UNIVERSITE - Recherche

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1

Trésors du savoir

Date

2023

Cote

C/913

2

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

2006

Cote

319W/359

3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/424

4

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

Date

1994-2006

Cote

264W/81

5

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

Date

2006

Cote

319W/301

6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

Date

2005

Cote

319W/28

7

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

Date

2005

Cote

319W/109

8

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

2005

Cote

319W/126

9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/159

10

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/160

11

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

Date

2005

Cote

319W/80

12

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

Date

2005

Cote

319W/227

13

Rapport d'activité 2003

Date

2004

Cote

Br/1906

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

2004

Cote

314W/303

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

Date

2004

Cote

314W/501

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

Date

2004

Cote

314W/453

17

UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

Date

2002-2003

Cote

291W/7

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.

Date

2003

Cote

314W/99

19

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.

Date

2003

Cote

314W/275

20

Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

Date

2002-2003

Cote

291W/8

21

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.

Date

2003

Cote

314W/90

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.

Date

2003

Cote

314W/133

23

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

Date

2003

Cote

314W/230

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

Date

2003

Cote

314W/25

25

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

Date

2002

Cote

334W/34

26

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

Date

2000-2002

Cote

334W/33

27

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

28

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130

29

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131

30

Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

Date

1992-2001

Cote

302W/208

31

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

Date

1974-2001

Cote

254W/95

32

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

Date

2000-2001

Cote

334W/32

33

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

Date

2001

Cote

248W/138

34

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement, actions et financement : budget, arrêté, organigramme, procès-verbaux (Conseils d'Administration, 1999-2000), rapports, correspondance, notes.

Date

1997-2001

Cote

264W/75

35

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

Date

2001

Cote

334W/23

36

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

Date

1997-2001

Cote

248W/128

37

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/83

38

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.

Date

1991-2000

Cote

264W/80

39

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/84

40

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/82

41

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129

42

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers

Date

2000

Cote

278W/1

43

Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

Date

1993-2000

Cote

283W/15

44

UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE (UFR-STGI) -Fonctionnement de l'UFR-STGI : convention (Etat/Ville, 1995), rapport, comptes rendus (Conseils d'Administration, 1999-2000), motion (Conseil de Gestion, 1999), fiches budgétaire, tableaux, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/78

45

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

Date

1985-2000

Cote

254W/96

46

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

Date

2000

Cote

248W/137

47

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Fusion de l'Ecole Nationale d'Ingénierie (ENI) et de l'Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé) en vue de la création de l'UTBM (1997-1998) et fonctionnement de l'UTBM (1998-2000) : décret de création (1998), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), note d'information, rapports d'étape ("Mission MAILFERT", 1997-1999 / "Mission COCQUEREZ", 1998-1999), arrêté du Maire, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1997-2000

Cote

264W/76

48

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA) -Fonctionnement et financement de l'ESTA : convention (Ville/ESTA), rapport, fiches budgétaires, loi Savary, tableaux, ordre du jour (Conseil d'Administration, 2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2000

Cote

264W/79

49

ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise

Date

1998-1999

Cote

327W/53

50

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136

51

UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport

Date

1997-1999

Cote

327W/54

52

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1998-1999

Cote

264W/77

53

IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes

Date

1997-1999

Cote

327W/50

54

Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

1 media

Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

Date

1999

Cote

18Z/377

55

Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

Date

1996-1999

Cote

330W/46

56

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

Date

1986-1999

Cote

254W/89

57

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration

Date

1997-1999

Cote

278W/2

58

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/135

59

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, "Bilan du contrat d'établissement 1996-1999" (1998-1999). Journées portes ouvertes le 10 mars 1999 : communiqué de presse, dépliant, demande d'aide financière, note, dossier de presse (1999)

Date

1998-1999

Cote

327W/37

60

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Politique de développement de l'enseignement supérieur et de la recherche : contrats quadriennaux (1992-1999), rapports, projet, schéma régional, document de travail, projet d'établissement (Conseil d'Administration de l'UFC, 22 décembre 1995), bilan du contrat d'établissement, mémoire de maîtrise ("Les délocalisations universitaires, Le cas de l'UFR-STGI", Audrey FRIEUR, 1998), documentation, correspondance, notes.

Date

1992-1999

Cote

264W/74

61

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Date

1984-1999

Cote

254W/90

62

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants

Date

1997-1998

Cote

327W/57

63

ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, rapport sur le contrôle de la Chambre régionale des comptes, correspondance sur l'habilitation des diplômes, rapport de politique générale, demande de subvention de l'amicale des élèves

Date

1995-1998

Cote

327W/58

64

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)

Date

1998

Cote

198W/250

65

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

Date

1984-1998

Cote

18Z/175

66

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes

Date

1998

Cote

248W/133

67

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Avant-projet sommaire et avant-projet détaillé (1996) : estimations, notices descriptives, plans, notes. Projet de Département Technologique (1996-1998) : rapport (SODEB), fiches financières, fiches techniques, notes

Date

1996-1998

Cote

198W/249

68

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, publications de l'université (agenda année 1998-1999, annuaire de la recherche 1998, "les étudiants en chiffres 1997-1998")

Date

1997-1998

Cote

327W/36

69

Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1997-1998

Cote

18Z/376

70

Construction de la bibliothèque universitaire : correspondance, délibérations ; présentation du projet : données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans ; concours d'architecture : rapport de la commission technique, notice explicative, synthèse de la procédure engagée, projets des candidats

Date

1995-1998

Cote

323W/9

71

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

Date

1998

Cote

248W/134

72

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

Date

1994-1998

Cote

272W/1

73

Construction de la bibliothèque universitaire, principalement concours d'architecture : correspondance, notes, convention de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du futur département technologique de la bibliothèque, programme général, dossier de concours (données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans), notice explicative, projets des candidats, synthèse de la procédure engagée, rapport de la commission technique, note de synthèse sur l'édude de programmation

Date

1993-1997

Cote

327W/48

74

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

Date

1996-1997

Cote

327W/35

75

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans

Date

1993-1997

Cote

247W/1

76

Bibliothèque universitaire, construction : estimation financière, avant-projet détaillé, procès-verbaux séances commission d'appel d'offres, comptes rendus de réunions, convention de mandat pour étude et réalisation, correspondance, plans, photographies.

Date

1995-1997

Cote

251W/7

77

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997

Date

1996-1997

Cote

327W/31

78

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports

Date

1990-1997

Cote

327W/33

79

ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"

Date

1995-1997

Cote

327W/52

80

Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995

Date

1991-1997

Cote

327W/47

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