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  1. Résultat n°1

    RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/230

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Centre hospitalier de Belfort

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1917

    • Contexte : bibliothèques

    • Centre hospitalier de Belfort
  3. Résultat n°3

    CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus en tant que membres du conseil d'administration, notamment revendications pour acquisition transport sanitaire héliporté, gestion des déchets hospitaliers, visite centre Pierre Engel, revendications du personnel : correspondance, notes, comptes rendus de réunions du CA, rapports

    Date

    1983-1997

    Cote

    284W/1

    • Contexte : 284W

    • CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Correspondance entre E. Géhant et le Directeur du centre hospitalier : interventions pour demandes d'emplois.

    Cote

    7W/7

    • Contexte : 7W

    • Correspondance entre E. Géhant et le Directeur du centre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Centre hospitalier de Belfort, commission des travaux : convocations et comptes rendus.

    Date

    1978-1980

    Cote

    7W/8

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier de Belfort, commission des travaux...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)

    Date

    2001-2002

    Cote

    365W/54

    • Contexte : 365W

    • Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    Centre hospitalier, comité technique paritaire, conseil d'administration, comptes rendus de réunion de commissions médicales, correspondance entre le président du conseil d'administration et le directeur de l'hôpital (plateau technique), correspondance (protestations des malades hospitalisés), notation du personnel.

    Date

    1982

    Cote

    7W/12

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier, comité technique paritaire, conseil...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions

    Date

    1992-1996

    Cote

    267W/30

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil de groupement du secteur Belfort Montbéliard et région de Franche-Comté, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions, investissement sanitaires et sociaux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    7W/4

    • Contexte : 7W

    • Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Centre hospitalier : budgets, comptes administratifs, travaux, plan de formation du personnel, procès-verbaux du conseil d'administration, commission médicale consultative et comité technique paritaire, titularisation.(2 boîtes)

    Date

    1976-1982

    Cote

    8W/267

    • Contexte : 8W

    • Centre hospitalier : budgets, comptes administratifs,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports

    Date

    1992-1997

    Cote

    267W/1

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    Centre hospitalier, comité technique paritaire : convocations, procès-verbaux, comptes rendus des réunions.

    Date

    1977-1979

    Cote

    7W/11

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier, comité technique paritaire : convocations,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    Services centre hospitalier de Belfort :- visite du SAMU de Besançon- installation du service de cobalthérapie- gynécologie, maternité, (lettres de protestation, avant-projet pour réaménagement du service) -- - réorganisation des pavillons BCDE du centre Pierre Engel- laboratoire du centre hospitalier

    Date

    1978-1979

    Cote

    7W/2

    • Contexte : 7W

    • Services centre hospitalier de Belfort :- visite du...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    Extinctions des lumières. - Eclairage public d'alerte, organisation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, plans de localisation, liste des points lumineux, liste des candélabres au gaz, liste des foyers électriques à employer comme jalonnement des voies, état des lampes installées pour l'éclairage public, comptes-rendus, détails estimatifs, mémoire, correspondance ; éclairage de secours au poste des pompiers et à l'Hôpital Civil, installation : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, détail estimatif, marché de gré à gré, relevé des dépenses, procès-verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1935-1941

    Cote

    6H/29

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • ALERTE, 1931-1944.
    • Extinctions des lumières. - Eclairage public d'alerte,...
  17. Résultat n°17

    Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2005-2006

    Cote

    343W/3

    • Contexte : 343W

    • Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    Grève des médecins du centre hospitalier : coupures de presse.

