MAIRE - Recherche

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Résultat n°1
Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

Date

1914-1921

Cote

5H/82
- Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
- AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
- Divers
- Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
Résultat n°2
Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

Date

1914-1918

Cote

5H/83
- Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
- AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
- Divers
- Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
Résultat n°3
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

Date

1990-1998

Cote

198W/195
- Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°4
Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.

Date

1984-1994

Cote

228W/4
- Contexte : 228W
- Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

Date

1997

Cote

254W/121
- Contexte : 254W
- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem

Date

1988

Cote

254W/137
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°7
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents de séance-N° 89-44 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-73 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-101 : Idem-N° 89-132 : Idem-N° 89-174 : Idem-N° 89-206 : Idem

Date

1989

Cote

254W/138
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem

Date

1990

Cote

254W/139
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°9
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem

Date

1991

Cote

254W/140
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

Date

1992

Cote

254W/141
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem

Date

1993

Cote

254W/142
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem

Date

1994

Cote

254W/143
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem

Date

1995

Cote

254W/144
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem

Date

1996

Cote

254W/145
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°15
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem

Date

1997

Cote

254W/146
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°16
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents de séance-N° 98-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 98-28 : Idem-N° 98-57 : Idem-N° 98-104 : Idem-N° 98-156 : Idem-N° 98-203 : Idem-N° 98-232 : Idem

Date

1998

Cote

254W/147
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents de séance-N° 99-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-18 : Idem-N° 99-51 : Idem-N° 99-85 : Idem-N° 99-106 : Idem-N° 99-153 : Idem-N° 99-167 : Délégation de Monsieur le Maire : complément à la délibération du 28 juin 1997-N° 99-215 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-245 : Idem

Date

1999

Cote

254W/148
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

Date

2000

Cote

254W/149
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem

Date

2001

Cote

254W/150
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°20
MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET) avec le Magazine Capital en vue de la rédaction de l'article "Votre ville est-elle bien gérée ?" : questions/réponses, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, Magazine Capital (n° 98, novembre 1999), correspondance, notes

Date

1999

Cote

254W/191
- Contexte : 254W
- MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°21
DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1997

Cote

264W/328
- Contexte : 264W
- DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°22
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/3
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°23
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-46 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/48
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.

Date

2003

Cote

314W/70
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°25
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/77
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-103 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/108
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/153
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/197
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°29
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-228 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/233
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/256
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/291
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°32
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.

Date

2004

Cote

314W/293
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°33
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/312
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°34
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/340
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°35
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/376
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°36
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/437
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

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Résultat n°37
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/484
- Contexte : 314W
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Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/517
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°39
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/3
- Contexte : 319W
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Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/44
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
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