MAIRE - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/2
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°2
Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/1
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°3
Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/3
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°4
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2012

Cote

351W/4
- Contexte : 351W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président de la CAB

Date

2012

Cote

351W/5
- Contexte : 351W
- Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°6
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2011

Cote

350W/4
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°7
Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire ou du Directeur de Cabinet

Date

2011

Cote

350W/1
- Contexte : 350W
- Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°8
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2010

Cote

350W/3
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°9
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2009

Cote

350W/2
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°10
Chronos 2008

Date

2008

Cote

350W/5
- Contexte : 350W
- Chronos 2008
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°11
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2008

Cote

18WCAB/10
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses

Date

1997-2007

Cote

343W/4
- Contexte : 343W
- Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°13
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

18WCAB/9
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/288
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/266
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/440
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/469
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/365
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-64 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/330
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°20
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

18WCAB/8
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°21
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-131 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/399
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°22
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/133
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°23
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

18WCAB/7
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-206 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/208
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°25
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/44
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-174 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/177
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-75 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/77
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/3
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°29
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-231 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/234
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/291
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/312
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°32
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/376
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°33
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/517
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°34
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/437
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°35
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/484
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°36
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/340
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°37
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.

Date

2004

Cote

314W/293
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°38
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

18WCAB/6
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/153
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.

Date

2003

Cote

314W/70
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°41
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/256
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°42
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/197
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°43
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/77
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°44
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-228 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/233
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°45
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/3
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°46
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-103 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/108
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°47
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003, 15/05/2003, 02/10/2003, 05/12/2003) : documents de travail ("Dotation de Solidarité Urbaine" / "Programme d'investissement" / "Projet de schéma directeur-SCOT" / "Programme Local d'Habitat-PLH" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2003

Cote

18WCAB/5
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°48
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-46 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/48
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°49
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2002

Cote

18WCAB/4
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°50
COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002 de la Commission des Maires de la CAB consacrée aux prévisions d'investissement 2002 : rapport de présentation, rapports, listes, notes, correspondance

Date

2001-2002

Cote

10WCAB/2
- Contexte : 10WCAB
- COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°51
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001, 19/04/2001, 20/04/2001, 11/05/2001, 02/06/2001) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2001

Cote

18WCAB/3
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°52
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem

Date

2001

Cote

254W/150
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°53
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2000

Cote

18WCAB/2
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°54
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

Date

2000

Cote

254W/149
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°55
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

1999

Cote

18WCAB/1
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°56
REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions (1998 - 1999): réunions, colloque, commission d'Investissement, commission des travaux; Repas des maires (1996 - 1999): rapport, compte-rendu, courrier, feuille de présence.

Date

1996-1999

Cote

1WCAB/180
- Contexte : 1WCAB
- REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°57
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents de séance-N° 99-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-18 : Idem-N° 99-51 : Idem-N° 99-85 : Idem-N° 99-106 : Idem-N° 99-153 : Idem-N° 99-167 : Délégation de Monsieur le Maire : complément à la délibération du 28 juin 1997-N° 99-215 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-245 : Idem

Date

1999

Cote

254W/148
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°58
MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET) avec le Magazine Capital en vue de la rédaction de l'article "Votre ville est-elle bien gérée ?" : questions/réponses, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, Magazine Capital (n° 98, novembre 1999), correspondance, notes

Date

1999

Cote

254W/191
- Contexte : 254W
- MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°59
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)

Date

1998

Cote

343W/55
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°60
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)

Date

1998

Cote

343W/50
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°61
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)

Date

1998

Cote

343W/48
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°62
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

Date

1990-1998

Cote

198W/195
- Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°63
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)

Date

1998

Cote

343W/46
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°64
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)

Date

1998

Cote

343W/66
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°65
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)

Date

1998

Cote

343W/54
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°66
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)

Date

1998

Cote

343W/61
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°67
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de LE à MAIL)

Date

1998

Cote

343W/59
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°68
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de MAIR à MAZ)

Date

1998

Cote

343W/60
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°69
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ROS à SER)

Date

1998

Cote

343W/64
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°70
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de NA à PEZ)

Date

1998

Cote

343W/62
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°71
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BON à BOUK)

Date

1998

Cote

343W/47
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°72
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BAJ à BEN)

Date

1998

Cote

343W/45
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°73
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HOZ à JZ)

Date

1998

Cote

343W/57
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°74
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CA à CHY)

Date

1998

Cote

343W/49
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°75
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de AN à BA)

Date

1998

Cote

343W/44
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°76
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HA à HOL)

Date

1998

Cote

343W/56
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°77
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de SHA à TOT)

Date

1998

Cote

343W/65
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°78
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de PH à ROP)

Date

1998

Cote

343W/63
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°79
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de KA à LAZ)

Date

1998

Cote

343W/58
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°80
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de DE à DI)

Date

1998

Cote

343W/51
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.