    Date

    1981

    Cote

    7W/6

    • Contexte : 7W

    • Grève des médecins du centre hospitalier : coupures...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  19. Résultat n°19

    Centre hospitalier : conseils d'administration (surtout documents préparatoires) (10 octobre 1986, 19 juin, 16 octobre, 11 décembre 1987)

    Date

    1986-1988

    Cote

    101W/19

    • Contexte : 101W

    • Centre hospitalier : conseils d'administration (surtout...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville

    Date

    1989-1997

    Cote

    288W/5

    • Contexte : 288W

    • CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    Centre hospitalier : convocation aux conseils d'administration, comptes rendus

    Date

    1980-1981

    Cote

    7W/10

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier : convocation aux conseils d'administration,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    Organisation et fonctionnement : instruction, organigramme, états du service, plan de l'abri public-poste de secours de l'Hôpital Civil, plan du poste de secours du Moulin de Siège, états des secours sanitaires pouvant être fournis par Belfort et Montbéliard-Sochaux, état des lits disponibles, rapport sur le fonctionnement du poste de secours du Moulin de Siège, rapport du pharmacien Z, procès-verbal de réunion, compte rendus, exposé, correspondance.

    Date

    1935-1945

    Cote

    6H/5

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Organisation et fonctionnement : instruction, organigramme,...
  23. Résultat n°23

    CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement directeur, conditions de travail, grèves, cérémonie des voeux) : discours Jean-Pierre Chevènement, correspondance, tracts, enquête ; fonctionnement : CR CA et réunions, correspondance, notes, délibération 88-51 25/08/1988 Installations classées - Implantation d'un incinérateur au Centre hospitalier de Belfort - Avis de la commune ; construction nouveau bâtiment, contentieux avec entreprise : correspondance

    Date

    1987-1999

    Cote

    288W/7

    • Contexte : 288W

    • CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Syndicats hôpital : tracts FO, CGT, CFDT

    Date

    1977-1980

    Cote

    7W/9

    • Contexte : 7W

    • Syndicats hôpital : tracts FO, CGT, CFDT

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  25. Résultat n°25

    Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/3

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  26. Résultat n°26

    Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes

    Date

    1983-1997

    Cote

    267W/5

    • Contexte : 267W

    • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    Centre hospitalier de Belfort, sécurité des services : - école d'infirmières : compte-rendu de réunion avant autorisation d'ouverture- service de cobalthérapie et salles d'anesthésie : rapport de commission de sécurité, correspondance

    Date

    1977-1979

    Cote

    7W/3

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier de Belfort, sécurité des services...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  28. Résultat n°28

    Centre hospitalier : commission paritaire

    Date

    1978

    Cote

    7W/1

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier : commission paritaire

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport

    Date

    1995-1997

    Cote

    267W/23

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  30. Résultat n°30

    Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation, programme technique détaillé de l'opération "Bâtiment 100 lits de chirurgie", transfert du service Espaces verts de la Ville de Belfort suite à extension du CHB, doléances, personnel (notation, grèves, demandes d'emploi) : correspondance, cr réunions, plans

    Date

    1990-1997

    Cote

    267W/7

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  31. Résultat n°31

    Centre hospitalier de Belfort, comité d'hygiène et de sécurité : compte rendu de la réunion du 23/05/1979

    Date

    1979

    Cote

    7W/5

    • Contexte : 7W

    • Centre hospitalier de Belfort, comité d'hygiène et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  32. Résultat n°32

    Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), fusion entre les établissements de Belfort et de Montbéliard : convention de coopération pour préparer la fusion, pièces relatives au recrutement du Directeur de l'hôpital (Gilbert Chodorge), études et rapports préalables, comptes rendus de réunions, arrêté de fusion pris par le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franche-Comté (26 octobre 1999), documents relatifs à l'inauguration de la maternité de Montbéliard et du service ophtalmologie de Belfort (18 décembre 1999), notes internes, correspondance administrative ; constitution du conseil d'administration du CHBM : arrêté de composition du conseil d'administration (18 janvier 2000), correspondance ; création et fonctionnement des services au sein du CHBM : correspondance entre les médecins et la direction, notes internes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/52

    • Contexte : 365W

    • Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), fusion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  33. Résultat n°33

    Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)

    Date

    1999-2007

    Cote

    343W/2

    • Contexte : 343W

    • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  34. Résultat n°34

    Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social et d'établissement, infos communiquées à Jean-Pierre Chevènement pour la rédaction d'un discours, lettres de doléances et demandes d'intervention, contentieux avec Scanzi) : courriers

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/2

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, divers (projet social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT