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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/102

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/13

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de conventions : conventions, documents de séance-N° 95-56 : Convention d'ouverture d'une ligne de crédit auprès d'UNICREDIT-N° 95-209 : Convention de réservation de trésorerie auprès de la Société Générale-N° 96-54 : Convention d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du CLF-Banque-N° 98-15 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF-Banque-N° 99-32 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention-N° 00-9 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention

    Date

    1995-2000

    Cote

    248W/143

    • Contexte : 248W

    • LIGNE DE TRESORERIE - Passation et renouvellement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/16

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/25

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, conventions, délibération du District, notification, certificats, compte rendu, dossier technique

    Date

    1982-1987

    Cote

    3WCAB/110

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/5

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1973

    Cote

    3WCAB/29

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/98

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/15

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    REGITRE DES MARCHES

    Date

    1974-2001

    Cote

    3WCAB/312

    • Contexte : 3WCAB

    • REGITRE DES MARCHES

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/37

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/6

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements effectués par le DAB, arrêtés préfectoraux d'attribution de la D.G.E.

    Date

    1983-1995

    Cote

    3WCAB/108

    • Contexte : 3WCAB

    • DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT (D.G.E.) : état des mandatements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement des biens renouvelables

    Date

    1997-1998

    Cote

    3WCAB/113

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Inventaire relatif à la durée d'amortissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/42

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/1

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/12

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/34

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/9

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/3

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/18

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

    Date

    1978-1979, 1980

    Cote

    3WCAB/43

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/35

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/30

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/27

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/8

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/99

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/23

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/101

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/20

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/24

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/94

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

    Date

    1974-1975

    Cote

    3WCAB/33

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/103

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes

    Date

    1974-1991

    Cote

    3WCAB/107

    • Contexte : 3WCAB

    • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/32

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/104

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/96

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, arrêtés du Conseil Général, délibération du District, conventions, décision d'aide, certificat, correspondance, dossier technique

    Date

    1988-2000

    Cote

    3WCAB/111

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41
    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    18Z/46

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  42. Résultat n°42

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/17

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/36

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/21

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/39

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/10

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/4

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/19

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels, notes, documents de séance-N° 99-259 : Avances sur les subventions 2000 à consentir aux associations-N° 00-251 : Avances sur les subventions 2001 à consentir aux associations

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/144

    • Contexte : 248W

    • AVANCES DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS : textes officiels,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/26

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/100

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/14

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    3WCAB/109

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/2

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55
    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    1 media

    Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE) : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance.

    Date

    1996-1999

    Cote

    18Z/184

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Programme Objectif 2 en Franche-Comté (FEDER, FSE)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  56. Résultat n°56

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2001

    Cote

    3WCAB/105

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    2002

    Cote

    3WCAB/106

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

    Date

    1968-1985

    Cote

    3WCAB/112

    • Contexte : 3WCAB

    • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/7

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/92

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/31

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE - Mise en place et application de l'Instruction M14 (1993-1999) : rapports ("Projet de Budget Primitif M14, Communes de plus de 10000 habitants" / "La modernisation de la comptabilité communale...", Ministère du Budget, 1993 / "Nomenclature fonctionnelle des administrations, Adaptation à la structure en chapitre et sous-chapitres de la M12", Service Finances de la Ville, 1994), compte rendu (DUPM), liste des participants ("Formation M14"), , guide M14, budget primitif (1994), notes (Ville, AMF), ducuments de séance-N° 93-276 : Réforme des comptabilités communales - Application de l'instruction compable M14-N° 94-192 : Réforme M14 - Présentation du Budget Primitif 1994-N° 95-29 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables - Fixation des durées-N° 96-112 : Instruction M14 - Amortissement des biens renouvelables et des subventions d'équipement-N° 97-140 : Apurement des subventions d'équipement, fonds de concours, frais d'études...non amortis-N° 99-168 : Instruction comptable M14 - Reprise des subventions d'équipement transférables - Méthode à utiliser.Comptabilité analytique (1989-1990) : étude ("Résultat complet de l'enquête sur la comptabilité analytique dans les communes de France", O. ROUSSAIRE & Association des Maires de France-AMF, 1990), procès-verbal (Comité d'Intervention et de Liaison des Levés à Grande Echelle, 1989), notes

    Date

    1989-1999

    Cote

    248W/141

    • Contexte : 248W

    • INSTRUCTION COMPTABLE M14 & COMPTABLITE ANALYTIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/93

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/41

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    2001

    Cote

    3WCAB/28

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DE LA C.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

    Date

    1976-1977

    Cote

    3WCAB/38

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/40

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur

    Date

    1977-1995

    Cote

    3WCAB/114

    • Contexte : 3WCAB

    • FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/22

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/97

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/11

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/95

    • Contexte : 3WCAB

    • COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES