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53 résultats

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  1. Résultat n°1

    Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).

    Date

    1851-1921

    Cote

    2N/37

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • DROIT D'USAGE FORESTIER
    • PATURE ET HERBE, 1819-1933
    • Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
  2. Résultat n°2

    Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse : notice relative au droit de propriété, plan, correspondance.

    Date

    1851-1852

    Cote

    1N/2

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
  3. Résultat n°3

    Gestion des terrains : délibérations du Conseil municipal, convention entre la Ville et l'Etat, certificat de radiation des hypothèques de la Ville, cahier des charges pour l'adjudication, rapports de l'Architecte de la Ville, correspondance.

    Date

    1880-1909

    Cote

    1N/23

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Gestion des terrains : délibérations du Conseil municipal,...
  4. Résultat n°4

    Convention, ratification : convention, correspondances; projet : procès-verbal de conférence sur les terrains à maintenir dans le domaine public, croquis correspondance.

    Date

    1895-1897

    Cote

    1N/8

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Convention, ratification : convention, correspondances;...
  5. Résultat n°5

    Fixation du prix des terrains de la rive droite de la Savoureuse : délibération du Conseil municipal, plan, correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    1N/26

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
  6. Résultat n°6

    Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N/41

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • RATIFICATION, 1880-1936
    • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
  7. Résultat n°7

    Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au Champ de Foire.Echelle 1/500e.Service topographique.

    Date

    1926

    Cote

    279W/97

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle 0,002 p.m.

    Cote

    279W/98

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).

    Date

    1935-1957

    Cote

    1N/131

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
  10. Résultat n°10

    Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.

    Date

    1941-1955

    Cote

    1N/180

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
  11. Résultat n°11

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  12. Résultat n°12

    EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires (cabinet GALTIER), correspondance

    Date

    1980-1997

    Cote

    4WCAB/35

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1981

    Cote

    4WCAB/27

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1983-1997

    Cote

    286W/4

    • Contexte : 286W

    • IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

    Date

    1984-2001

    Cote

    254W/269

    • Contexte : 254W

    • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort

    Date

    1985-1997

    Cote

    286W/6

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)