Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 6
  • 5
  • 5
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 40
  • 10
  • 5
  • 5
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 6
  • 6
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 29
  • 18
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Produits dérivés : emballages, divers, pochette de disque, autocollants
Cote
15Z/338
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • PRODUITS DERIVES
  • Produits dérivés : emballages, divers, pochette de...
Résultat n°2

L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm
Cote
15Z/332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm
Résultat n°3

Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Cote
15Z/331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Résultat n°4

Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Cote
15Z/330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Résultat n°5

Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm
Cote
15Z/299
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de grand format
  • Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm
Résultat n°6

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/19
 Date
2006
 Lieu
BOTANS, ESSERT, GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°7

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/18
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°8

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/17
 Date
2005-2006
 Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°9

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/16
 Date
2005
 Lieu
GRANDVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°10

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/15
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°11

ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/19
 Date
1999-2002
 Lieu
PRES (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go...
Résultat n°12

CENTRE LECLERC -Projet d'extension : étude (IMPACT, 2001), documents architecturaux, POS, délibération, correspondance.
Cote
20WCAB/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CENTRE LECLERC -Projet d'extension : étude (IMPACT,...
Résultat n°13

Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions
Cote
330W/18
 Date
1995-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...
Résultat n°14

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format
Cote
325W/6
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Société LIDL, 4 mai 2005), document de séance-N° 04-11 : Cession de terrain à la Société LIDL - Avenue d'Altkirch.
Cote
314W/300
 Date
2004-2005
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°16

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 1, 3 et 5 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/56
 Date
1995-1998
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...
Résultat n°17

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/55
 Date
1996-1998
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...
Résultat n°18

Centre commercial des Glacis, restructuration : factures, récapitulatifs des dépenses, délibération, convention, certificats pour paiement solde, ratification de décisions d'attribution de subvention et arrêté préfectoral.
Cote
302W/204
 Date
1996-1998
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Centre commercial des Glacis, restructuration : factures,...
Résultat n°19

Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)27/02/2004 Ecomarché Trévenans02/06/2004 Cave Maurin Belfort02/06/2004 Concessionnaire Ford Trévenans24/08/2004 Bricomarché Delle24/08/2004 Hôtel Boréal Belfort24/08/2004 Gémo Andelnans26/10/2004 Grand Frais Bessoncourt15/10/2004 Intermarché Delle
Cote
291W/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Dossiers examinés par la Commission Départementale...
Résultat n°20

Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)17/06/2003 Ecomarché Trévenans17/09/2003 Troc'Olion Valdoie17/09/2003 Broc 90 Danjoutin24/10/2003 Bricomarché Delle24/10/2003 Maga Meubles Grandvillars04/12/2003 Renault Occasion Belfort04/12/2003 La Ronde des Godillots Valdoie27/02/2004 Vive le jardin Bessoncourt
Cote
291W/5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Dossiers examinés par la Commission Départementale...