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156 résultats

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  1. Résultat n°1

    - Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206

    Date

    1975-2009

    Cote

    1Z/120

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

    Date

    2008

    Cote

    367W/18

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

    Date

    2006-2007

    Cote

    367W/17

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/16

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010

    Date

    2007-2010

    Cote

    367W/15

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier

    Date

    2004-2008

    Cote

    367W/14

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies

    Date

    2004-2009

    Cote

    367W/13

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies

    Date

    1995-2002

    Cote

    366W/55

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • MAISONS DE QUARTIERS
    • Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/54

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

    Date

    1999-2001

    Cote

    366W/53

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

    Date

    1998-2000

    Cote

    366W/52

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°

    Date

    1999

    Cote

    366W/51

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

    Date

    1998

    Cote

    366W/50

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)

    Date

    1998

    Cote

    366W/49

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

    Date

    1970-1999

    Cote

    366W/48

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)

    Date

    1998

    Cote

    366W/47

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

    Date

    1999-2002

    Cote

    342W/5

    • Contexte : 342W

    • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/4

    • Contexte : 342W

    • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/2

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  20. Résultat n°20

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  21. Résultat n°21

    Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme en marche de Michel Gérard, fontaine de Guy de Rougemont, Autobarricade de Wolf Vostell, Horizon d'Igor Mitoraz, fresque d'Ernest Pignon Ernest, Frondaison aquatique d'Hélène Gauthier...- Bâtiments culturels : Maison du Peuple, Centre chorégraphique, bâtiments divers (Centre des Cultures méditerranéennes, Cité des Associations, UP/IREP, Maison des Arts et du Travail...)- Manifestations / Animations : FIMU, Foire aux livres et Mois du Livre, animations pour enfants (L'Odéon fait son cirque, les Mercredis de la Fontaine, fête de l'enfance, théâtre de marionnettes...)- Cinéma / Entrevues- Manifestations diverses- Divers

    Date

    1971-1998

    Cote

    332W/50

    • Contexte : 332W

    • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  22. Résultat n°22

    Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/53

    • Contexte : 330W

    • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans

    Date

    1981-2000

    Cote

    330W/28

    • Contexte : 330W

    • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement : compte-rendu de réunion, notes, correspondance, procès-verbal d'assemblée générale, comptes de résultats, statuts

    Date

    1999-2000

    Cote

    326W/7

    • Contexte : 326W

    • Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  25. Résultat n°25

    Politique municipale concernant les centres socio-culturels et les maisons de quartier, dont réflexion sur le mode de gestion : état des lieux 1996, délibération du Conseil municipal, conventions d'objectifs et de moyens, conventions de prestations de services, notes, comptes-rendus de réunions, curriculum vitae des candidats au poste de chargé de mission

    Date

    1995-2001

    Cote

    326W/6

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale concernant les centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  26. Résultat n°26

    Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

    Date

    1980-1985

    Cote

    322W/78

    • Contexte : 322W

    • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/348

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/317

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.

    Date

    2005

    Cote

    319W/102

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/65

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/25

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    318W/34

    • Contexte : 318W

    • Centre culturel des Barres et du Mont, détournement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  33. Résultat n°33

    Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites

    Date

    1994

    Cote

    318W/33

    • Contexte : 318W

    • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  34. Résultat n°34

    Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

    Date

    1999-2000

    Cote

    317W/27

    • Contexte : 317W

    • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux

    Date

    1999

    Cote

    317W/22

    • Contexte : 317W

    • Cité des associations, suppression des cheminées au...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville

    Date

    1998-2000

    Cote

    317W/21

    • Contexte : 317W

    • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/20

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces du marché, avenants, plans

    Date

    1992-1994

    Cote

    317W/19

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,

    Date

    1989-1994

    Cote

    317W/18

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  41. Résultat n°41

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier étude, rapport du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier pour modification auvent, marché de maîtrise d'oeuvre, permis de construire, plans, rapport technique Socotec

    Date

    1986-1992

    Cote

    317W/16

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  42. Résultat n°42

    Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis, devis, pièces comptables, plans

    Date

    1975-1991

    Cote

    317W/15

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  43. Résultat n°43

    Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis

    Date

    1980-1993

    Cote

    317W/14

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  44. Résultat n°44

    Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance, dossiers de candidature (projets de voyages), listes des demandes, convention de réalisation de travaux d'intérêts sociaux et éducatifs, rapport de municipalité, bilan.

    Date

    1996

    Cote

    315W/10

    • Contexte : 315W

    • Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  45. Résultat n°45

    Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    315W/8

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  46. Résultat n°46

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

    Date

    1992-1996

    Cote

    315W/7

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  47. Résultat n°47

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.

    Date

    1992-1995

    Cote

    315W/6

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/551

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.

    Date

    2004

    Cote

    314W/455

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.

    Date

    2004

    Cote

    314W/404

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.

    Date

    2003

    Cote

    314W/63

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

    Date

    1989-1993

    Cote

    311W/80

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  54. Résultat n°54

    EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur équipements sociaux de quartier, projet d'aménagement du quartier du Champ de Mars.

    Date

    1991

    Cote

    311W/78

    • Contexte : 311W

    • EQUIPEMENTS DE QUARTIER : programme du colloque sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  55. Résultat n°55

    ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/51

    • Contexte : 311W

    • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  56. Résultat n°56

    CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.

    Date

    1988-1994

    Cote

    311W/47

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  57. Résultat n°57

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  58. Résultat n°58

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, correspondance, rapport sur Francas et centre socio-culturel, projet de restructuration du centre socio-culturel, actes de colloques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    311W/35

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  59. Résultat n°59

    CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.

    Date

    1994

    Cote

    311W/32

    • Contexte : 311W

    • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  60. Résultat n°60

    CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement des actions : comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/31

    • Contexte : 311W

    • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  61. Résultat n°61

    STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/15

    • Contexte : 311W

    • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  62. Résultat n°62

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

    Date

    1976-1983

    Cote

    309W/124

    • Contexte : 309W

    • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  63. Résultat n°63

    Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1975-1985

    Cote

    309W/112

    • Contexte : 309W

    • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  64. Résultat n°64

    CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/111

    • Contexte : 309W

    • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  65. Résultat n°65

    CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

    Date

    1982-1990

    Cote

    309W/110

    • Contexte : 309W

    • CAC, situation budgétaire et financière : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  66. Résultat n°66

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  67. Résultat n°67

    CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.

    Date

    1989-1992

    Cote

    309W/108

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  68. Résultat n°68

    CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, revue de presse.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/107

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  69. Résultat n°69

    CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.

    Date

    1985-1986

    Cote

    309W/106

    • Contexte : 309W

    • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  70. Résultat n°70

    CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, déclaration en Préfecture, convention, correspondance, revue de presse, projet artistique et culturel.

    Date

    1986

    Cote

    309W/105

    • Contexte : 309W

    • CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  71. Résultat n°71

    CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement directeur, gestion comptable, manifestations culturelles) : conventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, revue de presse 1989-1990, budget, CV, documents de présentation manifestations, rapports.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/104

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement (gestion du personnel dont recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  72. Résultat n°72

    CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/103

    • Contexte : 309W

    • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  73. Résultat n°73

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.

    Date

    1973-1991

    Cote

    309W/81

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74

    CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS, subventions et dotations en matériel : correspondance, notes de service, conventions relatives à l'emploi des subventions, devis, inventaires du mobilier meublant et d'activités.

    Date

    1982-1989

    Cote

    309W/80

    • Contexte : 309W

    • CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  75. Résultat n°75

    ASSOCIATIONS, CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIER, demandes de subventions exercice 1991 : dossiers individuels

    Date

    1990-1991

    Cote

    309W/79

    • Contexte : 309W

    • ASSOCIATIONS, CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  76. Résultat n°76

    POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV

    Date

    1978-1991

    Cote

    309W/77

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  77. Résultat n°77

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/76

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  78. Résultat n°78

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/75

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  79. Résultat n°79

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier recrutement directeur, demande création 2ème poste d'animateur, licenciement personnel, gestion financière, agrément, rénovation, animation : budget, rapports d'activités, comptes rendus de réunions comité de pilotage et conseil de maison, notes sur situation du centre socio-culturel et du quartier, rapports financiers, procès-verbal de l'assemblée générale, lettres de candidatures et CV, étude préalable à l'opération DSQ.

    Date

    1988-1989

    Cote

    309W/74

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  80. Résultat n°80

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion du personnel (surtout création 2ème poste d'animateur) et du bâtiment (problème de sécurité salle polyvalente), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, orientations, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, rapport sur café concert et centre de loisirs sans hébergement, documents budgétaires, dossiers demandes de subventions, rapports financiers.

    Date

    1976-1985

    Cote

    309W/72

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)