CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration eaux usées, montage garage ossature bois, rapports Apave (C.R. réunions, courriers, factures), rajout clause dans acte de cession
Date
1979-1996
Cote
197W/8
1990
248W/36
1988-1992
308W/50
2003
314W/57
2003
314W/164
2003
314W/201
2003
314W/208
2004
314W/296
2004
314W/323
2004
314W/356
2004
314W/450
2005
319W/7
2005
319W/186
2006
319W/411
1990-1992
325W/1
1997-2000
330W/3
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.