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9 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés aux biens du DAB (Usine d'Incinération) : estimation des biens, déclaration de sinistre, réglement d'assurance, délibération, honoraire de l'expertise, correspondance
Cote
4WCAB/36
 Date
1985-1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE TEMPÊTE DU 24 MARS 1986 - Dégats occasionnés...
Résultat n°2

Tempête du 1er au 2 août 1988, indemnisation : rapport, dégâts constatés
Cote
322W/66
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Tempête du 1er au 2 août 1988, indemnisation : rapport,...
Résultat n°3

Sécurité civile et risques majeurs, information de la commune par la Préfecture : "dossier communal synthétique des risques majeurs", "dossier départemental des risques majeurs", arrêtés préfectoraux, avis du Préfet sur l'opération d'urbanisme, plan intempéries de la zone est, documents relatifs à l'enquête publique sur la remise en service des bassins d'écrêtement des crues de la Savoureuse , procès-verbal d'installation du Conseil départemental de Sécurité civile, correspondance avec la Préfecture
Cote
356W/7
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Sécurité civile et risques majeurs, information de...
Résultat n°4

Les bons réflexes face aux risques majeurs
Cote
Br/1879bis
 Date
2023
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les bons réflexes face aux risques majeurs
Résultat n°5

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999
Cote
254W/211
 Date
1989-1999
 Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
Résultat n°6

RISQUES MAJEURS ET CATASTROPHES NATURELLES -Prévention des risques majeurs (1995-2000) : rapport municipalité ("Dossier Communal Synthétique sur les risques majeurs", 2000), projet ("Dossier départemental des Risques Majeurs" ", 1995), décret, rapport, affiche, article de presse, correspondance, notes.Prévention des catastrophes naturelles (1995-2001) : circulaire préfectorale d'inondation (1995, 1998), dépêche AFP (1995), avis à la population, communiqué de presse, note de synthèse ("Mise en place d'un plan interdépartemental de gestion intégrée des crues de la Savoureuse", Service de l'Eau et des Milieux Naturels, 1996), comptes rendus, fiches budgétaires, plans, listes, données météorologiques, correspondance, notes.
Cote
264W/272
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RISQUES MAJEURS ET CATASTROPHES NATURELLES -Prévention...
Résultat n°7

SINISTRE TEMPÊTE DU 1er AOÛT 1988 - Remboursement d'assurance : délibération, rapport ; Expertise : devis, factures (cabinets GALTIER, PARADIS) ; Assurances : déclaration de sinistre, délibération du Conseil Municipal de Belfort, rapport, notes, correspondance ; Réparation : devis, factures
Cote
4WCAB/37
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE TEMPÊTE DU 1er AOÛT 1988 - Remboursement d'assurance...
Résultat n°8

Les bons réflexes face aux risques majeurs
Cote
Br/1879
 Date
2023
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les bons réflexes face aux risques majeurs
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.04, FINANCES - Assurances ; Dégats subis lors de la tempête du 26 décembre 1999 ; Acceptation des indemnités proposées par les experts : documents de séanceLe dossier N° 3.05 : "Finances - Subvention exceptionnelle à l'Université de Franche-Comté", est manquant.
Cote
13WCAB/138
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.04, FINANCES...