Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 8
  • 3
  • 2
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
  • 12
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
314W/141
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.
Cote
310W/43
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective...
Résultat n°4

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance
Cote
198W/209
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.
Cote
314W/140
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°6

LES FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : statuts, correspondance, CR réunions dont comité directeur, procès-verbal de l'assemblée générale 1992, 1993 et 1994 et rapport financier, diagnostic sur place de l'enfant du site expérimental des Glacis.
Cote
311W/37
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • LES FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville...
Résultat n°7

Club adolescents des Francas, implantation au Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt et demande de déménagement pour un autre site : plans, notes, rapport de municipalité, correspondance, convention de location, bilans d’activité
Cote
381W/69
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Club adolescents des Francas, implantation au Groupe...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
314W/410
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière : rapport municipalité, bilan (1994-1995), tableaux, notes, document de séance-N° 01-144 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas
Cote
254W/220
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.
Cote
319W/355
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbal de l'assemblée générale de1995 et 1997, rapports d'activités et financiers 1994 et 1996, comptes rendus de réunions, comptes rendus du comité directeur, correspondance, notes de service.
Cote
310W/44
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville...
Résultat n°12

Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus d'assemblées générales des 7 mai 2010, 20 mai 2011, 4 mai 2012 et 16 mai 2013 (dont rapports moraux, d'activités et financiers)
Cote
391W/9
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 391W

  • Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
319W/173
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.
Cote
319W/121
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens", comptes rendus comité directeur, assemblée générale, rapport d'activités, presse.
Cote
218W/45
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens",...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/424
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°17

Francas, analyse de la situation financière et financement par la Ville : rapports sur la situation financière, documents budgétaires et financiers (budgets prévisionnels, évolution des charges de personnel, évolution des charges et des produits, comptes de résultat, comptes d’exploitation, coûts par structure…), statistiques de fréquentation, organigramme, descriptif des missions confiées à l’association dans le cadre d’une convention avec la Ville, rapports approuvés aux assemblées générales (moral, d’activités et financier), comptes rendus de municipalité
Cote
381W/70
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Francas, analyse de la situation financière et financement...