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Résultat n°1
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Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail, délibérations du conseil municipal, plan (1851-1903). Terrain dépendant de bâtiments communaux et promenade, vente: procès-verbal d'adjudication, note (1874-1892). Pré Corbis, vente: procès-verbal d'adjudication (1912). Prés communaux à Sermamagny et derrière l'abattoir, vente: délibérations du Conseil municipal, vente d'arbres, correspondance (1917-1921). Propriétés communales diverses: procès-verbal d'adjudication, correspondance (1919-1921).
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Cote 2N/37
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Date 1851-1921
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Lieu
PRE CORBIS (lieudit), SERMAMAGNY, ABATTOIRS
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Type de document
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Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
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DROIT D'USAGE FORESTIER
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PATURE ET HERBE, 1819-1933
- Herbe sur pied.- Chemins communaux, location: bail,...
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Résultat n°2
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Cote 1N/2
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Date 1851-1852
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Lieu
SAVOUREUSE (La)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
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DECLASSEMENT, 1851-1897
- Droit de propriété de l'Etat sur le lit de la Savoureuse...
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Résultat n°3
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Cote 1N/23
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Date 1880-1909
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
-
FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
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VENTE, 1892-1914
- Gestion des terrains : délibérations du Conseil municipal,...
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Résultat n°4
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Cote 1N/8
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Date 1895-1897
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
-
FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
-
DECLASSEMENT, 1851-1897
- Convention, ratification : convention, correspondances;...
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Résultat n°5
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Cote 1N/26
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Date 1902
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Lieu
SAVOUREUSE (La)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
-
FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
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VENTE, 1892-1914
- Fixation du prix des terrains de la rive droite de...
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Résultat n°6
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Cote 1N/41
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Date 1925-1936
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Lieu
PORTE DE BRISACH
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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RATIFICATION, 1880-1936
- Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
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Résultat n°7
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Cote 279W/97
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Date 1926
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Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au...
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Résultat n°8
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Cote 279W/98
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Date- |
Lieu
RÉSISTANCE (Place de la)
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle...
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Résultat n°9
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La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).
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Cote 1N/131
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Date 1935-1957
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Lieu
PEPINIERE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ECHANGES, 1924-1966
- La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
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Résultat n°10
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Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales subies par la voirie : délibérations du Conseil municipal, circulaire n°52-88, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des Ponts et chaussées, état des dommages causés par les bombardements, réquisition, instruction générale sur le financement des travaux de voirie, état des réparations effectuées, demande de participation financière de l'Etat, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux communaux, plan, correspondance.
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Cote 1N/180
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Date 1941-1955
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
- Guerre et occupation, réparation des dégradations anormales...
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Résultat n°11
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Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
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Cote 1N/113
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Date 1961-1967
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Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ACQUISITIONS, 1826-1978
- Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
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Résultat n°12
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Cote 4WCAB/35
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Date 1980-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 4WCAB
- EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...
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Résultat n°13
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Cote 4WCAB/27
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Date 1981
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 4WCAB
- EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...
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Résultat n°14
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IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires
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Cote 286W/4
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Date 1983-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 286W
- IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...
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Résultat n°15
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CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
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Cote 254W/269
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Date 1984-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
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Résultat n°16
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BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 264W/219
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Date 1984-2001
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Lieu
CORBIS (Place Georges)
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Type de document
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Contexte : 264W
- BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
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Résultat n°17
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Cote 286W/7
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Date 1984-1994
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Lieu
LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
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Type de document
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Contexte : 286W
- PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...
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Résultat n°18
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Cote 286W/18
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Date 1984-1996
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Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
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Type de document
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Contexte : 286W
- REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
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Résultat n°19
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PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort
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Cote 286W/6
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Date 1985-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 286W
- PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...
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Résultat n°20
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BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
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Cote 254W/161
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Date 1985-2001
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Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
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Type de document
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Contexte : 254W
- BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
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