EQUIPEMENT SOCIO CULTUREL - Recherche

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1

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

Date

1999-2000

Cote

317W/27

2

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

Date

1986-1989

Cote

309W/109

3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

Date

2006-2007

Cote

367W/17

4

Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral

Date

1988-1993

Cote

218W/49

5

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget (dont financement), activités (dont politique de développement social urbain inscrite dans contrat de ville), personnel (dont salaires, licenciement {M. Haniche/CCRL}), divers (étude FVM sur coût centralité équipements culturels, situation des centres sociaux du Territoire de Belfort établie par CAF)

Date

1993-1998

Cote

240W/8

6

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

Date

1999-2002

Cote

342W/5

7

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

Date

1977-2000

Cote

264W/231

8

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

Date

1982-1990

Cote

309W/110

9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".

Date

2004

Cote

314W/551

10

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.

Date

1994

Cote

311W/32

11

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

Date

1975-1985

Cote

309W/112

12

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

1992-1994

Cote

311W/36

13

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

Date

1999-2001

Cote

366W/53

14

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

Date

1987-1993

Cote

206W/5

15

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement, gestion du personnel et travaux d'aménagement : contrat de projet CNAF (1989), agrément de la CAF (1989-1993), statuts, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-268 : Financement des postes d'animateurs du Centre culturel du Mont et de la Maison de Quartier Jean Jaurès-N° 94-233 : Modification d'attribution de subvention.

Date

1984-1999

Cote

264W/242

16

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

Date

1993-1999

Cote

260W/12

17

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

Date

1991-1994

Cote

206W/4

18

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

Date

1984-1991

Cote

309W/111

19

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances

Date

1991-1992

Cote

317W/20

20

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

Date

1989-1993

Cote

311W/80

21

Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux assemblées générales et conseil d'administration

Date

1990-1993

Cote

218W/50

22

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

Date

1977-1982

Cote

189W/11

23

CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.

Date

1987-2000

Cote

264W/240

24

Centres culturels et Maisons de quartier (Miotte, Barres-Mont, Jean Jaurès, Résidences Bellevue, Jacques Brel, Miotte, Centre ville, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions.

Date

1991-1994

Cote

267W/42

25

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

Date

1987-1995

Cote

311W/15

26

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

Date

1998

Cote

366W/50

27

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux de rénovation (1986) : document de séance -N° 86-172 : Réalisation de travaux au Centre culturel des Glacis - Décision modificative du Budget.Etudes des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports (CCAS, 1988 / Ville, 1988 / DSQ Glacis, 1990 / ACEIF, 1991), description des ouvrages (Service Urbanisme, 1988), comptes rendus, projets, plans, correspondance, notes.Suivi des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports municipalité ("Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Création d'un Espace Enfance-Famille", 1992 / "Centre Social des Glacis - Résultat de l'appel d'offres", 1992), comptes rendus (Commission Enfance-petite enfance, 1991 / Comité de Pilotage, 1992), correspondance, notes.Financement (Etat, Région, Département, Ville, CAF) des travaux de restructuration (1991-1992) : décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapports, plans de financement, demande de subvention, bilans, correspondance, notes.

Date

1986-1992

Cote

264W/233

28

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

Date

1988-1994

Cote

311W/47

29

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, recrutement personnel : demandes d'emploi, conventions, rapports, correspondance, projets, budgets, rapports d'activités et financiers, procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, coupures de presse.

Date

1977-1988

Cote

309W/70

30

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

Date

1992-1995

Cote

315W/6

31

Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites

Date

1994

Cote

318W/33

32

MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement matériel et restructuration (1987-2001) : procès-verbal de remise (1988), compte rendu de visite, pièces comptables, projet de restructuration (2001), correspondance, notes.Financement (1989-1999): projet de budget, agrément de la CAF (1989-1991), correspondance, notes.Fonctionnement (1990-1999) : comptes rendus (Conseils d'Administration, 1990-1992), rapport, correspondance, notes.Dépôt de plainte de M. Jean-Marc WROBLEWSKI contre l'association Jacques Brel (1999) : bilan financier, bilan séjour, état des récupérations, listes, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1987-2001

Cote

264W/243

33

GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.

