Filtrer les résultats
Multimédias
  • 99
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 17
  • 16
  • 14
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 99
  • 46
  • 10
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 48
  • 52
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/82

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
  2. Résultat n°2

    Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/83

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
  3. Résultat n°3

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.

    Date

    1984-1994

    Cote

    228W/4

    • Contexte : 228W

    • Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

    Date

    1997

    Cote

    254W/121

    • Contexte : 254W

    • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem

    Date

    1988

    Cote

    254W/137

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents de séance-N° 89-44 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-73 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-101 : Idem-N° 89-132 : Idem-N° 89-174 : Idem-N° 89-206 : Idem

    Date

    1989

    Cote

    254W/138

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem

    Date

    1990

    Cote

    254W/139

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem

    Date

    1991

    Cote

    254W/140

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

    Date

    1992

    Cote

    254W/141

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem

    Date

    1993

    Cote

    254W/142

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem

    Date

    1994

    Cote

    254W/143

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem

    Date

    1995

    Cote

    254W/144

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem

    Date

    1996

    Cote

    254W/145

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem

    Date

    1997

    Cote

    254W/146

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents de séance-N° 98-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 98-28 : Idem-N° 98-57 : Idem-N° 98-104 : Idem-N° 98-156 : Idem-N° 98-203 : Idem-N° 98-232 : Idem

    Date

    1998

    Cote

    254W/147

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents de séance-N° 99-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-18 : Idem-N° 99-51 : Idem-N° 99-85 : Idem-N° 99-106 : Idem-N° 99-153 : Idem-N° 99-167 : Délégation de Monsieur le Maire : complément à la délibération du 28 juin 1997-N° 99-215 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-245 : Idem

    Date

    1999

    Cote

    254W/148

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

    Date

    2000

    Cote

    254W/149

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem

    Date

    2001

    Cote

    254W/150

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET) avec le Magazine Capital en vue de la rédaction de l'article "Votre ville est-elle bien gérée ?" : questions/réponses, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, Magazine Capital (n° 98, novembre 1999), correspondance, notes

    Date

    1999

    Cote

    254W/191

    • Contexte : 254W

    • MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)