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421 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Charte qualité des réseaux d'assainissement
Cote
Br/1718
 Date
2001
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Charte qualité des réseaux d'assainissement
Résultat n°2

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.
Cote
2L/65
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°3

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°4

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
Résultat n°5

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°6

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°7

TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Cote
242W/37
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Résultat n°8

SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000
Cote
248W/158
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport ("Prévisions d'investissement 1987-1991, Protection de l'alimentation en eau potable", Agence de Bassin...), correspondance, notes.
Cote
264W/174
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de...
Résultat n°10

Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Cote
279W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Résultat n°11

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°12

Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.
Cote
279W/27
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...
Résultat n°13

Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.
Cote
279W/28
 Date- Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...
Résultat n°14

Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/32
 Date
1926
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Résultat n°15

Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Cote
279W/50
 Date- Lieu
VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Résultat n°16

Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/55
 Date- Lieu
DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...
Résultat n°17

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°18

Plan d'égout, Avenue Wilson.
Cote
279W/65
 Date- Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout, Avenue Wilson.
Résultat n°19

Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Cote
279W/96
 Date- Lieu
BRASSE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Résultat n°20

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert
Cote
323W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...
Résultat n°21

CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)
Cote
343W/23
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005)....
Résultat n°22

Services publics de l'eau et de l'assainissement de la CAB, fonctionnement : rapports annuels sur le prix et la qualité des services (1998-2000), planning triennal des travaux à réaliser par le service pour les années 2001-2003, propositions de zonage d'assainissement collectif et non collectif faites dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, rapports passés en conseil communautaire.
Cote
365W/32
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Services publics de l'eau et de l'assainissement de...
Résultat n°23

PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.
Cote
1WCAB/199
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...
Résultat n°24

USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.
Cote
1WCAB/201
 Date
1981-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...
Résultat n°25

STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).
Cote
1WCAB/202
 Date
1989-1994
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...
Résultat n°26

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.
Cote
1WCAB/203
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...
Résultat n°27

ASSAINISSEMENT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/232
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASSAINISSEMENT: photographies et négatifs.
Résultat n°28

TRAVAUX EAUX: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/235
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRAVAUX EAUX: photographies et négatifs.
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)
Cote
3WCAB/117
 Date
1975
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...
Résultat n°30

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement du District : convention (DAB/Agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse)
Cote
3WCAB/125
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement...
Résultat n°32

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/130
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Résultat n°33

EAU - Intervention des Services Techniques pour le compte du Syndicat Intercommunal des Eaux de BERMONT : convention
Cote
3WCAB/135
 Date
1991
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Intervention des Services Techniques pour le...
Résultat n°34

ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)
Cote
3WCAB/138
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...
Résultat n°35

EAU - Contrôle technique de la restructuration de la Station d'Epuration : convention (DAB/SOCOTEC)
Cote
3WCAB/140
 Date
1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Contrôle technique de la restructuration de la...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement de SERMAMAGNY : convention
Cote
3WCAB/143
 Date
1992
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement...
Résultat n°37

ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par certains particuliers au D.A.B. : convention
Cote
3WCAB/148
 Date
1975-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par...
Résultat n°38

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°39

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/179
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Résultat n°40

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...