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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission Départementale de Défense Passive Contre les Attaques Aériennes, création et réunions : arrêtés, organigramme des commissions, liste des membres, état d'avancement des travaux, ordres du jour, convocations.
Cote
6H/61
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission Départementale de Défense Passive Contre...
Résultat n°2

Commission Urbaine de Défense Passive Anti-Aérienne, composition et création : arrêtés, listes des membres, ordres du jour, convocations, liste de présence, correspondance ; réunion : programme de réunions sur la défense contre l'aviation, convocations, compte-rendu, correspondance ; sous-commission Urbaine, réunion : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, devis estimatif, ordre du jour, convocations, correspondance.
Cote
6H/63
 Date
1931-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission Urbaine de Défense Passive Anti-Aérienne,...
Résultat n°3

Commission de Coordination de la Défense Passive de Belfort, Cravanche, Danjoutin et Valdoie, composition et création : arrêtés, correspondance.
Cote
6H/62
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission de Coordination de la Défense Passive de...
Résultat n°4

Commission Permanente de la Défense Passive : liste des membres, ordres du jour, convocations, correspondance.
Cote
6H/60
 Date
1934-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission Permanente de la Défense Passive : liste...
Résultat n°5

Commissions de la préfecture, réunions : arrêté, rapports, études, organigramme du service interdépartemental de secours contre l'incendie, état des abris des écoles, ordre du jour, convocations, procès-verbal de réunion, compte-rendus, correspondance.
Cote
6H/1
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • ADMINISTRATION EN TEMPS DE GUERRE, 1931-1949.
  • Commissions de la préfecture, réunions : arrêté, rapports,...
Résultat n°6

Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.
Cote
6H/334
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.
  • Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation...
Résultat n°7

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
Cote
2F/13
 Date
1963-1972
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°8

Conseil national des économies régionales, activités : études, procès-verbal de réunion, rapports d'activités, documentation.
Cote
2F/14
 Date
1968-1971
 Lieu
SAINT-GERMAIN (Boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/14 - Conseil national des économies régionales
  • Conseil national des économies régionales, activités...
Résultat n°9

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.
Cote
2F/11
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°10

Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.
Cote
2F/12
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°11

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).
Cote
1WCAB/1
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
Résultat n°12

CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement des Conseils de quartier : charte, mémoire de DEA ("Les Conseils de quartier à Belfort 1983-1988", Etienne BUTZBACH), bilans (1986-1994), récapitulatif des besoins (1984-1989), recensement (1990), documentation ("X° anniversaire des Conseils de quartier", 1994), documents de séance-N° 0-01[1983] : Les Conseils de Quartiers - Orientations - Charte-N° 84-46 : Conseils de Quartiers - Nomination des Présidents-N° 89-46 : Composition des Commissions, Groupes de travail intérieurs et désignation des Présidents des Conseils de quartiers-N° 90-178 : Désignation de Présidents de Conseils de Quartiers-N° 90-227 : Enveloppe de 50000 F par quartier pour les petits aménagements d'espaces verts - Programme retenu sur la base des propositions des Conseils de quartiers - Information du Conseil municipal-N° 92-220 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-103 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-272 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier
Cote
198W/46
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes
Cote
254W/131
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°14

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes
Cote
248W/2
 Date
1987-1997
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°17

CONSEILS DE QUARTIER : comptes rendus de réunions
Cote
198W/47
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEILS DE QUARTIER : comptes rendus de réunions
Résultat n°18

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) : comptes rendus de réunions, réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, bilans, programme, listes, notes
Cote
198W/251
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN)...
Résultat n°19

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes
Cote
248W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°20

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes
Cote
248W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°21

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Technique de Programmation (25/01/1995, 04/04/1995, 14/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996, 21/03/1996, 20/06/1996, 04/10/1996, 28/11/1996) : comptes rendus, décisions (Préfecture Franche-Comté), , tableaux de financement
Cote
248W/18
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°22

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes
Cote
248W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...
Résultat n°23

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)
Cote
248W/28
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°24

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux
Cote
248W/29
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°25

Conseils de quartiers : comptes rendus de réunions, tableaux de recensement et de suivi des demandes, documents préparatoires pour les réponses
Cote
330W/91
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Conseils de quartiers : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°26

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes
Cote
248W/27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°27

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/23
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE...
Résultat n°28

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes
Cote
248W/133
 Date
1998
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°29

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/263
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°30

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (04/03/1999, 11/05/1999, 12/07/1999, 12/10/1999, 21/12/1999) : comptes rendus, contrats locaux de développement, fiches d'opérations, plan de financement, bilan FSE, tableaux, listes, programme Objectif 2, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville)
Cote
248W/30
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/78
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...
Résultat n°34

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/16
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion...
Résultat n°35

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/264
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°36

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/5
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance
Cote
13WCAB/66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance
Cote
13WCAB/10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance
Cote
13WCAB/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...