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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2003

    Cote

    314W/141

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/333

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective de l'animation socio-culturelle, rapport activité 1990, procès-verbal de l'assemblée générale de 1992, bilan actions et projets, diagnostic place de l'enfant site expérimental aux Glacis.

    Date

    1990-1995

    Cote

    310W/43

    • Contexte : 310W

    • FRANCAS, fonctionnement : statuts, convention collective...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  4. Résultat n°4

    FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

    Date

    1984-1990

    Cote

    198W/209

    • Contexte : 198W

    • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

    Date

    2003

    Cote

    314W/140

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    LES FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : statuts, correspondance, CR réunions dont comité directeur, procès-verbal de l'assemblée générale 1992, 1993 et 1994 et rapport financier, diagnostic sur place de l'enfant du site expérimental des Glacis.

    Date

    1990-1994

    Cote

    311W/37

    • Contexte : 311W

    • LES FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Club adolescents des Francas, implantation au Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt et demande de déménagement pour un autre site : plans, notes, rapport de municipalité, correspondance, convention de location, bilans d’activité

    Date

    2000-2006

    Cote

    381W/69

    • Contexte : 381W

    • Club adolescents des Francas, implantation au Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2004

    Cote

    314W/410

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière : rapport municipalité, bilan (1994-1995), tableaux, notes, document de séance-N° 01-144 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas

    Date

    1992-2001

    Cote

    254W/220

    • Contexte : 254W

    • FRANCAS - Fonctionnement, actions et situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2006

    Cote

    319W/355

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbal de l'assemblée générale de1995 et 1997, rapports d'activités et financiers 1994 et 1996, comptes rendus de réunions, comptes rendus du comité directeur, correspondance, notes de service.

    Date

    1994-1998

    Cote

    310W/44

    • Contexte : 310W

    • FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  12. Résultat n°12

    Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus d'assemblées générales des 7 mai 2010, 20 mai 2011, 4 mai 2012 et 16 mai 2013 (dont rapports moraux, d'activités et financiers)

    Date

    2010-2013

    Cote

    391W/9

    • Contexte : 391W

    • Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/173

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

    Date

    2005

    Cote

    319W/121

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens", comptes rendus comité directeur, assemblée générale, rapport d'activités, presse.

    Date

    1987-1994

    Cote

    218W/45

    • Contexte : 218W

    • Francas : fonctionement, budget, action "enfants citoyens",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/424

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Francas, analyse de la situation financière et financement par la Ville : rapports sur la situation financière, documents budgétaires et financiers (budgets prévisionnels, évolution des charges de personnel, évolution des charges et des produits, comptes de résultat, comptes d’exploitation, coûts par structure…), statistiques de fréquentation, organigramme, descriptif des missions confiées à l’association dans le cadre d’une convention avec la Ville, rapports approuvés aux assemblées générales (moral, d’activités et financier), comptes rendus de municipalité

    Date

    2004-2008

    Cote

    381W/70

    • Contexte : 381W

    • Francas, analyse de la situation financière et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME