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137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

1 media

Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.
Cote
18Z/377
 Date
1999
 Lieu
PERPIGNAN
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Vie du MDC
  • Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation...
Résultat n°2
Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/376
 Date
1997-1998
 Lieu
LA ROCHELLE, LES ULIS, PERPIGNAN
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Vie du MDC
  • Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis...
Résultat n°3
Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

1 media

Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.
Cote
18Z/311
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
  • Vie du CERES
  • Colloques
  • Colloque « Socialisme et université, préparation :...
Résultat n°4
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.
Cote
18Z/175
 Date
1984-1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°5
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).
Cote
18Z/174
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°6

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration
Cote
334W/34
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°7

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget
Cote
334W/33
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration
Cote
334W/32
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°9

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté
Cote
334W/23
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°10

Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan
Cote
330W/46
 Date
1996-1999
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...
Résultat n°11

ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, rapport sur le contrôle de la Chambre régionale des comptes, correspondance sur l'habilitation des diplômes, rapport de politique générale, demande de subvention de l'amicale des élèves
Cote
327W/58
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents...
Résultat n°12

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants
Cote
327W/57
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°13

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique
Cote
327W/56
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°14

IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes en 1995, rapport sur l'IPSE, correspondance, note
Cote
327W/55
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°15

UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport
Cote
327W/54
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème...
Résultat n°16

ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise
Cote
327W/53
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils...
Résultat n°17

ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"
Cote
327W/52
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...
Résultat n°18

IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'institut, notes sur le financement par la Région du diplôme de technico-commercial export européen, correspondance
Cote
327W/51
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°19

IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes
Cote
327W/50
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...
Résultat n°20

Construction de la bibliothèque universitaire, principalement concours d'architecture : correspondance, notes, convention de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du futur département technologique de la bibliothèque, programme général, dossier de concours (données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans), notice explicative, projets des candidats, synthèse de la procédure engagée, rapport de la commission technique, note de synthèse sur l'édude de programmation
Cote
327W/48
 Date
1993-1997
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Construction de la bibliothèque universitaire, principalement...
Résultat n°21

Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995
Cote
327W/47
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...
Résultat n°22

Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995
Cote
327W/45
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...
Résultat n°23

Participation de l'Université de Franche-Comté aux états généraux de l'université : correspondance, coupures de presse, "Les états généraux . Projet-document de travail", "Les états généraux de l'université"
Cote
327W/44
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Participation de l'Université de Franche-Comté aux...
Résultat n°24

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, "Bilan du contrat d'établissement 1996-1999" (1998-1999). Journées portes ouvertes le 10 mars 1999 : communiqué de presse, dépliant, demande d'aide financière, note, dossier de presse (1999)
Cote
327W/37
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°25

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, publications de l'université (agenda année 1998-1999, annuaire de la recherche 1998, "les étudiants en chiffres 1997-1998")
Cote
327W/36
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°26

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration
Cote
327W/35
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°27

Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997
Cote
327W/34
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...
Résultat n°28

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports
Cote
327W/33
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°29

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration
Cote
327W/32
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°30

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997
Cote
327W/31
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...
Résultat n°31

Construction de la bibliothèque universitaire : correspondance, délibérations ; présentation du projet : données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans ; concours d'architecture : rapport de la commission technique, notice explicative, synthèse de la procédure engagée, projets des candidats
Cote
323W/9
 Date
1995-1998
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Construction de la bibliothèque universitaire : correspondance,...
Résultat n°32

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.
Cote
319W/424
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.
Cote
319W/359
 Date
2006
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.
Cote
319W/301
 Date
2006
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.
Cote
319W/227
 Date
2005
 Lieu
KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°36

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/160
 Date
2005
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°37

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/159
 Date
2005
 Lieu
KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.
Cote
319W/126
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.
Cote
319W/109
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.
Cote
319W/80
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).
Cote
319W/28
 Date
2005
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.
Cote
314W/501
 Date
2004
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.
Cote
314W/453
 Date
2004
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/303
 Date
2004
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.
Cote
314W/275
 Date
2003
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.
Cote
314W/230
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°47

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.
Cote
314W/133
 Date
2003
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.
Cote
314W/99
 Date
2003
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.
Cote
314W/90
 Date
2003
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.
Cote
314W/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°51

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.
Cote
308W/48
 Date
1991-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...
Résultat n°52

Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire
Cote
302W/211
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...
Résultat n°53

Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.
Cote
302W/208
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...
Résultat n°54

Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration
Cote
291W/8
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...
Résultat n°55

UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration
Cote
291W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 291W

  • UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration
Résultat n°56

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, 2EME TRANCHE, restructuration d'un ancien bâtiment militaire en bâtiment universitaire : délibérations93-82 du 16/04/1993 : Faculté des Sciences Louis Néel - Avenants aux marchés de la 1ère tranche - Autorisation de traiter la 2ème tranche93-210 du 01/10/1993 : deuxième tranche de travaux - Faculté des Sciences Louis Néel - Régularisation du délai d'exécution
Cote
286W/30
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, 2EME TRANCHE, restructuration...
Résultat n°57

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration
Cote
285W/1
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
Résultat n°58

Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA
Cote
283W/15
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...
Résultat n°59

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration
Cote
278W/2
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions...
Résultat n°60

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers
Cote
278W/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration...
Résultat n°61

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes
Cote
277W/45
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...
Résultat n°62

FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché
Cote
277W/44
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°63

FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché
Cote
277W/43
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...
Résultat n°64

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché
Cote
277W/8
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°65

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces
Cote
277W/7
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°66

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché
Cote
277W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...
Résultat n°67

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché
Cote
277W/5
 Date
1991-1993
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...
Résultat n°68

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché
Cote
277W/4
 Date
1990-1992
 Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...
Résultat n°69

LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions
Cote
276W/17
 Date
1991-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...
Résultat n°70

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Cote
273W/1
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Résultat n°71

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.
Cote
272W/1
 Date
1994-1998
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 272W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...
Résultat n°72

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/84
 Date
1995-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort, BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation...
Résultat n°73

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/83
 Date
1995-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...
Résultat n°74

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.
Cote
264W/82
 Date
1995-2000
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH, BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition...
Résultat n°75

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé
Cote
264W/81
 Date
1994-2006
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...
Résultat n°76

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.
Cote
264W/80
 Date
1991-2000
 Lieu
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création...
Résultat n°77

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA) -Fonctionnement et financement de l'ESTA : convention (Ville/ESTA), rapport, fiches budgétaires, loi Savary, tableaux, ordre du jour (Conseil d'Administration, 2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/79
 Date
1998-2000
 Lieu
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA)...
Résultat n°78

UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE (UFR-STGI) -Fonctionnement de l'UFR-STGI : convention (Etat/Ville, 1995), rapport, comptes rendus (Conseils d'Administration, 1999-2000), motion (Conseil de Gestion, 1999), fiches budgétaire, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/78
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES...
Résultat n°79

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/77
 Date
1998-1999
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°80

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Fusion de l'Ecole Nationale d'Ingénierie (ENI) et de l'Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé) en vue de la création de l'UTBM (1997-1998) et fonctionnement de l'UTBM (1998-2000) : décret de création (1998), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), note d'information, rapports d'étape ("Mission MAILFERT", 1997-1999 / "Mission COCQUEREZ", 1998-1999), arrêté du Maire, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/76
 Date
1997-2000
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...