et des collectivités locales (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/259

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/46

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/44

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/43

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-86 : Projet d'élargissement de l'A 36 Belfort-Montbéliard - Enquête publique - Loi sur l'eau.

    Date

    2006

    Cote

    319W/352

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.

    Date

    2006

    Cote

    319W/326

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

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    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-40 : Déclaration d'Utilité Publique de la mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Mise en compatibilité du PLU.

    Date

    2006

    Cote

    319W/305

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-148 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 de Déclaration d'Utilité Publique - Mise en compatibilité du PLU et classement/déclassement des voiries.

    Date

    2005

    Cote

    319W/150

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL