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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.

Date

1914-1920

Cote

5H/65

Résultat n°2

Logement des officiers américains et des dommages causés, paiement de l'indemnité : billets de logement, états de répartition des billets de logement, instruction, correspondance.

Date

1918-1919

Cote

5H/61

Résultat n°3

Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

Date

1914-1921

Cote

5H/42

Résultat n°4

Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/42

Résultat n°5

Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.

Date

1914-1924

Cote

5H/62

Résultat n°6

Rénovation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du directeur des services techniques, liste des dommages par faits de guerre, procès-verbal de constat, appel d'offres, devis estimatifs, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, acte de désistement, mémoires des travaux, état récapitulatif des dépense, pétition, correspondance.

Date

1944-1953

Cote

6H/323

Résultat n°7

Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

Date

1914

Cote

5H/52

Résultat n°8

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

Date

1915-1922

Cote

5H/47

Résultat n°9

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

Date

1914-1920

Cote

5H/44

Résultat n°10

Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.

Date

1914-1919

Cote

5H/36

Résultat n°11

Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport du chef de la comptabilité, procès-verbal d'ouverture des prix d'appel d'offres, certificat des prix, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, plans.

Date

1945-1950

Cote

6H/326

Résultat n°12

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

Date

1916-1923

Cote

5H/46

Résultat n°13

Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états de répartition des billets de logement.

Date

1914-1916

Cote

5H/59

Résultat n°14

Immeuble rue Jules Ferry, rénovation : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, plans, procès-verbal d'ouverture des plis d'appel d'offres, détails estimatifs, bordereau des prix, procès-verbal d'adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, revue, brochure, affiches.

Date

1928-1950

Cote

6H/325

Résultat n°15

Dossier Lefevre : rapport du directeur des services techniques, correspondance.

Date

1949-1951

Cote

6H/332

Résultat n°16

Logement des officiers, des médecins et des officiers des hôpitaux, gestion de l'occupation des chambres et paiement de l'indemnité : courriers de l'autorité militaire demandant ponctuellement au Maire le logement des officiers, états des chambres disponibles et occupées, états des sommes dues, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

5H/58

Résultat n°17

Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).

Date

1950-1952

Cote

1N/123

Résultat n°18

Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

Date

1914-1921

Cote

5H/40

Résultat n°19

Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.

Date

1947-1954

Cote

6H/334

Résultat n°20

Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité journalière payée par l'Etat, demande de la Ville à l'Etat pour le remboursement, demande de la Ville aux hôteliers et aux particuliers pour réduire leur indemnisation, nomination d'une commission pour étudier la question : correspondance, délibérations du Conseil municipal, listes nominatives des officiers logés.

Date

1914-1916

Cote

5H/57