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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206
Cote
1Z/120
 Date
1975-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...
Résultat n°2

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)
Cote
367W/18
 Date
2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°4

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante
Cote
367W/16
 Date
2003-2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°5

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010
Cote
367W/15
 Date
2007-2010
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°6

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier
Cote
367W/14
 Date
2004-2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°7

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies
Cote
367W/13
 Date
2004-2009
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°8

Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies
Cote
366W/55
 Date
1995-2002
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • MAISONS DE QUARTIERS
  • Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...
Résultat n°9

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre
Cote
366W/54
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°10

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)
Cote
366W/53
 Date
1999-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°11

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)
Cote
366W/52
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°12

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°
Cote
366W/51
 Date
1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°13

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)
Cote
366W/50
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°14

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)
Cote
366W/49
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°15

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)
Cote
366W/48
 Date
1970-1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°16

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)
Cote
366W/47
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°17

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°18

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°19

Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans
Cote
335W/2
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...
Résultat n°20

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements
Cote
335W/1
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...
Résultat n°21

Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme en marche de Michel Gérard, fontaine de Guy de Rougemont, Autobarricade de Wolf Vostell, Horizon d'Igor Mitoraz, fresque d'Ernest Pignon Ernest, Frondaison aquatique d'Hélène Gauthier...- Bâtiments culturels : Maison du Peuple, Centre chorégraphique, bâtiments divers (Centre des Cultures méditerranéennes, Cité des Associations, UP/IREP, Maison des Arts et du Travail...)- Manifestations / Animations : FIMU, Foire aux livres et Mois du Livre, animations pour enfants (L'Odéon fait son cirque, les Mercredis de la Fontaine, fête de l'enfance, théâtre de marionnettes...)- Cinéma / Entrevues- Manifestations diverses- Divers
Cote
332W/50
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...
Résultat n°22

Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité
Cote
330W/53
 Date
1983-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...
Résultat n°23

Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans
Cote
330W/28
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...
Résultat n°24

Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement : compte-rendu de réunion, notes, correspondance, procès-verbal d'assemblée générale, comptes de résultats, statuts
Cote
326W/7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement :...
Résultat n°25

Politique municipale concernant les centres socio-culturels et les maisons de quartier, dont réflexion sur le mode de gestion : état des lieux 1996, délibération du Conseil municipal, conventions d'objectifs et de moyens, conventions de prestations de services, notes, comptes-rendus de réunions, curriculum vitae des candidats au poste de chargé de mission
Cote
326W/6
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale concernant les centres socio-culturels...
Résultat n°26

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance
Cote
322W/78
 Date
1980-1985
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/348
 Date
2006
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.
Cote
319W/317
 Date
2006
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.
Cote
319W/102
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/65
 Date
2005
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.
Cote
319W/25
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°32

Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance
Cote
318W/34
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel des Barres et du Mont, détournement...
Résultat n°33

Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites
Cote
318W/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...
Résultat n°34

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°35

Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux
Cote
317W/22
 Date
1999
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Cité des associations, suppression des cheminées au...
Résultat n°36

Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville
Cote
317W/21
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°37

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances
Cote
317W/20
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°38

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces du marché, avenants, plans
Cote
317W/19
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°39

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,
Cote
317W/18
 Date
1989-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°40

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques
Cote
317W/17
 Date
1983-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°41

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier étude, rapport du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier pour modification auvent, marché de maîtrise d'oeuvre, permis de construire, plans, rapport technique Socotec
Cote
317W/16
 Date
1986-1992
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°42

Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis, devis, pièces comptables, plans
Cote
317W/15
 Date
1975-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...
Résultat n°43

Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis
Cote
317W/14
 Date
1980-1993
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...
Résultat n°44

Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance, dossiers de candidature (projets de voyages), listes des demandes, convention de réalisation de travaux d'intérêts sociaux et éducatifs, rapport de municipalité, bilan.
Cote
315W/10
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance,...
Résultat n°45

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.
Cote
315W/8
 Date
1992-1997
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...
Résultat n°46

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.
Cote
315W/7
 Date
1992-1996
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...
Résultat n°47

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.
Cote
315W/6
 Date
1992-1995
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".
Cote
314W/551
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.
Cote
314W/455
 Date
2004
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.
Cote
314W/404
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.
Cote
314W/63
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.
Cote
314W/32
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°53

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°54

EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur équipements sociaux de quartier, projet d'aménagement du quartier du Champ de Mars.
Cote
311W/78
 Date
1991
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur...
Résultat n°55

ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.
Cote
311W/51
 Date
1991-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...
Résultat n°56

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°57

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.
Cote
311W/36
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...
Résultat n°58

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, correspondance, rapport sur Francas et centre socio-culturel, projet de restructuration du centre socio-culturel, actes de colloques.
Cote
311W/35
 Date
1989-1992
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...
Résultat n°59

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°60

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement des actions : comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal.
Cote
311W/31
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement...
Résultat n°61

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°62

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.
Cote
309W/124
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...
Résultat n°63

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°64

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°65

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°66

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°67

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.
Cote
309W/108
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°68

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, revue de presse.
Cote
309W/107
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°69

CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.
Cote
309W/106
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...
Résultat n°70

CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, déclaration en Préfecture, convention, correspondance, revue de presse, projet artistique et culturel.
Cote
309W/105
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes...
Résultat n°71

CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement directeur, gestion comptable, manifestations culturelles) : conventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, revue de presse 1989-1990, budget, CV, documents de présentation manifestations, rapports.
Cote
309W/104
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement...
Résultat n°72

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.
Cote
309W/103
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...
Résultat n°73

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.
Cote
309W/81
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
Résultat n°74

CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS, subventions et dotations en matériel : correspondance, notes de service, conventions relatives à l'emploi des subventions, devis, inventaires du mobilier meublant et d'activités.
Cote
309W/80
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS,...
Résultat n°75

ASSOCIATIONS, CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER, demandes de subventions exercice 1991 : dossiers individuels
Cote
309W/79
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ASSOCIATIONS, CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE...
Résultat n°76

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV
Cote
309W/77
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...
Résultat n°77

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.
Cote
309W/76
 Date
1989-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°78

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.
Cote
309W/75
 Date
1988-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...
Résultat n°79

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier recrutement directeur, demande création 2ème poste d'animateur, licenciement personnel, gestion financière, agrément, rénovation, animation : budget, rapports d'activités, comptes rendus de réunions comité de pilotage et conseil de maison, notes sur situation du centre socio-culturel et du quartier, rapports financiers, procès-verbal de l'assemblée générale, lettres de candidatures et CV, étude préalable à l'opération DSQ.
Cote
309W/74
 Date
1988-1989
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...
Résultat n°80

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion du personnel (surtout création 2ème poste d'animateur) et du bâtiment (problème de sécurité salle polyvalente), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, orientations, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, rapport sur café concert et centre de loisirs sans hébergement, documents budgétaires, dossiers demandes de subventions, rapports financiers.
Cote
309W/72
 Date
1976-1985
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...