ETABLISSEMENT DE CREDIT

1

Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

Date

1792-1793

Cote

1Z/94

Contexte : Pièces isolées et petits fonds
Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

Date

2004

Cote

15WCAB/267

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.

Date

2003

Cote

15WCAB/166

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/247

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

5

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.

Date

2004

Cote

314W/379

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

6

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.

Date

2003

Cote

314W/66

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

7

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.

Date

2003

Cote

314W/44

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

8

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

Date

1993-1995

Cote

285W/8

Contexte : 285W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

9

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de assemblées générales, statuts, comptes rendus de conseil syndical, projet de fusion

Date

1992-1993

Cote

285W/4

Contexte : 285W
CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

10

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers

Date

1991-1993

Cote

285W/2

Contexte : 285W
CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

11

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : tableaux de bord, dossiers "administrateur" des CA, dossier préparatoire de l'AG du 6 mai 1999, documents remis à la séance du Conseil syndical, évolution de la filiale financière et démission du président

Date

1999

Cote

271W/1

Contexte : 271W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

12

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

Date

1997

Cote

258W/3

Contexte : 258W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

13

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

Date

1995-1996

Cote

258W/2

Contexte : 258W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

14

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration

Date

1997

Cote

258W/1

Contexte : 258W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

15

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.

Date

1995-1998

Cote

257W/14

Contexte : 257W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

16

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

Date

1997-1998

Cote

257W/2

Contexte : 257W
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

17

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)

Date

1987-1994

Cote

254W/238

Contexte : 254W
SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY + acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal + N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

Date

1986-1993

Cote

254W/189

Contexte : 254W
CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement et relations avec la Ville : étude ("Ville de Belfort, Réunion de globalisation, 24 mai 1988"), rapport ("Fonds d'épargne et financement du logement social", 1992), protocole d'accord et avenants (Ville/CDC, 1994), convention de réaménagement de la dette (CDC/Ville, 1994), bilans ("Prêts d'insertion sociale...", 1992-1993 / "Prêts projet urbain", 1994), notification des taux d'imposition (1996), documentation, notes, document de séance-N° 94-104 : Renégociation de l'encours de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Convention à signer

Date

1988-1998

Cote

254W/188

Contexte : 254W
CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

20

CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif

Date

1984-1993

Cote

254W/187

Contexte : 254W
CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Résultats de la recherche

Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

Date

Cote

Contexte : Pièces isolées et petits fonds

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de assemblées générales, statuts, comptes rendus de conseil syndical, projet de fusion

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : tableaux de bord, dossiers "administrateur" des CA, dossier préparatoire de l'AG du 6 mai 1999, documents remis à la séance du Conseil syndical, évolution de la filiale financière et démission du président

Date

Cote

Contexte : 271W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

Date

Cote

Contexte : 258W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

Date

Cote

Contexte : 258W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration

Date

Cote

Contexte : 258W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.

Date

Cote

Contexte : 257W

Producteur :

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

Date

Cote

Contexte : 257W