Date

1984-2000

Cote

264W/229

34

Centres socio-culturels : mise à disposition par Département d'éducateurs-animateurs (convention), étude Iriss sur "centres socio-culturels et maisons de quartiers à Belfort", politique socio-culturelleCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1989-1991

Cote

218W/51

35

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

Date

2008

Cote

367W/18

36

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

Date

2000-2002

Cote

335W/1

37

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

Date

2006

Cote

319W/317

38

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

Date

1998-2000

Cote

366W/52

39

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

Date

1983-1994

Cote

317W/17

40

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

Date

1992-1997

Cote

315W/8

41

Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

Date

1994-1995

Cote

267W/43

42

Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, Résidence Bellevue, Pépinière, Barres-Mont, Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel), fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

Date

1991-1994

Cote

267W/41

43

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)

Date

1986

Cote

189W/9

44

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1984-1989

Cote

261W/12

45

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

Date

1984-1991

Cote

309W/103

46

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

Date

1988-1991

Cote

309W/75

47

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, documents budgétaires, assemblées générales, fiches actions, état des lieux, bilans et projets, conventions, dossier demande de subvention, statistiques.

Date

1994-2001

Cote

299W/2

48

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)

Date

1991-1992

Cote

197W/64

49

CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.

Date

1985-1986

Cote

309W/106

50

QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

Date

1994-2000

Cote

278W/7

51

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

Date

1985-2001

Cote

264W/236

52

Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance

Date

1994

Cote

318W/34

53

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

Date

2003

Cote

314W/32

54

Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort nord, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

Date

1993-1995

Cote

267W/45

55

CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations (FIMU, "Belfort en bleu", journée portes ouvertes dans services municipaux, spectacles du Granit), relations avec centres culturels et associations (bilan et revue presse IJET, présentation association Tout couleurs, subventions, agrément centre social), fonctionnement et projet secteur culturel (organigramme école de musique, budget entrevues 1990 et 1991, projet création café-concert au fort Hatry)

Date

1989-1993

Cote

206W/10

56

Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans

Date

1981-2000

Cote

330W/28

57

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

Date

1991-1992

Cote

277W/65

58

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

Date

1992-1996

Cote

315W/7

59

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

Date

1989-1991

Cote

309W/76

60

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

Date

1985-2001

Cote

264W/237

61

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

Date

2001-2003

Cote

342W/4

62

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

Date

1998-2000

Cote

366W/54

63

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.

Date

1978-1985

Cote

309W/69

64

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET AUTRES CENTRES SOCIO-CULTURELS, fonctionnement, recrutement directeur : demandes d'emploi, plans, comptes rendus d'assemblée générale et rapports d'activités et financiers, comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

309W/71

65

MAISON DE QUARTIER J. BREL, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, dossiers demande de subvention, rapport assemblée générale, projet centre social 1997-1999, comptes rendus de réunions, projets et bilans, fiches actions, état des lieux 1996, coupures de presse.

Date

1995-1999

Cote

299W/1

66

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

Date

1976-1983

Cote

309W/124

67

Centres culturels et Maisons de quartier, demandes de subvention pour 1992, 1993 et 1994 : rapports d'activité, budget, correspondance

Date

1990-1993

Cote

267W/40

68

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.

Date

1986-1995

Cote

251W/8

69

CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement directeur, gestion comptable, manifestations culturelles) : conventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, revue de presse 1989-1990, budget, CV, documents de présentation manifestations, rapports.

Date

1989-1991

Cote

309W/104

70

Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, CCRB, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

Date

1993-1995

Cote

267W/44

71

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures

Date

1994-1997

Cote

259W/12

72

CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison de quartier de la Miotte dans le bâtiment dit La Ferme Tharin (1982-1987) : délibération (4 juin 1982), projet bail emphytéotique (1986), dossier de marché, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1986-1988) : agrément de la CAF (1989), fiches financières, dossier ("Maison de Quartier Lucien Berche", 1986-1992), correspondance, notes.

Date

1982-1998

Cote

264W/241

73

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

309W/108

74

Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement (dont préparation budget primitif 1998) : délibérations, notes ; état des lieux par structure et synthèse : rapports

Date

1995-1998

Cote

267W/11

75

CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement, gestion comptable et du personnel : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports (sur projet animations été, sur projet installation atelier bois), dossiers demandes de subventions, dossier sur projet création 2ème poste d'animateur.

Date

1974-1985

Cote

309W/68

76

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.

Date

2005

Cote

319W/102

77

MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLE -Fonctionnement, gestion du personnel et aménagement : rapport municipalité ("Extension des locaux de la Maison de Quartier du Centre Ville", 1991), dossier ("Club Les Amis de l'Art", 1992), correspondance, notes.

Date

1991-1999

Cote

264W/244

78

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

Date

1980-1985

Cote

322W/78

79

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.

Date

2004

Cote

314W/404

80

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

Date

1982-1983

Cote

189W/12

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