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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux d'architecture
Cote
Br/1691
 Date
s.d.
 Lieu
MAISON DU PEUPLE - Belfort, BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL, ARSOT, BELLEVUE (Quartier de), CAISSE D'EPARGNE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Travaux d'architecture
Résultat n°2

Quartier de l'étang des Forges
Cote
Br/1886
 Date
s.d.
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier de l'étang des Forges
Résultat n°3

HLM
Cote
Br/1903
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • HLM
Résultat n°4

100 ans d'histoire
Cote
C/909
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 100 ans d'histoire
Résultat n°5

100 ans d'histoire
Cote
C/909bis
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 100 ans d'histoire
Résultat n°6

IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Résultat n°7

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)
Cote
202W/7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
Résultat n°8

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Cote
202W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Résultat n°9

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
Cote
202W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
Résultat n°10

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Cote
202W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Résultat n°11

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)
Cote
202W/11
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Résultat n°12

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)
Cote
202W/12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Résultat n°13

ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (assemblée générale des 01 et 02/02/1989)
Cote
202W/13
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS...
Résultat n°14

CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (24 et 27/06/1988, du 31/05 au 03/06/1989 : comptes-rendus ; du 06 au 10/06/1991 : programme ; du 11 au 15/06/1992 : motion ; du 16 au 19/06/1993 : motion et intervention du Président du CA de l'OPDHLM du Territoire de Belfort)
Cote
202W/14
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES...
Résultat n°15

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)
Cote
202W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
Résultat n°16

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21 juin, 1er juillet, 27 août, 18 septembre, 1er octobre, 15 octobre, 30 octobre, 14 novembre, 10 décembre)
Cote
202W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21...
Résultat n°17

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)
Cote
202W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
Résultat n°18

SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)
Cote
202W/18
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
Résultat n°19

OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)
Cote
202W/19
 Date
1972-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
Résultat n°20

HABITATColloque sur intervention des collectivités locales dans l'habitat organisé à Poitiers en 1993 par la Fédération nationale des Associations régionales d'organisme HLM
Cote
206W/6
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • HABITATColloque sur intervention des collectivités...
Résultat n°21

RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet
Cote
208W/11
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...
Résultat n°22

Programme qualité au quotidien : convention Ville / HLM / Département / Région, versement subventions (ordres de virement, notifications de subventions, situations, certificats avancement ou achèvement de travaux), transaction immobilière entre Ville et HLM concernant terrains.
Cote
227W/152
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien : convention Ville /...
Résultat n°23

Programme qualité au quotidien, travaux relevant de la maitrise d'ouvrage des HLM tels que réfection halls, cages escaliers, construction garages et opération d'accompagnement comme PAE : factures PV, réception travaux, actes engagement
Cote
227W/153
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...
Résultat n°24

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)
Cote
248W/115
 Date
1986-1997
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
Résultat n°25

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme
Cote
248W/118
 Date
1993-2001
 Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Résultat n°26

Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
251W/38
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...
Résultat n°27

Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes des habitants, travaux : correspondance, photographies
Cote
251W/39
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes...
Résultat n°28

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes
Cote
254W/239
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
Résultat n°29

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes
Cote
254W/240
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
Résultat n°30

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)
Cote
254W/241
 Date
1984-1996
 Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Résultat n°31

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
Cote
254W/242
 Date
1985-1998
 Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Résultat n°32

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes
Cote
254W/243
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
Résultat n°33

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien
Cote
254W/244
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
Résultat n°34

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F
Cote
254W/245
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...
Résultat n°35

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
Cote
254W/246
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Résultat n°36

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)
Cote
257W/3
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Résultat n°37

PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM
Cote
258W/7
 Date
1992-1994
 Lieu
DELÉMONT (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 258W

  • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
Résultat n°38

Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention
Cote
267W/27
 Date
1994-1998
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...
Résultat n°39

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans
Cote
271W/15
 Date
1995-1999
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...
Résultat n°40

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement
Cote
271W/16
 Date
1995-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 271W

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