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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.
Cote
5H/65
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Cantonnement et occupation
  • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
Résultat n°2

Logement des officiers américains et des dommages causés, paiement de l'indemnité : billets de logement, états de répartition des billets de logement, instruction, correspondance.
Cote
5H/61
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Logement des officiers
  • Logement des officiers américains et des dommages causés,...
Résultat n°3

Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/42
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
Résultat n°4

Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives
Cote
11Fi/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives
Résultat n°5

Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.
Cote
5H/62
 Date
1914-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Cantonnement et occupation
  • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
Résultat n°6

Rénovation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, rapport du directeur des services techniques, liste des dommages par faits de guerre, procès-verbal de constat, appel d'offres, devis estimatifs, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, acte de désistement, mémoires des travaux, état récapitulatif des dépense, pétition, correspondance.
Cote
6H/323
 Date
1944-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • VOIRIE ET ASSAINISSEMENT, 1945-1952.
  • Rénovation : textes officiels, rapports de l'ingénieur...
Résultat n°7

Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.
Cote
5H/52
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
Résultat n°8

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°9

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°10

Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.
Cote
5H/36
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Règlementation
  • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
Résultat n°11

Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport du chef de la comptabilité, procès-verbal d'ouverture des prix d'appel d'offres, certificat des prix, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, plans.
Cote
6H/326
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BATIMENTS COMMUNAUX, 1928-1955.
  • Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport...
Résultat n°12

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°13

Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états de répartition des billets de logement.
Cote
5H/59
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Logement des officiers
  • Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états...
Résultat n°14

Immeuble rue Jules Ferry, rénovation : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, plans, procès-verbal d'ouverture des plis d'appel d'offres, détails estimatifs, bordereau des prix, procès-verbal d'adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, revue, brochure, affiches.
Cote
6H/325
 Date
1928-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BATIMENTS COMMUNAUX, 1928-1955.
  • Immeuble rue Jules Ferry, rénovation : textes officiels,...
Résultat n°15

Dossier Lefevre : rapport du directeur des services techniques, correspondance.
Cote
6H/332
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.
  • ACQUISITION ET CESSION, 1947-1957.
  • Dossier Lefevre : rapport du directeur des services...
Résultat n°16

Logement des officiers, des médecins et des officiers des hôpitaux, gestion de l'occupation des chambres et paiement de l'indemnité : courriers de l'autorité militaire demandant ponctuellement au Maire le logement des officiers, états des chambres disponibles et occupées, états des sommes dues, correspondance.
Cote
5H/58
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Logement des officiers
  • Logement des officiers, des médecins et des officiers...
Résultat n°17

Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).
Cote
1N/123
 Date
1950-1952
 Lieu
RHÔNE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du...
Résultat n°18

Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/40
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
Résultat n°19

Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.
Cote
6H/334
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.
  • Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation...
Résultat n°20

Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité journalière payée par l'Etat, demande de la Ville à l'Etat pour le remboursement, demande de la Ville aux hôteliers et aux particuliers pour réduire leur indemnisation, nomination d'une commission pour étudier la question : correspondance, délibérations du Conseil municipal, listes nominatives des officiers logés.
Cote
5H/57
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
  • Logement des officiers
  • Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité...