RECETTE NON FISCALE

1

Situations de crédits, exercice 1989 : recettes (document relié)

Date

1989

Cote

225W/5

Contexte : 225W
Situations de crédits, exercice 1989 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

2

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : présentation projets, plans, correspondance, délibération, certificat achèvement travaux

Date

1990-1994

Cote

242W/93

Contexte : 242W
SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

3

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- frais de reliure de l'Etat civil 1984-1992- réparation des dégâts causés par inondations de février 1990 1990-1992- contrat d'action de prévention 1987-1994- étude architecturale pour réalisation groupe scolaire ZAC Bougenel 1982-1986

Date

1984-1994

Cote

242W/88

Contexte : 242W
SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

4

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : correspondance, délibération, certificat avancement travaux.

Date

1990-1994

Cote

242W/92

Contexte : 242W
SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

5

CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux

Date

1983-1988

Cote

242W/89

Contexte : 242W
CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

6

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE (correspondance, arrêtés préfectoraux, délibérations, conventions, certificats d'attestation de finition des travaux) CONCERNANT :- acquisition matériel pédagogique et réalisation atelier de technologie rénovée dans cadre partition du collège des Résidences 1985-1989- aménagement antenne municipale d'information 1983-1988- busage canal des Forges 1988-1991- mission d'information et de sensibilisation confiée à AUTB sur plan de développement urbain en direction du public scolaire 1987-1990- action "banlieue 89" 1984-1990- relance fonds social urbain dans quartier Glacis 1988-1989- aménagement quartier Grande Combe 1984-1988- aménagement sentier éducatif étang des Forges 1988-1990- sponsorisation tableau de marque électronique stade Serzian 1990- commande à Michel Gérard sculpture monumentale pour marché Vosges 1989-1990- remise en état éclairage public et voirie endommagés par tornade du 1er août 1988 1989- aménagement quartiers Glacis et Pépinière dans cadre "contrat famille" 1985-1991- programmes locaux d'insertion des femmes 1988-1991

Cote

242W/85

Contexte : 242W
SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE (correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

7

Situations de crédits, exercice 1995 : recettes (document relié)

Date

1995

Cote

227W/17

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1995 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

8

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- championnat d'Europe de montgolfières 1992- campagne de photographies aériennes par IGN 1988-1992- actions de sécurité routière dans cadre plan départemental 1990-1992- restructuration base nautique Forges 1991-1993- publication actes du colloque "La République, l'Europe et l'Univer-sel" 1992- réalisation lieu d'accueil et de vie pour jeunes au centre socio-culturel rue de Londres 1991-1992- aménagement local échecs place de Franche-Comté 1991- participation de la clinique de la Miotte aux travaux de reboisement et d'aménagement de l'escalier du rempart 1990-1992- équipement collectif quartier Zaporojie dans cadre fonds d'aide à la vie quotidienne 1993- développement culturel à caractère scientifique et technique 1984-1993- actions dans cadre contrat d'agglomération dont insertion sociale des différentes communautés 1983-1987

Date

1983-1993

Cote

242W/87

Contexte : 242W
SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

9

Situations de crédits, exercice 1983 : recettes (document relié)

Date

1983

Cote

222W/5

Contexte : 222W
Situations de crédits, exercice 1983 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

10

Situations de crédits, exercice 1986 : recettes (document relié)

Date

1986

Cote

224W/5

Contexte : 224W
Situations de crédits, exercice 1986 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

11

Situations de crédits, exercice 1999, recettes - relié

Date

1999

Cote

235W/7

Contexte : 235W
Situations de crédits, exercice 1999, recettes - relié

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

12

Situations de crédits, exercice 1998 : recettes (document relié)

Date

1998

Cote

227W/41

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1998 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

13

Situations de crédits, exercice 1993 : recettes (document relié)

Date

1993

Cote

227W/5

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1993 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

