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  1. Résultat n°1
    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    1 media

    Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation : projets d’intervention (différentes versions), déclaration de Jean-Pierre Chevènement, listes des journalistes intervenants, texte du discours de Georges Sarre, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/377

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Vie du MDC
    • Université d’été de Perpignan (28-29 août 1999), préparation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Universités d’été.- IVème université d’été des Ulis (7 septembre 1997), préparation : compte-rendu de réunion du secrétariat du MDC, discours de clôture de Jean-Pierre Chevènement, discours de Lionel Jospin à l’université d’été du parti socialiste à la Rochelle (31 août 1997), textes préparatoires aux élections régionales et cantonales, documentation sur les Ulis, notes, tracts, coupures de presse (1997). Université d’été de Perpignan (22-23 août 1998), préparation : projet d’intervention de Jean-Pierre Chevènement, texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement au colloque « L’Europe et l’euro, paris et périls » (5 avril 1998), texte d’intervention de Jean-Pierre Chevènement à la convention du MDC (1er février 1998), bilan des députés MDC, rapport du conseil National, compte rendus, notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

  3. Résultat n°3
    Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

    1 media

    Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/311

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Colloques
    • Colloque « Socialisme et université, préparation :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/46

    • Contexte : 330W

    • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, correspondance, demande de subvention pour le week-end d'intégration des nouveaux étudiants

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/57

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/56

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil scientifique, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes en 1995, rapport sur l'IPSE, correspondance, note

    Date

    1995-1997

    Cote

    327W/55

    • Contexte : 327W

    • IPSE, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème millénaire) : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, rapport

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/54

    • Contexte : 327W

    • UTBM, création et procédure U3M (université du 3ème...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'administration, note préparatoire à la rencontre avec le directeur, plaquette pour les 10 ans de la Junior Entreprise

    Date

    1998-1999

    Cote

    327W/53

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : comptes rendus des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration, annuaire des diplômés, plaquette des 10 ans de l'école, "Esta liens"

    Date

    1995-1997

    Cote

    327W/52

    • Contexte : 327W

    • ESTA, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'institut, notes sur le financement par la Région du diplôme de technico-commercial export européen, correspondance

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/51

    • Contexte : 327W

    • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV du conseil d'institut, statuts, argumentaire pour la demande de création de postes

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/50

    • Contexte : 327W

    • IUT, fonctionnement : documents préparatoires et PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers préparatoires et PV des conseils d'administration du 21 février 1994 au 19 juin 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    327W/45

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/35

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  27. Résultat n°27

    Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation budgétaire : PV des conseils d'administration de 1991 à 1993, audit de l'université 1996, budget exercices 1994, 1995 et 1997

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/34

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    327W/32

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de juillet 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/31

    • Contexte : 327W

    • Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/424

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2006

    Cote

    319W/359

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/160

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

    Date

    2005

    Cote

    319W/126

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/109

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

    Date

    2005

    Cote

    319W/80

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

    Date

    2005

    Cote

    319W/28

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

    Date

    2004

    Cote

    314W/501

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

    Date

    2004

    Cote

    314W/453

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

    Date

    2004

    Cote

    314W/303

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/275

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

    Date

    2003

    Cote

    314W/230

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    314W/133

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/99

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.

    Date

    2003

    Cote

    314W/90

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

    Date

    2003

    Cote

    314W/25

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/8

    • Contexte : 291W

    • Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Date

    2002-2003

    Cote

    291W/7

    • Contexte : 291W

    • UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    285W/1

    • Contexte : 285W

    • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration

    Date

    1997-1999

    Cote

    278W/2

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux des réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  60. Résultat n°60

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration (documents préparatoires, procès-verbaux), notes, courriers

    Date

    2000

    Cote

    278W/1

    • Contexte : 278W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE : réunions du Conseil d'administration...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  61. Résultat n°61

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/45

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lots 2 à 16 : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/8

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 2ème tranche, lot 1 : marché, pièces

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/7

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement amphithéâtre DEUG AES, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/6

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/5

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

    Date

    1990-1992

    Cote

    277W/4

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70

    RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Date

    1985-1995

    Cote

    273W/1

    • Contexte : 273W

    • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  71. Résultat n°71

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    272W/1

    • Contexte : 272W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    264W/83

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire + acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

    Date

    1994-2006

    Cote

    264W/81

    • Contexte : 264W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) -Gestion du personnel : lettres de candidature, curriculum vitae, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1998-1999

    Cote

    264W/77

    • Contexte : 264W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80