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421 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Charte qualité des réseaux d'assainissement

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1718

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte qualité des réseaux d'assainissement
  2. Résultat n°2

    Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.

    Date

    1927-1957

    Cote

    2L/65

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Droits divers
    • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  4. Résultat n°4

    "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N/129

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
  5. Résultat n°5

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

    Date

    1993-1996

    Cote

    242W/37

    • Contexte : 242W

    • TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000

    Date

    1996-2001

    Cote

    248W/158

    • Contexte : 248W

    • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport ("Prévisions d'investissement 1987-1991, Protection de l'alimentation en eau potable", Agence de Bassin...), correspondance, notes.

    Date

    1985

    Cote

    264W/174

    • Contexte : 264W

    • ASSAINISSEMENT PLUVIAL -Intervention de l'Agence de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Cote

    279W/10

    • Contexte : 279W

    • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/15

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.

    Date

    1927

    Cote

    279W/27

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/28

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.

    Date

    1926

    Cote

    279W/32

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/50

    • Contexte : 279W

    • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/55

    • Contexte : 279W

    • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Cote

    279W/60

    • Contexte : 279W

    • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Cote

    279W/65

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout, Avenue Wilson.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Cote

    279W/96

    • Contexte : 279W

    • Plan d'un égout, Rue de Brasse.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/6

    • Contexte : 323W

    • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  21. Résultat n°21

    CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/23

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005)....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    Services publics de l'eau et de l'assainissement de la CAB, fonctionnement : rapports annuels sur le prix et la qualité des services (1998-2000), planning triennal des travaux à réaliser par le service pour les années 2001-2003, propositions de zonage d'assainissement collectif et non collectif faites dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, rapports passés en conseil communautaire.

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/32

    • Contexte : 365W

    • Services publics de l'eau et de l'assainissement de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  23. Résultat n°23

    PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.

    Date

    1974-1990

    Cote

    1WCAB/199

    • Contexte : 1WCAB

    • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1WCAB/201

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1WCAB/202

    • Contexte : 1WCAB

    • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    ASSAINISSEMENT: photographies et négatifs.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1WCAB/232

    • Contexte : 1WCAB

    • ASSAINISSEMENT: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    TRAVAUX EAUX: photographies et négatifs.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1WCAB/235

    • Contexte : 1WCAB

    • TRAVAUX EAUX: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/117

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/120

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement du District : convention (DAB/Agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

    Date

    1985-1986

    Cote

    3WCAB/125

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/130

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    EAU - Intervention des Services Techniques pour le compte du Syndicat Intercommunal des Eaux de BERMONT : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/135

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Intervention des Services Techniques pour le...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/138

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    EAU - Contrôle technique de la restructuration de la Station d'Epuration : convention (DAB/SOCOTEC)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/140

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Contrôle technique de la restructuration de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement de SERMAMAGNY : convention

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/143

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude et réalisation de l'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par certains particuliers au D.A.B. : convention

    Date

    1975-1993

    Cote

    3WCAB/148

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)

    Date

    1973-1978

    Cote

    3WCAB/178

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/179

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/181

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  42. Résultat n°42

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/182

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue des Glacis - ROPPE) : marché (ROUDET)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/184

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/186

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    3WCAB/187

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/190

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/192

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ de Mars : marchés (SCANZI, BAUMANN, EBBTP, PONT-A-MOUSSON)

    Date

    1984-1986

    Cote

    3WCAB/193

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/194

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/195

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/197

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/198

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    ASSAINISSEMENT - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT : avenue Jean Jaurès) : marché (EBBTP)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3WCAB/199

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Rénovation du radier de l'égout (BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/200

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/201

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/202

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/203

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/204

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/205

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    ASSAINISSEMENT - Elaboration de convention de raccordement des industriels au réseau de collecte des eaux usées du DAB : marché (SPACE INTERNATIONAL)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/206

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Elaboration de convention de raccordement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/207

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/208

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    ASSAINISSEMENT - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/209

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Renforcement du collecteur rive gauche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/210

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/212

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/214

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  75. Résultat n°75

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/215

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76

    EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

    Date

    1969-1977

    Cote

    3WCAB/216

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

    Date

    1977-1978

    Cote

    3WCAB/218

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de PEROUSE : marché (FRANCE -ASSAINISSEMENT)

    Date

    1978-1980

    Cote

    3WCAB/219

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  80. Résultat n°80

    EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1980

    Cote

    3WCAB/220

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES