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  1. Résultat n°1

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre : "audit diagnostic prévention-sûreté-sécurité : dossier de synthèse" par Espace Risk Management, document de présentation, comptes-rendus de réunions (du groupe de suivi des mineurs, du groupe de résolution des problèmes sur les Résidences, sur la création d'un service de médiation sociale et de prévention des risques...), conventions, synthèse courte du rapport de diagnostic "offre privée de sécurité à Belfort" par l'IHESI, correspondance, synthèse des actions, documents sur les colloques (interventions, programme), documents sur le collectif des Maires sur la sécurité urbaine, synthèse des apports des ateliers régionaux d'animation

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/21

    • Contexte : 326W

    • Contrat local de sécurité, élaboration et mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  3. Résultat n°3

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

    Date

    1989-1993

    Cote

    311W/80

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat

    Date

    1986-1998

    Cote

    288W/15

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Association Repères : brochure de présentation

    Date

    1990

    Cote

    218W/69

    • Contexte : 218W

    • Association Repères : brochure de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

    Date

    1982-1984

    Cote

    261W/15

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  9. Résultat n°9

    Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse

    Date

    1996-1999

    Cote

    326W/5

    • Contexte : 326W

    • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985

    Date

    1984-1987

    Cote

    261W/18

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  11. Résultat n°11

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    261W/12

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  12. Résultat n°12

    EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire

    Date

    1998-1999

    Cote

    260W/9

    • Contexte : 260W

    • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE, notamment fonctionnement du Conseil communal de prévention de la délinquance (actions, recrutement chargé de mission) : correspondance, CV, bilans des actions, notes, délibérations93-23 04/02/1993 : CCPD - Contrats d'action pour la sécurité dans la ville années 1991-1992-1993 - Avenant 199394-33 03/02/1994 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la Ville - Année 199494-122 27/05/1994 : Prévention de la délinquance - Cadre général d'organisation et conventions de travaux à intervenir avec les entreprises d'insertion Soprores, Sapin et la Régie de quartier des Glacis pour la sécurité dans la Ville : bilan 199494-185 23/09/1994 : Action intercommunale de prévention de la délinquance - Annexe n°4 bis du contrat de Ville Etat/Belfort/Offemont - Cadre d'organisation et convention de travaux avec l'entreprise d'insertion Sapin94-186 23/09/1994 : Chantier permanent d'insertion - Fort de la Miotte - Convention à intervenir avec l'entreprise d'insertion Sapin94-237 10/11/1994 : Mise en place de permanences d'accès au droit - Conventions à intervenir avec l'association intercommunale d'aide aux victimes d'infractions95-97 27/04/1995 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199596-98 26/04/1996 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199697-116 13/06/1997 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 1997

    Date

    1987-1997

    Cote

    288W/13

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation, textes officiels, rapport "la politique départementale d'insertion dans le cadre du RMI", intervention au colloque "cent jours après le RMI", communiqué de presse du Délégué interministériel du RMI, comptes rendus de réunion, convention Etat / Conseil général

    Date

    1988-1994

    Cote

    288W/18

    • Contexte : 288W

    • RMI, mise en oeuvre : statistiques locales, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil départemental de prévention de la délinquance, composition et fonctionnement : arrêté préfectoral, CR réunions (1986-1995) ; Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement dont célébration 10ème anniversaire par exposition, constitution des groupes de travail : CR et documents préparatoires d'AG, notes, correspondance, CR réunions y compris des différents groupes de travail, textes de l'exposition, études de l'AUTB

    Date

    1985-2000

    Cote

    288W/14

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU

    Date

    1992-1999

    Cote

    310W/34

    • Contexte : 310W

    • CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  17. Résultat n°17

    CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1990-1991

    Cote

    218W/12

    • Contexte : 218W

    • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

    Date

    1985-1988

    Cote

    261W/14

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  19. Résultat n°19

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/16

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  21. Résultat n°21

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

    Date

    1985-1987

    Cote

    261W/13

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-255 : ARIS - Subvention exceptionnelle d'équipement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/258

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.

    Date

    1990-1998

    Cote

    310W/35

    • Contexte : 310W

    • POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  25. Résultat n°25

    CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/24

    • Contexte : 311W

    • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  26. Résultat n°26

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions, état des lieux, mise à disposition de la Ville d'animateurs jeunesse : comptes rendus de réunions, correspondance, études, documentation, presse.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1990-1995

    Cote

    218W/66

    • Contexte : 218W

    • Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité

    Date

    1989-1995

    Cote

    334W/14

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  29. Résultat n°29

    Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes

    Date

    1995-2001

    Cote

    326W/20

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  30. Résultat n°30

    Contrat de ville 1994-1998, mise en oeuvre : délibération du Conseil municipal, documents de l'AUTB (pré-dossier et dossier technique), fiches financières

    Date

    1993-1994

    Cote

    318W/37

    • Contexte : 318W

    • Contrat de ville 1994-1998, mise en oeuvre : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  31. Résultat n°31

    Quartier des Résidences, développement social urbain : état d'avancement des opération de la programmation 1994, programmation 1995, compte rendu de municipalité, compte rendu de réunion du groupe de travail, étude de l'AUTB, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

    Date

    1994-1995

    Cote

    318W/36

    • Contexte : 318W

    • Quartier des Résidences, développement social urbain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  32. Résultat n°32

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/1

    • Contexte : 260W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  33. Résultat n°33

    "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes, comptes rendus de réunions, bilan, coupures de presse

    Date

    1995-1998

    Cote

    260W/10

    • Contexte : 260W

    • "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  34. Résultat n°34

    ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et professionnel l'Etape à Cravanche, comptes rendus du conseil d'administration, documents préparatoires aux assemblées générales (budgets et bilans, projets d'activités 1990, rapport d'activité et financier 1989, intervention de M. Bandelier à l'assemblée générale de 1991)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/5

    • Contexte : 218W

    • ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  35. Résultat n°35

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

    Date

    1993-1995

    Cote

    240W/7

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  36. Résultat n°36

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus de réunions dont réunion plénière de l'instance de concertation

    Date

    1983-1985

    Cote

    261W/17

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  37. Résultat n°37

    SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/206

    • Contexte : 198W

    • SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Développement local quartier ouest, actions et recrutement responsable : études, délibérations, correspondance.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1994-1995

    Cote

    218W/65

    • Contexte : 218W

    • Développement local quartier ouest, actions et recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93" : organisation, convention avec Soprores, réception travaux

    Date

    1990-1992

    Cote

    208W/9

    • Contexte : 208W

    • CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise en oeuvre programmation opérationnelle de 1994, 1995, 1996 et 1997 : pré-dossier, contrat signé, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, notes de service, fiches d'actions, fiches d'évaluation, fiches financières, rapports ("Devenir du CASMI"/Acadie...)

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/33

    • Contexte : 310W

    • CONTRAT DE VILLE, signature, lancement démarche, mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