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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°2

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°4

Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral
Cote
218W/49
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...
Résultat n°5

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget (dont financement), activités (dont politique de développement social urbain inscrite dans contrat de ville), personnel (dont salaires, licenciement {M. Haniche/CCRL}), divers (étude FVM sur coût centralité équipements culturels, situation des centres sociaux du Territoire de Belfort établie par CAF)
Cote
240W/8
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget...
Résultat n°6

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°7

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.
Cote
264W/231
 Date
1977-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...
Résultat n°8

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".
Cote
314W/551
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°11

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°12

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.
Cote
311W/36
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...
Résultat n°13

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)
Cote
366W/53
 Date
1999-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°14

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)
Cote
206W/5
 Date
1987-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°15

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement, gestion du personnel et travaux d'aménagement : contrat de projet CNAF (1989), agrément de la CAF (1989-1993), statuts, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-268 : Financement des postes d'animateurs du Centre culturel du Mont et de la Maison de Quartier Jean Jaurès-N° 94-233 : Modification d'attribution de subvention.
Cote
264W/242
 Date
1984-1999
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement,...
Résultat n°16

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.
Cote
260W/12
 Date
1993-1999
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...
Résultat n°17

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°18

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°19

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances
Cote
317W/20
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°20

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°21

Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux assemblées générales et conseil d'administration
Cote
218W/50
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux...
Résultat n°22

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°23

CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.
Cote
264W/240
 Date
1987-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...
Résultat n°24

Centres culturels et Maisons de quartier (Miotte, Barres-Mont, Jean Jaurès, Résidences Bellevue, Jacques Brel, Miotte, Centre ville, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions.
Cote
267W/42
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Miotte, Barres-Mont,...
Résultat n°25

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°26

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)
Cote
366W/50
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°27

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux de rénovation (1986) : document de séance -N° 86-172 : Réalisation de travaux au Centre culturel des Glacis - Décision modificative du Budget.Etudes des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports (CCAS, 1988 / Ville, 1988 / DSQ Glacis, 1990 / ACEIF, 1991), description des ouvrages (Service Urbanisme, 1988), comptes rendus, projets, plans, correspondance, notes.Suivi des travaux de restructuration (1988-1992) : rapports municipalité ("Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Création d'un Espace Enfance-Famille", 1992 / "Centre Social des Glacis - Résultat de l'appel d'offres", 1992), comptes rendus (Commission Enfance-petite enfance, 1991 / Comité de Pilotage, 1992), correspondance, notes.Financement (Etat, Région, Département, Ville, CAF) des travaux de restructuration (1991-1992) : décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapports, plans de financement, demande de subvention, bilans, correspondance, notes.
Cote
264W/233
 Date
1986-1992
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Travaux...
Résultat n°28

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°29

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, recrutement personnel : demandes d'emploi, conventions, rapports, correspondance, projets, budgets, rapports d'activités et financiers, procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, coupures de presse.
Cote
309W/70
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...
Résultat n°30

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.
Cote
315W/6
 Date
1992-1995
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...
Résultat n°31

Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites
Cote
318W/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...
Résultat n°32

MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement matériel et restructuration (1987-2001) : procès-verbal de remise (1988), compte rendu de visite, pièces comptables, projet de restructuration (2001), correspondance, notes.Financement (1989-1999): projet de budget, agrément de la CAF (1989-1991), correspondance, notes.Fonctionnement (1990-1999) : comptes rendus (Conseils d'Administration, 1990-1992), rapport, correspondance, notes.Dépôt de plainte de M. Jean-Marc WROBLEWSKI contre l'association Jacques Brel (1999) : bilan financier, bilan séjour, état des récupérations, listes, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/243
 Date
1987-2001
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JACQUES BREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement...
Résultat n°33

GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/229
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...
Résultat n°34

Centres socio-culturels : mise à disposition par Département d'éducateurs-animateurs (convention), étude Iriss sur "centres socio-culturels et maisons de quartiers à Belfort", politique socio-culturelleCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
218W/51
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centres socio-culturels : mise à disposition par Département...
Résultat n°35

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)
Cote
367W/18
 Date
2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°36

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements
Cote
335W/1
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.
Cote
319W/317
 Date
2006
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°38

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)
Cote
366W/52
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°39

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques
Cote
317W/17
 Date
1983-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°40

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.
Cote
315W/8
 Date
1992-1997
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...
Résultat n°41

Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/43
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville,...
Résultat n°42

Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, Résidence Bellevue, Pépinière, Barres-Mont, Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel), fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/41
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord,...
Résultat n°43

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)
Cote
189W/9
 Date
1986
 Lieu
BELFORT-NORD, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...
Résultat n°44

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
261W/12
 Date
1984-1989
 Lieu
MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...
Résultat n°45

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.
Cote
309W/103
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...
Résultat n°46

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.
Cote
309W/75
 Date
1988-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°47

