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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).
Cote
363W/55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet...
Résultat n°2

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.
Cote
16WCAB/61
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°5

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB
Cote
8W/110
 Date
1980-1983
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°6

Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.
Cote
83W/4
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence...
Résultat n°7

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).
Cote
363W/60
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...
Résultat n°8

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-159 : Ville-AUTB - Programme de travail 2003.
Cote
314W/163
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/137
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°11

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.
Cote
363W/54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...
Résultat n°12

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.
Cote
271W/19
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
Résultat n°13

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°14

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB
Cote
198W/145
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région
Cote
198W/130
 Date
1989
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°16

A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.
Cote
1WCAB/252
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...
Résultat n°17

Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
28W/46
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme...
Résultat n°18

Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)
Cote
29W/36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W

  • Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort)...
Résultat n°19

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance
Cote
198W/141
 Date
1990-1991
 Lieu
PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°20

[[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.
Cote
363W/2
 Date
1977-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Politique de la Ville
  • [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement...
Résultat n°21

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).
Cote
363W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise...
Résultat n°22

A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.
Cote
1WCAB/253
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...
Résultat n°23

[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.
Cote
363W/52
 Date
1993
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Voies communales
  • [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification...
Résultat n°24

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/108
 Date
1979
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
Résultat n°25

Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/8
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...
Résultat n°26

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Etudes réalisées par l'Observatoire de l'AUTB : comptes rendus, documentation, études-"Premiers éléments pour une approche du logement de standing", 1991-"Production et emploi", 1992-"La situation de la construction neuve au 31 décembre 1992", 1993-"Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans", 1993-"Bilan social 1992 du parc de l'OPDHLM du Territoire de Belfort", 1993-"Inventaire sommaire des friches urbaines", 1996-"Aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande Rue", 1997-"Les sites d'activités du Territoire de Belfort", 1999
Cote
264W/196
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°27

CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance, documentation ("365 jours dans le Territoire de Belfort", "Ensemble"), études-"Evaluer la politique de la ville", 1994-"Réseau Ville Moyenne", 1994-"Faisabilité HLM", AUTB, 1994-"Les Contrats de ville du XI° plan", 1993-"Les Contrats de ville en Franche-Comté", 1993-"Mise en oeuvre de la politique de la ville : une nouvelle étape", 1994
Cote
198W/201
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance,...
Résultat n°28

AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV AG, CA et bureau
Cote
271W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV...
Résultat n°29

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001
Cote
23WCAB/14
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°30

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.
Cote
363W/11
 Date
1992-1993
 Lieu
PARMENTIER (Rue Antoine), JAURÈS (Avenue Jean), ROSERAIE (Square de la), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES GENERAUX - Programme d'études partagées de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/103
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...
Résultat n°32

AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale et du conseil d'administration et pièces annexes, contrat d'objectifs 1995 Etat/AUTB, correspondance, note, "Le petit faubourg illustré" n°2 de 1995, protocole d'accord avec une salariée pour la cessation de fonctions
Cote
327W/65
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale...
Résultat n°33

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes
Cote
198W/140
 Date
1989-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°34

AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences d'urbanisme, CV pour recrutement chargé d'études, études (présentation détaillée du pacte de relance pour la ville, enjeux d'un schéma de déplacements pour le District de l'agglomération belfortaine, étude d'opportunité d'élaboration d'un plan de développement urbain, analyse de l'intercommunalité à travers propos des maires de 27 communes)
Cote
283W/3
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences...
Résultat n°35

Plan de développement urbain : réunions du groupe de pilotage, rapport de l'atelier de prospective de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur les déplacements urbains, synthèse démographique et socio-économique.
Cote
83W/14
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Plan de développement urbain : réunions du groupe de...
Résultat n°36

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale du 22 juin 2001 et du 26 avril 2002, dossier préparatoire du conseil d'administration du 18 février 2002
Cote
334W/25
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°37

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.
Cote
363W/69
 Date
1991-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...
Résultat n°38

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision et classement des terrains de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, compte rendu de réunion, correspondance.dossiers de séance-N° 90-229 du 21/12/1990 : Révision partielle du POS de la Ville de Belfort - Classement des terrains de l'ERM en zone NA. En annexe : plans-N° 91-123 du 05/07/1991 : Adoption du projet de révision du POS sur les terrains de l'ERM. En annexe : dossier révision partielle ( AUTB)rapport de municipalité-17/04/1992 : Révision du POS n° 3 - Choix d'aménagement pour la Caserne de Gendarmerie.
Cote
363W/58
 Date
1990-1992
 Lieu
ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision...
Résultat n°39

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994
Cote
198W/200
 Date
1992-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...
Résultat n°40

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.
Cote
2W/102
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...