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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires (cabinet GALTIER), correspondance

    Date

    1980-1997

    Cote

    4WCAB/35

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Divers : mémoire des honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de matériels réalisé par les chefs de services : tableaux, estimations GALTIER, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    4WCAB/34

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Inventaire de mobiliers et de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1994

    Cote

    4WCAB/33

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1993

    Cote

    4WCAB/32

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1992

    Cote

    4WCAB/31

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1991

    Cote

    4WCAB/30

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1989

    Cote

    4WCAB/29

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1986

    Cote

    4WCAB/28

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance : étude (cabinet GALTIER)

    Date

    1981

    Cote

    4WCAB/27

    • Contexte : 4WCAB

    • EXPERTISE DES BIENS - Estimation en Valeur d'Assurance...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.

    Date

    2006

    Cote

    319W/418

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-84 : Avenant n° 1 au protocole d'accord entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs - Prorogation de la durée de validation.

    Date

    2006

    Cote

    319W/350

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.

    Date

    2006

    Cote

    319W/347

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-38 : Désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.

    Date

    2006

    Cote

    319W/303

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/272

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-192 : Demande de désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.

    Date

    2005

    Cote

    319W/194

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-143 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrains.

    Date

    2005

    Cote

    319W/146

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-179 : Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/465

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    286W/11

    • Contexte : 286W

    • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort

    Date

    1985-1997

    Cote

    286W/6

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1983-1997

    Cote

    286W/4

    • Contexte : 286W

    • IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    PATRIMOINE COMMUNAL, entretien et gestion : expertise d'estimation Galtier, notes, correspondance, photos, étude, délibérations88-118 du 23/09/1988 : estimation du patrimoine communal - Lancement d'un appel d'offres89-193 du 03/11/1989 : livraison de fioul pour le chauffage - Avenant n°1 au marché Thévenin-Ducrot - Lancement d'un nouvel appel d'offres93-76 du 16/04/1993 : fourniture de combustibles - Lancement d'un appel d'offres ouvert96-18 du 01/02/1996 : fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts96-30 du 02/03/1996 : maintenance et entretien du patrimoine bâti - Marchés à bons de commandes - Lot 1 Terrassement-Maçonnerie96-131 du 14/06/1996 : fourniture de fioul domestique pour chauffage - Lancement d'un marché à bons de commandes96-270 du 20/12/1996 : maintenance des bâtiments communaux - Marchés à bons de commandes pour les années 1997-1998 - Lôt plâtrerie-Peinture

    Date

    1988-1997

    Cote

    286W/3

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, entretien et gestion : expertise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113 du 04/06/1993 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux pendant l'année 1994 - Lancement d'un appel d'offres ouvert90-151 du 20/09/1990 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux90-183 du 09/11/1990 : location-entretien de distributeurs de savon, d'essuie-mains, blanchissage des vêtements de travail, des linges de toilette94-204 du 10/11/1994 : fourniture de produits pour l'entretien des bâtiments communaux - Année 1994 - Lancement appel d'offres ouvert95-189 du 22/09/1995 : maintenance des bâtiments communaux -Marchés à bons de commande pour années 1996-1997-1998

    Date

    1990-1995

    Cote

    286W/1

    • Contexte : 286W

    • BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle 0,002 p.m.

    Cote

    279W/98

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Champ de Foire. Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  26. Résultat n°26

    Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au Champ de Foire.Echelle 1/500e.Service topographique.

    Date

    1926

    Cote

    279W/97

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort. Terrains à annexer au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  27. Résultat n°27

    CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.

    Date

    1986-1999

    Cote

    264W/225

    • Contexte : 264W

    • CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières / Faidherbe (1990-1997) : déclaration de travaux n° 154 de 1990 ("Restructuration de locaux Faidherbe"), rapports ("Transfert partiel du service Espaces Verts rue des Carrières", 1993 / "Aménagement des locaux ateliers Faidherbe", 1994), compte rendu, plans, correspondance, notes.Transfert des Serres Municipales (1994-1997) : rapport municipalité, procès-verbal ("Jury concours d'architecture, Centre hospitalier de Belfort", 1997), rapport, projet, programme, plans, correspondance, notes.

    Date

    1990-1997

    Cote

    264W/224

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    CÂBLAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX :dossier de marché, tableau, liste des bâtiments, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-112 : Information des services municipaux - Programme 1993-N° 93-290 : Câblage informatique de l'Hôtel de Ville et de la Mairie Annexe-N° 94-168 : Idem.

    Date

    1990-1994

    Cote

    264W/223

    • Contexte : 264W

    • CÂBLAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX :dossier de marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire du patrimoine bâti (Direction Générale des Services Techniques-DGST, 1997-2000), comptes rendus ("Locaux vendables de la Ville", DGST, 1998), dossier et étude ("Gestion du patrimoine", 1999), plans, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/220

    • Contexte : 264W

    • GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/173

    • Contexte : 264W

    • CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

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  34. Résultat n°34

    CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

    Date

    1984-2001

    Cote

    254W/269

    • Contexte : 254W

    • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...

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  35. Résultat n°35

    TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort

    Date

    1998-2000

    Cote

    254W/167

    • Contexte : 254W

    • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...

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  36. Résultat n°36

    VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes

    Date

    1996-2000

    Cote

    254W/166

    • Contexte : 254W

    • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...

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  37. Résultat n°37

    VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/165

    • Contexte : 254W

    • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...

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  38. Résultat n°38

    EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour différents services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1998), dossier de marché (1998), tableaux ("Réparation du Parc de machine à écrire....", Ville, 1987), note ("Cession d'équipements informatiques qualifiés d'obsolètes", Ville, 1996), documents de séance-N° 98-80 : Informatisation des services-N° 00-242 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2000-N° 01-101 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2001

    Date

    1987-2001

    Cote

    254W/164

    • Contexte : 254W

    • EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour...

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  39. Résultat n°39

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1997), convention de servitude (EDF/Ville, 1999), documents de séance-N° 97-192 : Location/entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains - Blanchissage-N° 98-67 : Marché à bons de commande - Lot n° 4 "Plomberie-Sanitaire" - Avenant de transfert-N° 98-181 : Maintenance des bâtiments communaux - Marché à bons de commande pour les années 1999, 2000, 2001-N° 98-187 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-142 : Questions diverses - Création d'un passage sis rue des Capucins acte notarié (HLM Delle-Franche-Comté-Habitat/Ville, 7 septembre 2000)-N° 99-184 : Transformateur provisoire rue de Luxembourg - Convention de servitude-N° 00-136 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Avenant n° 1 de transfert

    Date

    1997-2000

    Cote

    254W/162

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture...

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  40. Résultat n°40

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

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