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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).

1 media

Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).
Cote
18Z/275
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Economie » .- Groupe « Planification »,...
Résultat n°2

XIème CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION, élaboration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes
Cote
284W/9
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • XIème CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION, élaboration : correspondance,...
Résultat n°3

Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions
Cote
370W/10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...
Résultat n°4

Contrat de plan 1984-1988, 1989-1993, 1994-1998, mise en oeuvre : délibérations, comptes rendus de réunions, rapports sur l'orientation, contrats
Cote
341W/36
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Contrat de plan 1984-1988, 1989-1993, 1994-1998, mise...
Résultat n°5

Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval
Cote
370W/9
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...
Résultat n°6

FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté : comptes rendus de réunions du comité de suivi, documents de programmation, rapport sur répartition des fonds structurels
Cote
283W/2
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • FEDER, programme opérationnel objectif 2 nord Franche-Comté...
Résultat n°7

Elaboration du projet d’agglomération : délibérations du Conseil de district et du Conseil communautaire, compte rendu de municipalité, document de préfiguration au projet d’agglomération, projet amendé, documents de présentation du projet, comptes rendus de réunions, coupures de presse
Cote
370W/8
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Elaboration du projet d’agglomération : délibérations...
Résultat n°8

Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination
Cote
370W/11
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Développement économique de l’Agglomération : comptes...
Résultat n°9

Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports, études, esquisses, synthèses.
Cote
2F/9
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
  • Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports,...