CRECHE - Recherche

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1

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

Date

1996-1998

Cote

252W/8

2

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

Date

1969-1990

Cote

219W/13

3

Grand livre de recettes

Date

1975-1991

Cote

219W/5

4

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre

Date

1983-1991

Cote

304W/7

5

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement

Date

1994-1997

Cote

259W/13

6

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

Date

1994-1995

Cote

198W/242

7

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies

Date

2005-2006

Cote

304W/5

8

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

Date

2004

Cote

314W/545

9

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

Date

1992-1998

Cote

252W/34

10

CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)

Date

1998-1999

Cote

254W/43

11

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité

Date

1986-1989

Cote

304W/1

12

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

Date

1977-1982

Cote

219W/6

13

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

Date

1998

Cote

253W/7

14

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies

Date

1991-1998

Cote

304W/2

15

CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1991-1992

Cote

198W/241

16

CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes

Date

1984-1995

Cote

254W/45

17

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

Date

1992-2000

Cote

254W/42

18

Registre d'inscription des enfants

Date

2000

Cote

219W/21

19

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES

Date

1970-1987

Cote

274W/6

20

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans

Date

1991-1992

Cote

366W/1

21

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

Date

1997-2000

Cote

253W/6

22

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

Date

1994-1997

Cote

245W/76

23

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

Date

1982-2000

Cote

254W/40

24

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements

Date

1996-1999

Cote

335W/23

25

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T

Date

1970-1998

Cote

274W/4

26

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

Date

1995-1997

Cote

308W/28

27

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

Date

1980-1982

Cote

197W/72

28

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur

Date

1972-1982

Cote

219W/10

29

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.

Date

2004

Cote

314W/331

30

CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre de la Directrice adjointe : note

Date

1994

Cote

254W/46

31

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

Date

1997-2001

Cote

253W/5

32

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements

Date

1997-2002

Cote

335W/24

33

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

Date

1998-2000

Cote

253W/8

34

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans

Date

1993-1996

Cote

259W/6

35

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/59

36

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

Date

1983-1995

Cote

254W/48

37

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.

Date

1991-1995

Cote

311W/42

38

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.

Date

1991-1994

Cote

311W/20

39

REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS

Date

1968-1991

Cote

274W/5

40

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche

Date

1981-1982

Cote

219W/18

41

Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

Date

1966-1973

Cote

219W/24

42

CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies, plans, notes

Date

1997-1998

Cote

304W/4

43

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports

Date

1987-2000

Cote

330W/33

44

Sous-commission Petite Enfance : comptes rendus

Date

1977-1978

Cote

219W/20

45

CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché

Date

1992-1993

Cote

277W/11

46

Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

Date

1984-1995

Cote

219W/2

47

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.

Date

2006

Cote

319W/313

48

CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928

Date

1928-1994

Cote

304W/3

49

Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une nouvelle politique de la Petite Enfance : comptes rendus de réunions, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, délibération du Conseil municipal

Date

1992-1996

Cote

347W/8

50

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.

Date

1989-1996

Cote

311W/46

51

Réunions internes : comptes rendus

Date

1978-1980

Cote

219W/3

52

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

Date

1991-1993

Cote

199W/26

53

CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants

Date

1980-2000

Cote

254W/41

54

CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

Date

1997

Cote

254W/47

55

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1976-1985

Cote

219W/14

56

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public

Date

1988-2002

Cote

331W/33

57

PETITE ENFANCE - Gestion du personnel du Service Petite Enfance (1981-1993) : dossier ("Création d'un service Petite Enfance", 1981), tableau ("Total des temps partiels", 1993), fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et actions du Service Petite Enfance (1984-2000) : délibération ("17 février 1969 : Centre de loisirs éducatifs - Réglementation"), rapports ("Coordination d'un secteur Petite Enfance", 1986, 1990 / "Présentation du secteur Petite Enfance", 1989), organigramme (1990), bilans prévisionnels (1983-1985), relevé de conclusions ("Politique Petite Enfance", 1996), rapports municipalité, rapports d'activités, dossier technique ("Label Petite Enfance, l'enfant au coeur de la Ville", 1992), plaquette, compte administratif (1992), dossier ("Colloque Les Familles Partenaires", 1993), note explicative ("Fonds d'investissement exceptionnel en faveur de la Petite Enfance", 2000), tableaux, notes, documents de séance-N° 96-168 : Modifications en matière d'accueil de la Petite Enfance-N° 99-278 : Perspectives pour le secteur de la Petite Enfance

Date

1981-2000

Cote

254W/32

58

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

Date

1991-1994

Cote

311W/24

59

Contrat Enfant : préparation, financement

Date

1990-1994

Cote

218W/56

60

CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP

Date

1994-1996

Cote

242W/1

61

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.

Date

1990-1995

Cote

311W/40

62

CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

Date

1995-1996

Cote

242W/9

63

Compte rendu de réception définitive de la crèche

Date

1969

Cote

219W/23

64

Documentation sur jeux intérieurs

Date

1996-1998

Cote

252W/9

65

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.

Date

1987-1995

Cote

311W/38

66

Création d'un poste de conseillère technique à la Petite EnfanceCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatifs au personnel

Date

1977-1978

Cote

219W/16

67

Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements sociaux, programmes 1993 et 1994 : délibérations, factures, dossiers demande de subvention, contrat de prêt, bordereaux récapitulatifs des dépenses, plan de financement.

Date

1992-1996

Cote

302W/215

68

CASSETTES VIDEO retraçant sorties et activités des enfants et liste des séquences filmées

Date

1987-1997

Cote

274W/1

69

Dossiers d'inscription en crèches des enfants dont le nom commence par B ou T : fiches d'inscription, avis d'imposition et certificats de travail des parents, RIB

Date

1996-2001

Cote

253W/1

70

Statistiques

Date

1977-1980

Cote

219W/12

71

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.

Date

1991-1995

Cote

311W/44

72

CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies

Date

1988-2002

Cote

304W/6

73

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

Date

1980

Cote

197W/74

74

CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/30

75

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.

Date

2005

Cote

319W/30

76

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B

Date

1970-1998

Cote

274W/3

77

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

Date

1975-1977

Cote

219W/11

78

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

Date

1977-1983

Cote

197W/73

79

AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers demandes subventions, contrats de prêt, convention de prêt, délibération, correspondance.

Date

1992-1995

Cote

311W/41

80

Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires

Date

1990-1997

Cote

252W/4

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