Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 14
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 43
  • 7
  • 6
  • 6
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 7
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 5
  • 4
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 78
  • 21
Typologies
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001
Cote
23WCAB/14
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de travail CAB/AUTB 2006.
Cote
16WCAB/169
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.
Cote
16WCAB/61
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.
Cote
15WCAB/143
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction Générale des Services - CAB-AUTB programme de travail 2003.
Cote
15WCAB/106
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES GENERAUX - Programme d'études partagées de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/103
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance
Cote
14WCAB/12
 Date
2001
 Lieu
RHIN, SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/137
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°9

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°10

A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.
Cote
1WCAB/253
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...
Résultat n°11

A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.
Cote
1WCAB/252
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...
Résultat n°12

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.
Cote
1WCAB/251
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...
Résultat n°13

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°14

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement : convention d'entreprise, statuts, documents de travail internes dont « Belfort, perspectives urbaines : note », « AUTB : objectifs, partenariat, moyens : document de travail interne », « AUTB : adéquation programme/moyens/compétences : document de travail interne » de 2008, documents préparatoires à des réunions (sur le Champ de Mars et l'adhésion de l'AUTB à la Communauté de Communes du Sud-Territoire), courriers, dossier sur la 30ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, dossiers des réunions du bureau du 12 juin 2008 au 16 décembre 2009 (convocation, ordre du jour, documents de séance, comptes rendus), des conseils d'administration et des assemblées générales du 22 juin 2001 au 17 avril 2009 (convocations, ordres du jour, dossiers préparatoires dont rapports d'activités et bilans financiers, procès-verbaux), études (« Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre » de 1985, « Ville de Belfort : centre ville, l'impasse de l'Observatoire » de 1986, « Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort » de 2005) (1985-2009) ; recrutement d'un assistant d'études en habitat et socio-démographie et d'un architecte-urbaniste : lettres de candidatures, cv (2009) ; participation aux réunions du bureau et aux assemblées générales de la FNAU : convocations, ordres du jour, documents de travail, comptes rendus (2008-2009)
Cote
392W/1
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 392W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
Résultat n°15

AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)
Cote
389W/15
 Date
1996-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort),...
Résultat n°16

Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.
Cote
365W/12
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme...
Résultat n°17

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.
Cote
363W/69
 Date
1991-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...
Résultat n°18

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).
Cote
363W/61
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...
Résultat n°19

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).
Cote
363W/60
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...
Résultat n°20

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision et classement des terrains de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, compte rendu de réunion, correspondance.dossiers de séance-N° 90-229 du 21/12/1990 : Révision partielle du POS de la Ville de Belfort - Classement des terrains de l'ERM en zone NA. En annexe : plans-N° 91-123 du 05/07/1991 : Adoption du projet de révision du POS sur les terrains de l'ERM. En annexe : dossier révision partielle ( AUTB)rapport de municipalité-17/04/1992 : Révision du POS n° 3 - Choix d'aménagement pour la Caserne de Gendarmerie.
Cote
363W/58
 Date
1990-1992
 Lieu
ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision...