Filtrer les résultats
Multimédias
  • 99
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 17
  • 16
  • 14
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 99
  • 46
  • 10
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 48
  • 52
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/291
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/312
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/153
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses
Cote
343W/4
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.
Cote
314W/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°6

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/133
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem
Cote
254W/145
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/288
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/328
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Résultat n°11

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°12

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués
Cote
254W/121
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/266
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/256
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem
Cote
254W/139
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/440
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°18

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)
Cote
343W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°19

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Résultat n°20

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)
Cote
343W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°21

Chronos 2008
Cote
350W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Chronos 2008
Résultat n°22

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)
Cote
343W/48
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/197
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°24

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem
Cote
254W/140
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...
Résultat n°25

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation
Cote
198W/195
 Date
1990-1998
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Résultat n°26

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)
Cote
343W/46
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/469
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°28

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem
Cote
254W/143
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/376
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.
Cote
228W/4
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 228W

  • Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/517
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°32

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)
Cote
343W/66
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°33

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)
Cote
343W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.
Cote
314W/77
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°35

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem
Cote
254W/144
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/365
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°37

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
351W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°38

Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Résultat n°39

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes
Cote
254W/141
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...
Résultat n°40

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)
Cote
343W/61
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°41

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de LE à MAIL)
Cote
343W/59
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-64 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/330
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°43

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°44

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...
Résultat n°45

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de MAIR à MAZ)
Cote
343W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°46

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/437
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/484
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°49

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001, 19/04/2001, 20/04/2001, 11/05/2001, 02/06/2001) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/3
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001,...
Résultat n°50

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem
Cote
254W/150
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-206 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/208
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/44
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°53

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ROS à SER)
Cote
343W/64
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°54

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de NA à PEZ)
Cote
343W/62
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°55

Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).
Cote
5H/83
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-228 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/233
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°57

Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Résultat n°58

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem
Cote
254W/146
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/340
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-174 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/177
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°61

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem
Cote
254W/142
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...
Résultat n°62

REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions (1998 - 1999): réunions, colloque, commission d'Investissement, commission des travaux; Repas des maires (1996 - 1999): rapport, compte-rendu, courrier, feuille de présence.
Cote
1WCAB/180
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-75 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°65

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem
Cote
254W/149
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...
Résultat n°66

Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.
Cote
5H/82
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Divers
  • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
Résultat n°67

Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet...
Résultat n°68

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BON à BOUK)
Cote
343W/47
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°69

Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président de la CAB
Cote
351W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président...
Résultat n°70

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BAJ à BEN)
Cote
343W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°71

Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire ou du Directeur de Cabinet
Cote
350W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire...
Résultat n°72

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HOZ à JZ)
Cote
343W/57
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°74

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-103 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/108
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°75

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem
Cote
254W/137
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...
Résultat n°76

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003, 15/05/2003, 02/10/2003, 05/12/2003) : documents de travail ("Dotation de Solidarité Urbaine" / "Programme d'investissement" / "Projet de schéma directeur-SCOT" / "Programme Local d'Habitat-PLH" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003,...
Résultat n°77

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CA à CHY)
Cote
343W/49
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°78

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.
Cote
314W/293
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°79

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de AN à BA)
Cote
343W/44
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°80

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...