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136 résultats

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  1. Résultat n°1
    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    1 media

    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/377

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Vie du MDC
    • Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    18Z/376

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Vie du MDC
    • Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

    1 media

    Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/311

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Colloques
    • Colloque « Socialisme et université, préparation :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2002

    Cote

    334W/34

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/33

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/32

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

    Date

    2001

    Cote

    334W/23

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/46

    • Contexte : 330W

    • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, rapport sur le contrôle de la Chambre régionale des comptes, correspondance sur l'habilitation des diplômes, rapport de politique générale, demande de subvention de l'amicale des élèves

    Date

    1995-1998

    Cote

    327W/58

    • Contexte : 327W

    • ENI, fonctionnement dont création de l'UTBM : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/57

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/56

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes en 1995, rapport sur l'IPSE, correspondance, note

    Date

    1995-1997

    Cote

    327W/55

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/54

    • Contexte : 327W

    • UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise

    Date

    1998-1999

    Cote

    327W/53

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"

    Date

    1995-1997

    Cote

    327W/52

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'institut, notes sur le financement par la Région du diplôme de technico-commercial export européen, correspondance

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/51

    • Contexte : 327W

    • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/50

    • Contexte : 327W

    • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    Construction de la bibliothèque universitaire, principalement concours d'architecture : correspondance, notes, convention de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du futur département technologique de la bibliothèque, programme général, dossier de concours (données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans), notice explicative, projets des candidats, synthèse de la procédure engagée, rapport de la commission technique, note de synthèse sur l'édude de programmation

    Date

    1993-1997

    Cote

    327W/48

    • Contexte : 327W

    • Construction de la bibliothèque universitaire, principalement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  21. Résultat n°21

    Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995

    Date

    1991-1997

    Cote

    327W/47

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  22. Résultat n°22

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    327W/45

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  23. Résultat n°23

    Participation de l'Université de Franche-Comté aux états généraux de l'université : correspondance, coupures de presse, "Les états généraux . Projet-document de travail", "Les états généraux de l'université"

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/44

    • Contexte : 327W

    • Participation de l'Université de Franche-Comté aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  24. Résultat n°24

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, "Bilan du contrat d'établissement 1996-1999" (1998-1999). Journées portes ouvertes le 10 mars 1999 : communiqué de presse, dépliant, demande d'aide financière, note, dossier de presse (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    327W/37

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  25. Résultat n°25

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, publications de l'université (agenda année 1998-1999, annuaire de la recherche 1998, "les étudiants en chiffres 1997-1998")

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/36

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  26. Résultat n°26

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/35

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  27. Résultat n°27

    Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/34

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports

    Date

    1990-1997

    Cote

    327W/33

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  29. Résultat n°29

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/32

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/31

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  31. Résultat n°31

    Construction de la bibliothèque universitaire : correspondance, délibérations ; présentation du projet : données générales, programme, pièces administratives, dossier technique, plans ; concours d'architecture : rapport de la commission technique, notice explicative, synthèse de la procédure engagée, projets des candidats

    Date

    1995-1998

    Cote

    323W/9

    • Contexte : 323W

    • Construction de la bibliothèque universitaire : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/424

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2006

    Cote

    319W/359

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/301

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/160

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2005

    Cote

    319W/126

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/109

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

    Date

    2005

    Cote

    319W/80

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

    Date

    2005

    Cote

    319W/28

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

    Date

    2004

    Cote

    314W/501

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

    Date

    2004

    Cote

    314W/453

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

    Date

    2004

    Cote

    314W/303

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/275

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

    Date

    2003

    Cote

    314W/230

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    314W/133

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/99

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.

    Date

    2003

    Cote

    314W/90

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

    Date

    2003

    Cote

    314W/25

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire

    Date

    1992-1994

    Cote

    302W/211

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

    Date

    1992-2001

    Cote

    302W/208

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/8

    • Contexte : 291W

    • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/7

    • Contexte : 291W

    • UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, 2EME TRANCHE, restructuration d'un ancien bâtiment militaire en bâtiment universitaire : délibérations93-82 du 16/04/1993 : Faculté des Sciences Louis Néel - Avenants aux marchés de la 1ère tranche - Autorisation de traiter la 2ème tranche93-210 du 01/10/1993 : deuxième tranche de travaux - Faculté des Sciences Louis Néel - Régularisation du délai d'exécution

    Date

    1993

    Cote

    286W/30

    • Contexte : 286W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, 2EME TRANCHE, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    285W/1

    • Contexte : 285W

    • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  58. Résultat n°58

    Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

    Date

    1993-2000

    Cote

    283W/15

    • Contexte : 283W

    • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  59. Résultat n°59

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration

    Date

    1997-1999

    Cote

    278W/2

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  60. Résultat n°60

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers

    Date

    2000

    Cote

    278W/1

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  61. Résultat n°61

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/45

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/7

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/6

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/5

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/4

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70

    RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Date

    1985-1995

    Cote

    273W/1

    • Contexte : 273W

    • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  71. Résultat n°71

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    272W/1

    • Contexte : 272W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  72. Résultat n°72

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/84

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  73. Résultat n°73

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/83

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/82

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

    Date

    1994-2006

    Cote

    264W/81

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.

    Date

    1991-2000

    Cote

    264W/80

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA) -Fonctionnement et financement de l'ESTA : convention (Ville/ESTA), rapport, fiches budgétaires, loi Savary, tableaux, ordre du jour (Conseil d'Administration, 2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1998-2000

    Cote

    264W/79

    • Contexte : 264W

    • ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES ET DES AFFAIRES (ESTA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  78. Résultat n°78

    UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE (UFR-STGI) -Fonctionnement de l'UFR-STGI : convention (Etat/Ville, 1995), rapport, comptes rendus (Conseils d'Administration, 1999-2000), motion (Conseil de Gestion, 1999), fiches budgétaire, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/78

    • Contexte : 264W

    • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE SCIENCES, TECHNIQUES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1998-1999

    Cote

    264W/77

    • Contexte : 264W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Fusion de l'Ecole Nationale d'Ingénierie (ENI) et de l'Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé) en vue de la création de l'UTBM (1997-1998) et fonctionnement de l'UTBM (1998-2000) : décret de création (1998), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), note d'information, rapports d'étape ("Mission MAILFERT", 1997-1999 / "Mission COCQUEREZ", 1998-1999), arrêté du Maire, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/76

    • Contexte : 264W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)