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, documents budgétaires, assemblées générales, fiches actions, état des lieux, bilans et projets, conventions, dossier demande de subvention, statistiques.
Cote
299W/2
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement...
Résultat n°48

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil et de vie (délibération, rapport présentation du Maire, P.V. ouverture plis, C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, devis, déclarations à souscrire, certificats paiement de retenue de garantie, P.V. réception des travaux, plans)
Cote
197W/64
 Date
1991-1992
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES : réalisation lieu d'accueil...
Résultat n°49

CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.
Cote
309W/106
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...
Résultat n°50

QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier
Cote
278W/7
 Date
1994-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 278W

  • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...
Résultat n°51

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.
Cote
264W/236
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°52

Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance
Cote
318W/34
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel des Barres et du Mont, détournement...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.
Cote
314W/32
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°54

Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort nord, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/45
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort...
Résultat n°55

CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations (FIMU, "Belfort en bleu", journée portes ouvertes dans services municipaux, spectacles du Granit), relations avec centres culturels et associations (bilan et revue presse IJET, présentation association Tout couleurs, subventions, agrément centre social), fonctionnement et projet secteur culturel (organigramme école de musique, budget entrevues 1990 et 1991, projet création café-concert au fort Hatry)
Cote
206W/10
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CULTUREAccueil délégations étrangères, manifestations...
Résultat n°56

Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans
Cote
330W/28
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...
Résultat n°57

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché
Cote
277W/65
 Date
1991-1992
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...
Résultat n°58

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.
Cote
315W/7
 Date
1992-1996
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...
Résultat n°59

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.
Cote
309W/76
 Date
1989-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°60

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
264W/237
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...
Résultat n°61

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°62

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre
Cote
366W/54
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°63

CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (entretien, équipement, assurance), budget : statuts, accord d'entreprise, demandes d'emploi, rapports d'activités et rapports sur situation de la structure, comptes rendus de réunions, statistiques sur fréquentation, comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, documents budgétaires, demandes de travaux et d'équipement, procès-verbaux des séances de la commission de sécurité.
Cote
309W/69
 Date
1978-1985
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES, fonctionnement,...
Résultat n°64

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET AUTRES CENTRES SOCIO-CULTURELS, fonctionnement, recrutement directeur : demandes d'emploi, plans, comptes rendus d'assemblée générale et rapports d'activités et financiers, comptes rendus de réunions.
Cote
309W/71
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ESSENTIELLEMENT ET...
Résultat n°65

MAISON DE QUARTIER J. BREL, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, dossiers demande de subvention, rapport assemblée générale, projet centre social 1997-1999, comptes rendus de réunions, projets et bilans, fiches actions, état des lieux 1996, coupures de presse.
Cote
299W/1
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • MAISON DE QUARTIER J. BREL, fonctionnement (activités,...
Résultat n°66

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.
Cote
309W/124
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...
Résultat n°67

Centres culturels et Maisons de quartier, demandes de subvention pour 1992, 1993 et 1994 : rapports d'activité, budget, correspondance
Cote
267W/40
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier, demandes...
Résultat n°68

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.
Cote
251W/8
 Date
1986-1995
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°69

CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement directeur, gestion comptable, manifestations culturelles) : conventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, revue de presse 1989-1990, budget, CV, documents de présentation manifestations, rapports.
Cote
309W/104
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement...
Résultat n°70

Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, CCRB, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/44
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord,...
Résultat n°71

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures
Cote
259W/12
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon...
Résultat n°72

CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison de quartier de la Miotte dans le bâtiment dit La Ferme Tharin (1982-1987) : délibération (4 juin 1982), projet bail emphytéotique (1986), dossier de marché, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1986-1988) : agrément de la CAF (1989), fiches financières, dossier ("Maison de Quartier Lucien Berche", 1986-1992), correspondance, notes.
Cote
264W/241
 Date
1982-1998
 Lieu
MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison...
Résultat n°73

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.
Cote
309W/108
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°74

Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement (dont préparation budget primitif 1998) : délibérations, notes ; état des lieux par structure et synthèse : rapports
Cote
267W/11
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement...
Résultat n°75

CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement, gestion comptable et du personnel : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports (sur projet animations été, sur projet installation atelier bois), dossiers demandes de subventions, dossier sur projet création 2ème poste d'animateur.
Cote
309W/68
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL BELFORT NORD, fonctionnement,...
Résultat n°76

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.
Cote
319W/102
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°77

MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLE -Fonctionnement, gestion du personnel et aménagement : rapport municipalité ("Extension des locaux de la Maison de Quartier du Centre Ville", 1991), dossier ("Club Les Amis de l'Art", 1992), correspondance, notes.
Cote
264W/244
 Date
1991-1999
 Lieu
MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLE -Fonctionnement,...
Résultat n°78

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance
Cote
322W/78
 Date
1980-1985
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.
Cote
314W/404
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°80

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers
Cote
189W/12
 Date
1982-1983
 Lieu
BELFORT, ROUGEMONT-LE-CHATEAU, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...