14

Situations de crédits, exercice 1988 : recettes (document relié)

Date

1988

Cote

226W/5

Contexte : 226W
Situations de crédits, exercice 1988 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

15

Situations de crédits, exercice 1994 : recettes (document relié)

Date

1994

Cote

227W/11

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1994 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

16

TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis

Date

1979-1992

Cote

242W/90

Contexte : 242W
TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

17

Situations de crédits, exercice 1987 : recettes (document relié)

Date

1987

Cote

224W/10

Contexte : 224W
Situations de crédits, exercice 1987 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

18

Situations de crédits, exercice 1991 : recettes (document relié)

Date

1991

Cote

225W/17

Contexte : 225W
Situations de crédits, exercice 1991 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

19

Situations de crédits, exercice 1990 : recettes (document relié)

Date

1990

Cote

225W/11

Contexte : 225W
Situations de crédits, exercice 1990 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

20

Situations de crédits, exercice 1996 : recettes (document relié)

Date

1996

Cote

227W/25

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1996 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

21

Immeuble 108 avenue Jean Jaurès, requête en annulation d'un titre de recette de la part d'une copropriétaire pour travaux de confortation suite à arrêté municipal de péril : correspondance, état des sommes dues.

Date

1986-1992

Cote

247W/2

Contexte : 247W
Immeuble 108 avenue Jean Jaurès, requête en annulation...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

22

Situations de crédits, exercice 1992 : recettes (document relié)

Date

1992

Cote

225W/23

Contexte : 225W
Situations de crédits, exercice 1992 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

23

Situations de crédits, exercice 1997 : recettes (document relié)

Date

1997

Cote

227W/33

Contexte : 227W
Situations de crédits, exercice 1997 : recettes (document...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

24

SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT :- paiement agents recenseurs 1990- animation cirque 1988-1989- construction groupe scolaire Glacis 1986- aménagement structure pour enfants handicapés, école Metzger 1988-1989- fête de la jeunesse 1989- rallye de France de la Sécurité routière 1989- étude diagnostic habitat au centre ville 1990-1992- contrat de programme local de sécurité routière 1992-1993- ticket sport 1992-1993- réalisation d'un mur ludique à Dardel et d'un terrain de loisirs aux Glacis 1991- participation de l'Etat aux frais des assemblées électorales tenues dans les communes 1992-1993- ouverture des terrains scolaires et municipaux aux jeunes des quartiers défavorisés 1991- mise en place fonds solidarité logement 1991- contrat d'aménagement du temps de l'enfant 1991-1992- ateliers de pratique artistique au lycée Courbet et au collège Vauban 1992- versement dotation globale de fonctionnement au titre de l'établissement et de la mise en oeuvre des documents d'urbanisme 1989-1992- programme "cité projets" 1990-1993- acquisition urnes transparentes 1987-1992- réalisation mur d'escalade dans ZAC des Montants 1989-1992- aménagements à la Méchelle dans cadre "Loisirs au quotidien" 1986-1993

Date

1986-1993

Cote

242W/86

Contexte : 242W
SUBVENTIONS ET PRETS ENCAISSES PAR LA VILLE CONCERNANT...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

25

CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.

Date

1986-1990

Cote

242W/91

Contexte : 242W
CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

Résultats de la recherche

Situations de crédits, exercice 1989 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 225W

Producteur :

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : présentation projets, plans, correspondance, délibération, certificat achèvement travaux

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : correspondance, délibération, certificat avancement travaux.

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1995 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 227W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1983 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 222W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1986 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 224W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1999, recettes - relié

Date

Cote

Contexte : 235W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1998 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 227W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1993 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 227W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1988 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 226W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1994 : recettes (document relié)

Date

Cote

Contexte : 227W

Producteur :

TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis

Date

Cote

Contexte : 242W

Producteur :

Situations de crédits, exercice 1987 : recettes (document relié)

Date

Cote