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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2003

Cote

314W/141

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333

Résultat n°3

FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.

Date

1990-1995

Cote

310W/43

Résultat n°4

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

Date

1984-1990

Cote

198W/209

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2003

Cote

314W/140

Résultat n°6

LES FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : statuts, correspondance, CR réunions dont comité directeur, procès-verbal de l'assemblée générale 1992, 1993 et 1994 et rapport financier, diagnostic sur place de l'enfant du site expérimental des Glacis.

Date

1990-1994

Cote

311W/37

Résultat n°7

Club adolescents des Francas, implantation au Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt et demande de déménagement pour un autre site : plans, notes, rapport de municipalité, correspondance, convention de location, bilans d’activité

Date

2000-2006

Cote

381W/69

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2004

Cote

314W/410

Résultat n°9

FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière : rapport municipalité, bilan (1994-1995), tableaux, notes, document de séance-N° 01-144 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas

Date

1992-2001

Cote

254W/220

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2006

Cote

319W/355

Résultat n°11

FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbal de l'assemblée générale de1995 et 1997, rapports d'activités et financiers 1994 et 1996, comptes rendus de réunions, comptes rendus du comité directeur, correspondance, notes de service.

Date

1994-1998

Cote

310W/44

Résultat n°12

Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus d'assemblées générales des 7 mai 2010, 20 mai 2011, 4 mai 2012 et 16 mai 2013 (dont rapports moraux, d'activités et financiers)

Date

2010-2013

Cote

391W/9

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2005

Cote

319W/173

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

Date

2005

Cote

319W/121

Résultat n°15

Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens", comptes rendus comité directeur, assemblée générale, rapport d'activités, presse.

Date

1987-1994

Cote

218W/45

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

Date

2004

Cote

314W/424

Résultat n°17

Francas, analyse de la situation financière et financement par la Ville : rapports sur la situation financière, documents budgétaires et financiers (budgets prévisionnels, évolution des charges de personnel, évolution des charges et des produits, comptes de résultat, comptes d’exploitation, coûts par structure…), statistiques de fréquentation, organigramme, descriptif des missions confiées à l’association dans le cadre d’une convention avec la Ville, rapports approuvés aux assemblées générales (moral, d’activités et financier), comptes rendus de municipalité

Date

2004-2008

Cote

381W/70