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  1. Résultat n°1

    Histoire et trésors des bibliothèques de l'université de Franche-Comté

    Date de publication

    2024

    Auteur

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2024

    Cote

    Br/1966

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et trésors des bibliothèques de l'université...
  2. Résultat n°2

    Trésors du savoir

    Date de publication

    2023

    Auteur

    WORONOFF, Macha

    Date

    2023

    Cote

    C/913

    • Contexte : bibliothèques

    • Trésors du savoir
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2006

    Cote

    319W/359

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/424

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire + acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

    Date

    1994-2006

    Cote

    264W/81

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

    Date

    2005

    Cote

    319W/28

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/109

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2005

    Cote

    319W/126

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/160

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

    Date

    2005

    Cote

    319W/80

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Rapport d'activité 2003

    Date de publication

    2004

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    2004

    Cote

    Br/1906

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2003
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

    Date

    2004

    Cote

    314W/303

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

    Date

    2004

    Cote

    314W/501

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

    Date

    2004

    Cote

    314W/453

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/7

    • Contexte : 291W

    • UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/99

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/275

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/8

    • Contexte : 291W

    • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.

    Date

    2003

    Cote

    314W/90

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    314W/133

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

    Date

    2003

    Cote

    314W/230

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

    Date

    2003

    Cote

    314W/25

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/130

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

    Date

    1974-2001

    Cote

    254W/95

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement, actions et financement : budget, arrêté, organigramme, procès-verbaux (Conseils d'Administration, 1999-2000), rapports, correspondance, notes.

    Date

    1997-2001

    Cote

    264W/75

    • Contexte : 264W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/83

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/129

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers

    Date

    2000

    Cote

    278W/1

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise

    Date

    1998-1999

    Cote

    327W/53

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/54

    • Contexte : 327W

    • UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  53. Résultat n°53

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1998-1999

    Cote

    264W/77

    • Contexte : 264W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/50

    • Contexte : 327W

    • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  55. Résultat n°55
    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    1 media

    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/377

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Vie du MDC
    • Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  56. Résultat n°56

    Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/46

    • Contexte : 330W

    • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre + N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1986-1999

    Cote

    254W/89

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration

    Date

    1997-1999

    Cote

    278W/2

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

    Date

    1984-1999

    Cote

    254W/90

    • Contexte : 254W

    • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/57

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)

    Date

    1998

    Cote

    198W/250

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  67. Résultat n°67

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes

    Date

    1998

    Cote

    248W/133

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
    Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    272W/1

    • Contexte : 272W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/35

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/31

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"

    Date

    1995-1997

    Cote

    327W/52

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE