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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
Cote
1N/62
 Date
1964-1966
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°2

Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.
Cote
2W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...
Résultat n°3

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.
Cote
28W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Résultat n°4

Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.
Cote
28W/30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...
Résultat n°5

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".
Cote
46W/1
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Résultat n°6

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)
Cote
46W/4
 Date
1977-1980
 Lieu
BELFORT, PONT ANDRE BOULLOCHE
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...
Résultat n°7

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°8

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Cote
46W/7
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Résultat n°9

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)
Cote
46W/9
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...
Résultat n°10

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)
Cote
46W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°11

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.
Cote
46W/11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°12

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable
Cote
198W/128
 Date
1989-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°13

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : résultat d'enquête, rapports, plans, notes, documents de séance-N° 89-91 : Développement Social du Quartier des Glacis - Lancement d'un appel d'offres relatif à la maîtrise d'oeuvre urbaine-N° 91-218 : Avenant de transfert MOUS - DSQ sur les Glacis-N° 92-196 : Procédure Développement Social du Quartier des Glacis - Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)
Cote
198W/129
 Date
1989-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°14

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région
Cote
198W/130
 Date
1989
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990
Cote
198W/131
 Date
1990
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°16

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, FAS) 1991 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapport (FAS), , bilan financier, dossier des actions (1 à 12), notes , correspondance, documents de séance-N° 91-175 : Signature des avenants à la convention DSQ des Glacis-N° 91-122 : DSQ des Glacis - Programmation 1991 - Réalisation des actions
Cote
198W/132
 Date
1991
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°17

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région) 1992 : arrêté préfectoral, notification d'une décision attributive de subvention, rapports (ACEIF, Comité de Pilotage), comptes rendus de réunions, notes, correspondance, document de séance-N° 92-127 : DSQ des Glacis - Programmation 1992
Cote
198W/133
 Date
1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°18

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993
Cote
198W/134
 Date
1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°19

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis
Cote
198W/135
 Date
1989-1995
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°20

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance
Cote
198W/136
 Date
1989-1995
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...