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27 résultats

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Résultat n°1

Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir : délibérations du Conseil municipal (04-68 du 7 mai 2004 Projet urbain du quartier des Résidences – Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin – Aménagement des îlots Kennedy et Baudin, 04-173 du 01/10/2004 projet urbain du quartier des Résidences – Aménagement du lotissement Baudin – Marché d’études), documents graphiques du réaménagement des îlots de la Locomotive et de la place Baudin, arrêté préfectoral du 2 décembre 2004 accordant le permis de démolir du bâtiment de 105 logements sis 1 à 23 rue du Luxembourg, principaux documents du permis de lotir (note de présentation, cahier des charges urbain, architectural et technique, règlement du lotissement, cahier des charges de cession des terrains, programme des travaux), documents graphiques, document de présentation de l’architecte au Conseil municipal (CD ROM), comptes rendus de réunions, différents projets successifs et remarques

Date

2003-2005

Cote

368W/1

Résultat n°2

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°3

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).

Date

2004

Cote

314W/361

Résultat n°5

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

1929-1935

Cote

1N/56

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.

Date

2006

Cote

319W/425

Résultat n°7

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5

Résultat n°8

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

Date

1996

Cote

194W/8

Résultat n°9

Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

Date

1996

Cote

194W/2

Résultat n°10

Permis de construire de 1996 (29 à 31)

Date

1996

Cote

194W/6

Résultat n°11

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

Date

1961-1963

Cote

1N/59

Résultat n°12

Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

Date

1996

Cote

194W/9

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-173 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché d'études.

Date

2004

Cote

314W/459

Résultat n°14

La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).

Date

1935-1957

Cote

1N/131

Résultat n°15

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)

Date

2003-2007

Cote

361W/6

Résultat n°16

Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

Date

1996

Cote

194W/10

Résultat n°17

Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

Date

1996

Cote

194W/4

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-219 : Lotissement Baudin - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Dossier de lotir.

Date

2005

Cote

319W/221

Résultat n°19

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

1N/55

Résultat n°20

Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

Date

1996

Cote

194W/1