Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Nom de l'inventaire
  • 83
  • 13
  • 6
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 59
  • 28
  • 23
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 8
  • 8
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Période
  • 81
  • 25
Typologies
  • 50
  • 11
  • 4
  • 4
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du PLH : délibérations et rapports DAB (1997-1999), rapport préparatoire (Commission PLH, 1999), études ("Enjeux et orientations pour l'habitat dans l'agglomération belfortaine", CREAM, 1997 / "Diagnostic Programme Local de l'Habitat du DAB", AUTB, 1999), documents de travail (AUTB, 2000), rapports, convention programme social thématique (Ville/Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, 2002), planning, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1996-2002

    Cote

    23WCAB/23

    • Contexte : 23WCAB

    • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2001-2007

    Cote

    20WCAB/25

    • Contexte : 20WCAB

    • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/268

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/262

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/241

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/193

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/201

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/107

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/222

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Mémoire de maîtrise "Analyse de la demande de logements non satisfaite des personnes défavorisées sur la ville de Belfort"

    Date

    1994

    Cote

    327W/67

    • Contexte : 327W

    • Mémoire de maîtrise "Analyse de la demande de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/464

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/441

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/260

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.

    Date

    2003

    Cote

    314W/193

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1984-1995

    Cote

    306W/14

    • Contexte : 306W

    • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/12

    • Contexte : 285W

    • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création et financement du CLAJ : convention (MDJ/Département-Ville-CAF, 1989), document de séance-N° 89-124 : Création d'un Comité du Logement Autonome des Jeunes du Territoire de Belfort - Constitution d'un Fonds de garantie - Convention à intervenir entre la Mission Départementale des Jeunes, le Département du Territoire de Belfort, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort

    Date

    1989

    Cote

    264W/295

    • Contexte : 264W

    • COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel du Ministère de la Défense : protocole d'accord (Ministère de la Défense/Ministère du Logement), correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    264W/215

    • Contexte : 264W

    • LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)