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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir : délibérations du Conseil municipal (04-68 du 7 mai 2004 Projet urbain du quartier des Résidences – Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin – Aménagement des îlots Kennedy et Baudin, 04-173 du 01/10/2004 projet urbain du quartier des Résidences – Aménagement du lotissement Baudin – Marché d’études), documents graphiques du réaménagement des îlots de la Locomotive et de la place Baudin, arrêté préfectoral du 2 décembre 2004 accordant le permis de démolir du bâtiment de 105 logements sis 1 à 23 rue du Luxembourg, principaux documents du permis de lotir (note de présentation, cahier des charges urbain, architectural et technique, règlement du lotissement, cahier des charges de cession des terrains, programme des travaux), documents graphiques, document de présentation de l’architecte au Conseil municipal (CD ROM), comptes rendus de réunions, différents projets successifs et remarques
Cote
368W/1
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 368W

  • Lotissement Baudin, instruction du permis de lotir...
Résultat n°2

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°3

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.
Cote
1N/61
 Date
1965
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).
Cote
314W/361
 Date
2004
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.
Cote
1N/56
 Date
1929-1935
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.
Cote
319W/425
 Date
2006
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant
Cote
194W/5
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
Résultat n°8

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Cote
194W/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Résultat n°9

Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)
Cote
194W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)
Résultat n°10

Permis de construire de 1996 (29 à 31)
Cote
194W/6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (29 à 31)
Résultat n°11

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.
Cote
1N/59
 Date
1961-1963
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°12

Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)
Cote
194W/9
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-173 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché d'études.
Cote
314W/459
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°14

La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).
Cote
1N/131
 Date
1935-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
Résultat n°15

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)
Cote
361W/6
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du...
Résultat n°16

Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)
Cote
194W/10
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)
Résultat n°17

Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)
Cote
194W/4
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-219 : Lotissement Baudin - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Dossier de lotir.
Cote
319W/221
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.
Cote
1N/55
 Date
1929-1932
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°20

Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1
Cote
194W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) + Permis de...