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127 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.

    Date

    1944

    Cote

    6H/59

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DES EAUX, 1944.
    • Organisation et réglementation : textes officiels,...
  2. Résultat n°2

    Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

    Date

    1898-1958

    Cote

    2N/20

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
  3. Résultat n°3

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    7WCAB/1

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1975

    Cote

    7WCAB/2

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    7WCAB/3

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/4

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/6

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/8

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/10

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/12

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/13

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/14

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/16

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/17

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/18

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/19

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  22. Résultat n°22

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/20

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  24. Résultat n°24

    BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation

    Date

    1968-1984

    Cote

    7WCAB/22

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  25. Résultat n°25

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/23

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/24

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/26

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  30. Résultat n°30

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/28

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/29

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  32. Résultat n°32

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/30

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/31

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/32

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/33

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/34

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/36

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/37

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  41. Résultat n°41

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/39

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  42. Résultat n°42

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/40

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  43. Résultat n°43

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  44. Résultat n°44

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/42

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  45. Résultat n°45

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/43

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  46. Résultat n°46

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  47. Résultat n°47

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/45

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  48. Résultat n°48

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 121) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/46

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 121) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  49. Résultat n°49

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/47

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  50. Résultat n°50

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  51. Résultat n°51

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/49

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  52. Résultat n°52

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/50

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  53. Résultat n°53

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  54. Résultat n°54

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/52

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  55. Résultat n°55

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 102) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/53

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 102) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  56. Résultat n°56

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 103 - 216) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/54

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 103 - 216) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  57. Résultat n°57

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  58. Résultat n°58

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/56

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  59. Résultat n°59

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/57

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  60. Résultat n°60

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/58

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  61. Résultat n°61

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  62. Résultat n°62

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/60

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  63. Résultat n°63

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/61

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  64. Résultat n°64

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 242) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/62

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 242) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  65. Résultat n°65

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/63

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  66. Résultat n°66

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/64

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  67. Résultat n°67

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/65

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  68. Résultat n°68

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  69. Résultat n°69

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance

    Date

    1954-1984

    Cote

    7WCAB/67

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  70. Résultat n°70

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance

    Date

    1936-1985

    Cote

    7WCAB/68

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  71. Résultat n°71

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance

    Date

    1957-1985

    Cote

    7WCAB/69

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  72. Résultat n°72

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture d'eau à l'Euromarché (1976). Affaire CHATILLON (1978) : P.O.S. de Denney, délibération, correspondance

    Date

    1976-1978

    Cote

    7WCAB/70

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DENNEY - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  73. Résultat n°73

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ELOIE - Conséquences des travaux d'aménagement du maillage Eloie-Valdoie (1976). Demande de certificat de potabilité de l'eau (1977). Affaire DESBOIS (1977). Demande de certificat d'urbanisme (1978) : schéma, plans, demande d'abonnement, correspondance

    Date

    1976-1978

    Cote

    7WCAB/71

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ELOIE - Conséquences...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  74. Résultat n°74

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance

    Date

    1933-1977

    Cote

    7WCAB/72

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  75. Résultat n°75

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance

    Date

    1953-1977

    Cote

    7WCAB/73

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  76. Résultat n°76

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

    Date

    1969-1980

    Cote

    7WCAB/74

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  77. Résultat n°77

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE ROPPE : correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/75

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE ROPPE : correspondance

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  78. Résultat n°78

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

    Date

    1965-1984

    Cote

    7WCAB/76

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  79. Résultat n°79

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VETRIGNE - Fourniture d'eau au lotissement "Champs Fourchette" (1989). Divers : relevés manométriques, correspondance

    Date

    1978-1994

    Cote

    7WCAB/77

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VETRIGNE - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  80. Résultat n°80

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

    Date

    1964-1990

    Cote

    7WCAB/78

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT